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Déliberation - Liste Deliberations CM 29.01.24
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 29.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29.01.24
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 janvier, à 17h00, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 23 janvier deux mille vingt-quatre, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents : 23
M. AVRIL, Maire, Mme COUTAUD, Mme GUYADER, Mme VIGNEULLE, Mme LUNEAU, M. JOUSSET, M. BENITO, M. MIANNAY, Adjoints au Maire, Mme DESPONT, Mme CHAPERON, Mme LEBOUL, Mme HEDAL, M. RUZE, Mme TEIXEIRA (arrivée 17h34 - départ 19h21), M. PARROT, M. DALLANÇON, M. AYVAZ, M. CHOLLET, M. MATHO, M. CHICAULT, Mme BAHAIN, M. SAUVAGET, Mme SMATEL, M. TEIXEIRA (arrivée 17h52), Conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 4
M. FALCOTET donne pouvoir à Mme GUYADER,
Mme GILLET donne pouvoir à M. AVRIL,
Mme MULLER donne pouvoir à Mme DESPONT
M. TEIXEIRA (arrivée 17h52) donne pouvoir à M. MATHO
Mme TEIXEIRA (arrivée 17h34 - départ 19h21) donne pouvoir à Mme COUTAUD
Absent sans pouvoir : 2
M. CHENEL
Mme LANOIX
Le procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Sur le point de retrait de mandat d’adjoint de M. CHENEL, Monsieur Christophe MATHO demande à ce que soit ajouté la mention : « les membres du groupe de l’opposition ne prennent pas part au vote ».
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2024-01 Fixation des indemnités de fonction des élus – APPROUVEE A LA MAJORITE (6 ABSTENTIONS)
Délibération n°2024-02 Majoration des indemnités de fonction des élus – APPROUVEE A LA MAJORITE (21 POUR – 6 CONTRE)
FINANCES PUBLIQUES
Délibération n°2024-03 Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire valant Débat d’Orientation Budgétaire 2024 – PREND ACTE A LA MAJORITE
Délibération n°2024-04 Modification de la délibération n°2023-27 du 23 mars 2023 sur les tarifs de location des garages – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2024-05 Dispositions tarifaires pour une classe de mer – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2024-06 Tarifs des spectacles 2024 – APPROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°2024-07 Demande de subvention CD41 « Direction de la lecture publique » pour le spectacle Printemps des poètes – APPROUVEE A L’UNANIMITE
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JANVIER 2024
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29.01.24
URBANISME
Délibération n°2024-08 Cession des parcelles AO 201 et AO 233 – VILLE-CCSR pour le projet Eneralys – APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2024-09 Etat des cessions et acquisitions 2023 – APROUVEE A L’UNANIMITE Délibération n°2024-10 Modification du périmètre de ravalement des façades obligatoires – APPROUVEE A L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2024-11 Modification de la délibération n° 2023-142 sur le RIFSEEP – ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2024-12 Modification du tableau des effectifs – ADOPTEE A L’UNANIMITE
DECISIONS DU MAIRE :
- DECI 33-2023 : Création d’une régie de recettes portail famille
- DECI 34-2023 : Location logement meublé A.Voisin
- DECI 35-2023 : Location partie de parcelle au Camping de Sologne
- DECI 36-2023 : Convention de mise à disposition d’une installation sportive
- DECI 37-2023 : Location garage A. FROGER
- DECI 38-2023 : Location garage P. CHESNE-ESBRAT
- DECI EC 01-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 02-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 03-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 04-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 05-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 06-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 07-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 08-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 09-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 10-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 11-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI EC 12-2023 : Reprise d’une concession dans le cimetière
- DECI 01-2024 : Location garage A. MARTIN
- DECI 02-2024 : Location garage G. GALERNE
- DECI 03-2024 : Prestation culturelle Quichotte
- DECI 04-2024 : Prestation culturelle Récital lyrique Opérette
QUESTIONS DIVERSES
- Discussion autour du photovoltaïque,
- Questions sur les travaux de construction d’un bâtiment à proximité de l’ancien local Painsol, - Question sur le devenir de l’usine Painsol,
- Discussion et tour de table sur un potentiel projet d’implantation d’un supermarché Discount
- Question sur l’interruption du passage de la balayeuse et l’entretien de la voirie
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
LISTE affichée le 02/02/2024
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr