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Déliberation - Subv patineurs(2)
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Saint-Amans-Soult.
Lien du pdf (Déliberation - Subv patineurs(2))
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le S L G
ID : 081-218102382-20230628-DELIB28062313-DE
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT AMANS SOULT ARRONDISSEMENT
TARN CASTRES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT AMANS SOULT
SEANCE DU 28 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances en mairie de SAINT AMANS SOULT sous la
présidence de M. MOURET Alexis et après convocations régulièrement faites à domicile le
Nombre de Membres : 19 En exercice : 19
Présents : 16 Votants : 19
Présents : Mrs - Mmes : MOURET Alexis - CANOVAS Françoise - CROS Jérôme VISTE- ESTIEU Muriel - SEGUIER Christian - CARME Cédric - KESZNER Patricia -
BERNARD-BERMOND Delphine - DURAND Julie - GIMENO Nicole - FABRE
Claude - GIL COSTA Francisco - NEGRE Magali - CATHALA-SUC Nicole -
VIDAL Alain - BETEILLE Martine -
Ont donné pouvoir : Jérémy ALQUIER à Christian SEGUIER
Xavier MAFFRE à Martine BETEILLE
DURAND Anthony à Magali NEGRE
Secrétaire de séance : Patricia KESZNER
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR «LES PATINEURS SAINT
AMANTAIS »
Le CONSEIL MUNICIPAL, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire sur le souhait d'aider l'association « Les Patineurs Saint Amantais » à la suite de la qualification de l'équipe ONYX pour les Championnats d'Europe
DECIDE le versement d'une subvention exceptionnelle de huit cents euros (800 €) afin participer au coût du déplacement.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision
Pour extrait conforme, à Saint Amans Soult le 28 juin 2023
Acte rendu exécutoire après télétransmission en préfecture et publication le 3 juillet 2023