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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 21.07.11
Déliberation - Liste Deliberations CM 13.11.23
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 13.11.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13.11.2023
L’an deux mille vingt-trois, le 13 novembre, à 17h00, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 7 novembre deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents :
M. AVRIL, Maire, Mme COUTAUD, Mme GUYADER, Mme VIGNEULLE (arrivée 17h40), Mme LUNEAU, M. JOUSSET, M. BENITO, M. CHENEL (départ 18h00), Adjoints au Maire, Mme DESPONT, Mme CHAPERON, Mme MULLER, M. MIANNAY (arrivé à 18h27), M. RUZE, M. PARROT, M. DALLANÇON, Mme GILLET, Mme TEIXEIRA (départ à 18h26), M. AYVAZ, M. FALCOTET, M. CHOLLET (départ à 19h13), M. MATHO, M. CHICAULT, Mme BAHAIN, M. SAUVAGET, M. TEIXEIRA, Conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir :
M. MIANNAY (arrivé 18h27) donne pouvoir à M. AVRIL,
Mme HEDAL donne pouvoir à Mme LUNEAU,
Mme SMATEL donne pouvoir à M. CHICAULT,
Mme VIGNEULLE (arrivée à 17h40) donne pouvoir à M. JOUSSET
Mme TEIXEIRA (départ à 18h26) donne pouvoir à M. COUTAUD
Absent sans pouvoir :
M. CHENEL (départ à 18h00)
M. CHOLLET (départ à 19h13)
Mme LEBOUL
Mme LANOIX
Monsieur Marc SANDRAS, Madame Mélanie RUBAGOTTI GIRAULT, Madame Frédérique LAFONT et Monsieur Mikael BOURDARAUD, agents municipaux, assistent à la séance.
Monsieur le Maire ouvre les travaux à 17h15.
Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
M. FALCOTET est nommé secrétaire de séance.
***********
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
Monsieur le Maire demande ensuite à l’Assemblée délibérante d’approuver le procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023.
Le procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2023
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13.11.2023
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2023 - 122 – Retrait des fonctions d'adjoint d'un élu – APPROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°2023 - 123 – Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordée au titre de l’année 2024– APPROUVEE A LA MAJORITE (26 POUR – 1 CONTRE)
Délibération n°2023 - 124 – Présentation du rapport d’activités 2022 de la CCSR – PREND ACTE Délibération n°2023 - 125 – Présentation du rapport d’activités 2022 du SIDELC– PREND ACTE
FINANCES PUBLIQUES
Délibération n°2023 - 126 – Autorisation de liquider, engager, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 – Budget Principal – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 127 Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses Budget Annexe Gendarmerie – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 128 – Décision modificative Budget Annexe Gendarmerie – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 129 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses Budget Annexe Portage des repas – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 130 – Décision modificative Budget Portage des repas – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 131 – Admission en créances éteintes – Budget principal – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 132 – Décision modificative Budget Principal – APROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°2023 – 133 – Convention de gestion des ZA pour le transfert d’un emprunt de la Ville de Salbris à la CCSR (compétence développement économique) – APPROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°2023 - 134 – Gratuité Concert Festival Saléra et remboursement des billets – APROUVEE A LA MAJORITE (6 ABSTENTIONS)
URBANISME
Délibération n°2023 - 135 – Attribution d’une aide financière « Plan brique » 31 rue Gal Giraud – Emmaüs– ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 -136 – Acquisition d’une emprise pour le nouveau forage de l’Etamat – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023 - 137 – Poursuite de la procédure DUP pour le nouveau forage de Etamat F2– ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023-138 – Cession de l’ilot 1 du Technoparc à la CCSR au profit de la Société Faubourg Promotion – ADOPTEE A LA MAJORITE (6 ABSTENTIONS)
Délibération n°2023-139 – Cession de parcelles du Technoparc au profit de la Société Faubourg Promotion – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 ABSTENTIONS)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2023-140 – Modification du tableau des effectifs – ADOPTEE A L’UNANIMITE Délibération n°2023-141 – Cycles de travail – dérogations aux 1607 heures tenant compte de la pénibilité – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023-142 – Modification du RIFSEEP – ADOPTEE A L’UNANIMITE Délibération n°2023-143 – Convention de mise à disposition du service communication de la Ville de Salbris auprès de la Communauté de Commune Sologne des Rivières – ADOPTEE A L’UNANIMITE
AFFAIRES PERISCOLAIRES
Délibération n°2023-144 – Règlement intérieur de fonctionnement de la restauration scolaire et de la pause méridienne – ADOPTEE A LA MAJORITE (6 ABSTENTIONS)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h27.
LISTE affichée le 16/11/2023
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr