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Déliberation - Liste Deliberations CM 03.10.23
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 03.10.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03.10.2023
L’an deux mille vingt-trois, le trois octobre, à 18h00, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 26 septembre deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents : 23
M. AVRIL, Maire, Mme COUTAUD, Mme GUYADER, Mme VIGNEULLE, Mme LUNEAU, M. JOUSSET, M. CHENEL, M. BENITO, Adjoints au Maire, Mme DESPONT, Mme CHAPERON, Mme MULLER, M. RUZE, Mme TEIXEIRA, Mme LANOIX, Mme LEBOUL, M. AYVAZ, M. FALCOTET, M. CHOLLET, M. MATHO, M. CHICAULT, Mme BAHAIN, Mme SMATEL, M. TEIXEIRA, Conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 5
M. PARROT donne pouvoir à M. AVRIL,
Mme HEDAL donne pouvoir à Mme LUNEAU,
M. DALLANÇON donne pouvoir à Mme GUYADER,
Mme GILLET donne pouvoir à Mme COUTAUD,
M. SAUVAGET donne pouvoir à M. CHICAULT
Absent sans pouvoir : 1
M. MIANNAY
Monsieur Marc SANDRAS, Madame Mélanie RUBAGOTTI GIRAULT, Madame Frédérique LAFONT et Monsieur Mikael BOURDARAUD, agents municipaux, assistent à la séance.
Monsieur le Maire ouvre les travaux à 18h07.
Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
M. AYVAZ est nommé secrétaire de séance.
***********
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
Monsieur le Maire demande ensuite à l’Assemblée délibérante d’approuver les procès-verbaux des séances du 27 juin et 4 juillet 2023.
Le procès-verbal de la séance du 27 juin 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Le procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 OCTOBRE 2023
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03.10.2023
FINANCES PUBLIQUES
Délibération n°101-2023 – Affectation du résultat d’exploitation 2022 du budget principal – APPROUVEE L’UNANIMITE
Délibération n°102-2023 – Décision modificative Budget Principal – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
Délibération n°103-2023 – Décision modificative Budget Annexe portage des repas – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
Délibération n°104-2023 – Décision modificative Budget Annexe Gendarmerie– APPROUVEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
Délibération n°105-2023 – Décision modificative Budget Annexe Service Eau – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
Délibération n°106-2023 – Décision modificative Budget Annexe Service Assainissement – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
Délibération n°107-2023 – Passage à la nomenclature comptable M57 – APPROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°108-2023 – Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – APPROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°109-2023 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement (M57) – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°110-2023 – Règles et durées d’amortissements (M57 – M49) – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°111-2023 – Convention marché commun conseil en assurances et pour les contrats d’assurance Ville de Salbris – CCSR – APROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°112-2023 – Contrats de prêt « Aqua-prêt » auprès de la CDC – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°113-2023 – Renégociation d’emprunts auprès de la SFIL – APROUVEE A L’UNANIMITE
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°114-2023 – Modification de la composition des commissions– ADOPTEE A L’UNANIMITE Délibération n°115-2023 – Renouvellement de la convention de partenariat et de financement pour le poste de chef de projet Petites Villes de Demain 2023-2024– ADOPTEE A L’UNANIMITE
URBANISME
Délibération n°116-2023 – Attribution d’une aide financière « Plan brique » - 1, rue Gal Giraud Gal Giraud – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°117-2023 – Attribution d’une aide financière « Plan brique » - 14, Bd de la République – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°118-2023 – Approbation du plan d’adressage avec modifications– ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°119-2023 – Cessions de parcelles au Technoparc à la CCSR au profit de la Société Pegase Prod – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°120-2023 – Cession de parcelles au Technoparc à la CCSR au profit de la Société JALIPAGOGE – ADOPTEE A LA MAJORITE (6 abstentions)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°121-2023 – Modification du tableau des effectifs– ADOPTEE A L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h44.
LISTE affichée le 04/10/2023
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr