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Compte-Rendu - cr cm 15.05.2017
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 15.05.2017)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT
DE Conseil Municipal
SAINT MARCEL-Iès-ANNONAY du 15 mai 2017 à 19 heures
Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Présent(s) : ARCHIER Alain, THOMAS Irène, GIRARD Patrice GOURDON Chrystelle, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine, RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane. Excusé(s) : ROUX Michel, POULENARD Guy.
Absent(s) : BLACHE Jean-Paul, BRUNON Doriane, PEYRARD Georges.
Pouvoir(s) :
Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures.
Désignation du secrétaire de séance conformément à à l'article L 2121-15 du CCI
Mme Irène THOMAS, Adjointe est désignée secrétaire de séance.
Approbation du dernier procès-verbal
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal.
Nombre de votants : 9
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0 |
201 7 025: Demande de. subvention au Département de. 1 ‘Ardèche au. titre du Soutien 1 déneigement. des
communales — campagne hivernale 201 6/2017
Le conseil municipal sollicite le Conseil Départemental de l’ Ardèche afin d’obtenir une aide relative à la campagne de déneigement pour la campagne hivernale 2016/2017.
Nombre de votants : 9
[POUR : 9 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 |
2017 026: Interventions musicales en milieu scolaire Ecole Publique et Privée Le conseil municipal donne son accord pour la prise en charge financière pour les interventions musicales en milieu scolaire dispensées par un musicien-intervenant pour l’Ecole Publique (2 ciasses) et l'Ecole Privée St Joseph (3 classes). Le cycle musical comprend 15 séances pour un montant de 2 985 €.
Compte tenu que la loi NOTRe a redéfini les compétences des collectivités territoriales : le Conseil Départementale n’est dorénavant plus autorisé à financer les interventions dans les écoles primaires, celles-ci relevant en effet de la seule compétence communale (voire intercommunale), la dépense est donc financée par la Commune en intégralité.
Nombre de votants : 9
POUR : 9 CONTRE : 0 ['ABSTENTION :0 | NPPAV:0
1/2 2017027: Participation financière « Randonnée conte » - École Publique
Le conseil municipal approuve la participation financière, à hauteur de 250 € pour la randonnée conte organisée pour les élèves de l’école publique, en partenariat avec la Bibliothèque Municipale. L’Amicale Laïque participera à hauteur de 50 €.
Nombre de votants : 9
| POUR :9 CONTRE : 0 ABSTENTION : O NPPAV : 0
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la
séance à 19 heures 25.
Vu par nous, pour être mis à l’affichage en mairie, Le orne , conformément aux dispositions
de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
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