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Compte-Rendu - cm 29.10.2020 cr succinct1.2
Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 29.10.2020 cr succinct1.2)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT
DE Conseil Municipal
SAINT MARCEL-lès-ANNONAY | du 29 octobre 2020 à 19 heures 00
Président de séance : Madame Laurence DUMAS, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Présent(s) : DUMAS Laurence, GAY Julien, SOUTRENON Sylviane, BERNARDON Régis (à partir de 19h40), ROZAN Ghislaine, AMATO Anne (à partir de 20h00), BERNARDON Rémy, BOUDRA Noémie, CAVATA Tanguy, MOURIER Guy, MOURIER Marise, QUIBLIER Myriam (à partir de 19 h 45), RAMEAU Maryse, ROZAN François.
Excusé(s) : BERNARDON Régis (jusqu’à 19h40), ABRIAL Yvon, AMATO Anne (jusqu’à 20h00), QUIBLIER Myriam ( jusqu’à 19 h 45).
Absent(s) :
Pouvoir(s) : AMATO Anne à CAVATA Tanguy (jusqu’à 20h00), QUIBLIER Myriam à BOUDRA Noémie (jusqu’à 19 h 45).
Madame Laurence DUMAS, maire ouvre la séance à 19 heures 00.
Le conseil municipal approuve le retrait du point: « Mises à dispositions de salles communales : Conventions d’utilisation pour des cours hebdomadaires à la salle culturelle » compte tenu que la point « Modification du règlement de la salle culturelle » prévoit la mise en place des diverses conventions.
Désignation du secrétaire de séance conformément à l’article L 2121-15 du CGCT
Monsieur Julien GAY, adjoint est désigné secrétaire de séance.
Approbation du dernier procès-verbal
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal.
Nombre de votants : 13
| POUR : 13 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0
Modifications de commissions : Commission administrative
Délibération n° 2020 084
Le conseil municipal a procédé à une modification de la commission administrative compte tenu qu’un élu qui aurait reçu une délégation du maire ne peut pas siéger dans ladite commission, ce qui est le cas de Monsieur Julien GAY, adjoint.
De ce fait, la commission est la suivante : Monsieur Yvon ABRIAL, Madame Anne AMATO (Présidente de
la commission), Madame Noémie BOUDRA, Monsieur Tanguy CAVATA, Madame Maryse RAMEAU. Le conseil municipal abroge la délibération n° 2020 073 et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Nombre de votants : 13
| POUR : 13 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
1/6 Modifications de commissions : Commission vie associative
Délibération n° 2020 085
Le conseil municipal prend acte de la démission de Madame Anne AMATO, conseillère municipale de la commission vie associative et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Nombre de votants : 13
[ POUR : 13 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
Avenant à la convention de gestion de structure AFR Arc-en-ciel, Communes de Boulieu-lès-Annonay et Savas
Délibération n° 2020 086
Le conseil municipal approuve l’avenant n° 1 la convention de gestion de la structure de l’association familles rurales (AFR) Arc-en-ciel de Boulieu-lès-Annonay qui est au cœur de la mise en œuvre du contrat enfance jeunesse entre notre commune et les communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint-Clair et Savas pour les actions suivantes : Multi-accueil, accueil de loisirs de Boulieu-lès-Annonay et accueil de loisirs de Saint Marcel-lès-Annonay.
Il autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Nombre de votants : 13
| POUR : 10 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 3 |
Convention fête du livre jeunesse - Annonay Rhône Agglo
Délibération n° 2020 087
Le conseil municipal approuve la convention relative à la la Fête du livre jeunesse, dont le volet petite enfance est porté par Annonay Rhône Agglo, s’est déroulée du 07 au 10 octobre dernier. La coordination et le suivi de l’événement sont assurés, pour la partie petite enfance, par la bibliothèque Saint - Exupéry. Les communes de l'agglomération, en s'appuyant sur le réseau des bibliothèques, ont bénéficié, à leur demande, de la venue d'auteurs et illustrateurs qui sont intervenus dans les classes maternelles du territoire et prévoit :
° une participation calculée sur la base de 100 euros par intervention pour les rencontres organisées dans les classes maternelles,
e une participation calculée sur la base de 10 euros par invité de la commune pour le repas des jeudi et vendredi midi. Cette participation sera formalisée par une convention, dont le modèle est annexé, signée entre chaque commune et Annonay Rhône Agglo.
Il autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Nombre de votants : 14
| POUR : 11 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 3 |
Subvention à l'Education Routière du Haut-Vivarais
Délibération n° 2020 088
Le conseil municipal approuve la subvention de 437,40 € à l’Education routière du Haut-Vivarais pour l’exercice 2020 dans le cadre de la convention de fonctionnement avec l’Association Education routière du Haut-Vivarais qui prévoit une subvention annuelle sur la base d’une participation par habitant en sachant que cette participation est fixée chaque année en assemblée générale de l’Education routière du Haut-Vivarais (0,30 € par habitant pour cet exercice 2020)
Il autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Nombre de votants : 14
| POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
2/6 Demande de subvention transports sessions piscine - Ecole publique
Délibération n° 2020 089
Le conseil municipal donne son accord sur la participation financière à hauteur de 50 % du coût total pour les transports des 11 séances « sessions piscine » de l’Ecole publique qui se dérouleront du 11 décembre 2020 au 12 mars 2021 pour 25 élèves. Le coût du transport pour une séance s’élève à 80 € soit un montant total de 880 €.
Les 50 % restants seront à la charge de l’amicale laïque.
Il précise que chaque entité réglera directement sa part au transporteur sur présentation de la facture des transports réalisés et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Nombre de votants : 14
| POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
Demande de subvention transports sessions piscine - Ecole privée St Joseph Délibération n° 2020 090
Le conseil municipal donne son accord sur la participation financière à hauteur de 50 % du coût total pour les transports des 10 séances de l’Ecole privée St Joseph qui se dérouleront du du 10 décembre 2020 au 11 mars 2021 pour 53 élèves. Le coût du transport pour une séance s’élève à 82 € soit un montant total de 820 €. Les 50 % restants seront à la charge de l'OGEC.
Il précise que chaque entité réglera directement sa part au transporteur sur présentation de la facture des transports réalisés et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Nombre de votants : 14
| POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
Demande de prise en charge financière de la formation prévention secours civiques des élèves de CM2 - Ecole publique et Ecole privée St Joseph
Délibération n° 2020 091
Le conseil municipal décide de prendre en charge le coût total de la formation de prévention et de secours civiques — niveau 1 pour les élèves en classe de CM2 : 10 élèves de l’Ecole Publique et 15 élèves de l’Ecole Privée. L'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l’ Ardèche propose cette formation pour un coût total s’élève à 933 € pour 3 groupes.
Il précise que cette dépense sera imputée au compte 6184 « Versements à des organismes de formation » et autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Nombre de votants : 14
| POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
Contrats d'électricité
Délibération n° 2020 092
Le conseil municipal approuve les contrats d’électricité suivants :
- Contrat n° 1-D8K5WSE : école publique, incinérateur, maison des associations (local ex Celle), salle
polyvalente, salle plein soleil (yoga), terrain manifestation, mairie, bibliothèque municipale, salle d’activités culturelles ;
- Contrat n° 1-D5W2K55 : éclairage public la Garinière, éclairage public Chalamas, éclairage public Poste de la Gare, éclairage public Place de l’Eglise, éclairage public Le Bourg, Ecuville, Chavannes, Sassolas, éclairage public Lot. Les Bruyères 2, éclairage public Lot. Les Côteaux de Chalamas ; éclairage public Les Blés Dorés, éclairage public Les Prés du Prince.
Il autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
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