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Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 octobre 23
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 octobre 23)
Thèmes du document : Données personnelles, Humanitaire, Justice et droit,
Sannois, le vendredi 6 octobre 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre
2023- Approbation
Ière
IIème
IIIème 2
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Convention de financement relative aux travaux de démontage de la
passerelle PP2 surplombant l’A15 à Sannois Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Convention de travaux de sécurisation à titre exceptionnel d’une voie
privée ouverte à la circulation publique – avenue des cerisiers Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Cession d’une partie de la parcelle an 1149 – bd Kennedy
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Acquisition d’un pavillon au 20 rue Antoine de Saint-Exupéry Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Cession d’un terrain rue Saint-Exupéry a la Société LOGI-H
2 délibérations
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Acquisition d’une emprise d’environ 144 m² appartenant à
ERIGERE dans le cadre de la résidentialisation de la résidence
Gambetta
Ière 3
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET COMMISSION N°
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Social
Convention de coopération entre la Ville de Sannois et le Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS) – avenant N°3 portant
modification de l’annexe 1
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Social
Convention de mise à disposition d’un espace dans un local
municipal sis au 5 rue Jean Moulin- 95 110 Sannois
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Renouvèlement de la convention de partenariat entre la commune et
les collèges Voltaire et Jean Moulin
2 délibérations
Ière 4
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET COMMISSION N°
Pôle ressources
Finances
Exonération totale de pénalités de retard – marché 1802301
Pôle ressources
Finances
Budget Principal Ville 2023 - décision modificative N° 3
Pôle ressources
Affaires Générales
Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à
disposition d’un service d’archivage électronique
Pôle ressources
Affaires Générales
Convention de mise à disposition d’un service d’assistance à la
protection des données à caractère personnel
Pôle ressources
Affaires Générales
Rapport N°1 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (C.L.E.C.T.) : Evaluation des charges
transférées – approbation
Pôle ressources
Affaires Générales
Attributions de compensation définitives 2022 CAVP- approbation
Pôle ressources
Affaires Générales
Adhésion à la centrale d’achat du SIPPEREC – SIPP’n’CO 5
OBJET COMMISSION N°
Pôle ressources
Affaires Générales
Subvention exceptionnelle à ACTED, ONG française internationale,
pour venir en aide aux populations Libyennes
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2023/79 }
N°2023/81 à }
N°2023/82 } Compte rendu des Marchés Publics 2023 passés par délégation de pouvoirs N°2023/84 }
N°2023/89 }
N°2023/91 à }
N°2023/92 }
N°2023/97 }
N°2023/102 }
N°2023/80 } Demande de subvention Syndicat Départemental d’Energies du Val d’Oise – Acquisition d’un véhicule électrique pour la Police Municipale
N°2023/83 } Offre de financement de l'Agence France Locale composée de 2 prêts pour un montant total de 4 000 000 €
N°2023/85 } Location logement communal ch des Aubines - Leclercq
N°2023/86 } Bail commercial dérogatoire -Mme Demirdjian
N°2023/87 } Gratuité pour l’ouverture du moulin de Sannois
N°2023/88 } Don MERCADIER
N°2023/90 } Demande de subvention – Développement des infrastructures et services favorisant l’usage du vélo
N°2023/93 } Cession matériels informatique- MOKHTARI annulée
N°2023/94 } Cession matériels informatique- DIA
N°2023/95 } Cession matériels informatique- MASSOK
N°2023/96 } Cession matériels informatique- TRANS ac Express
N°2023/98 } Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Travaux de voirie – réaménagement de la rue du Poirier Baron
N°2023/99 } Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Construction d’un centre technique horticole
N°2023/100 } Cession matériels informatique- AnB Numérique 6
N°2023/101 } Don MALARD
N°2023/103 } Location logement communal 45 rue Alphonse Duchesne - MEBREK
N°2023/104 } Cession matériels informatique- MOKHTARI
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis