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Déliberation - DM(2)
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Amans-Soult.
Lien du pdf (Déliberation - DM(2))
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT AMANS SOULT
TARN
Envoyé en préfecture le 23/10/2023
Reçu en préfecture le 23/10/2023
Publié le S LG
ID : 081-218102382-20231019-DELIB23101902-DE
VTT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT AMANS SOULT
[ SEANCE DU 19 OCTOBRE 2023 |
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances en mairie de SAINT AMANS SOULT sous la
présidence de M. MOURET Alexis et après convocations régulièrement faites à domicile le 13 octobre 2021.
Présents :
Nombre de Membres : 19 En exercice : 19
Présents : 14 Votants : 19
Mrs - Mmes : MOURET Alexis - VISTE ESTIEU Muriel - SEGUIER Christian -
KESZNER Patricia - ALQUIER Jérémy - BERNARD-BERMOND Delphine - DURAND
Julie - GIMENO Nicole - FABRE Claude - NEGRE Magali - GIL COSTA Francisco -
VIDAL Alain - MAFFRE Xavier - BETEILLE Martine -
Ont donné pouvoir : Nicole CATHALA à Delphine BERNARD Cédric CARME à Claude FABRE
Jérôme CROS à Patricia KESZNER - Françoise CANOVAS à Nicole GIMENO
Anthony DURAND à Xavier MAFFRE
Secrétaire de séance : Christian SEGUIER
OBJET : DECISIONS MODIFICATIVES n° 1
Diminution sur | Augmentation sur
Désignation crédits ouverts crédits ouverts
DF 6413 personnel non titulaire 20 000 €
TOTAL DF 012 20 000 €
DF 60612 Energie - Electricité 20 000 €
TOTAL DF 011 20 000 € |
Le Secrétaire de Séance : Christian SEGUIER
Pour extrait conforme, à Saint Amans Soult le 19 octobre 2023
Acte rendu exécutoire après dépôt en sous-préfecture et publication le 20 octobre 2023
SA