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Conseil Municipal - 00 Convoc° CM du 20.03.26
Procès Verbal - convoc 20.03.26 affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castelnau-Pégayrols.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 20.03.26 affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE DE CASTELNAU-PEGAYROLS
38, route de l’Estalane
12620 CASTELNAU-PEGAYROLS
TEL : 05 65 62 02 97 - COURRIEL : contact@castelnaupegayrols.fr
Castelnau-Pégayrols, le 16 mars 2026
Madame et Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
20 mars 2026 à 18 heures 30
Mairie
38, route de l’Estalane
12620 CASTELNAU-PEGAYROLS
Ordre du jour :
Ouverture de la séance par le Maire sortant
Présidence par le doyen
Approbation du PV de la séance du 17 février 2026
Election du secrétaire de séance
Election de deux assesseurs
- Election du Maire ;
- Détermination du nombre d’adjoints ;
- Election des adjoints ;
- Lecture de la Charte de l’élu local ;
- Délégations du conseil municipal au Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT ; - Fixation du montant des indemnités des élus ;
- Commissions communales : Commission d’Appel d’Offres + CCID + commission contrôle des listes électorales + commissions communales : Finances – Travaux et chemins ruraux – affaires scolaires et jeunesse – affaires sociales – ressources humaines – communication et associations ; - Désignation des représentants de la commune auprès des organismes ; - Transport scolaire : définition de la gestionnaire.