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Procès Verbal - Ordre du jour CM 14 décembre
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 14 décembre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Éducation,
Sannois, le vendredi 1er décembre 2023
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 OCTOBRE 2023
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre
2023- Approbation
Ière
IIème
IIIème 2
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Téléthon 2023 – Don de bouteilles de Vin de Sannois Ière
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Convention type d'occupation du domaine public avec mise à
disposition d'un chalet dans le cadre des Festivités de Noël 2023 –
Habilitation à signer
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Délégation de Service Public marché Cyrano – Revalorisation des
tarifs du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 Ière
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Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Marché forain – Délégation de Service Public - Rapport d’activité
SOMAREP 2022
Ière
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Dérogation au principe de repos dominical des commerces Ière
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Social
Délégation de compétence du Île-de-France mobilités à la commune
de Sannois relative à la navette gratuite locale - déclaration à Île-de-
France mobilités et inscription de celle-ci au Plan Régional des
Transports
Ière 3
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET COMMISSION N°
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Social
Relocalisation des bureaux de l’association « AMI services » Ière
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Politique de la Ville
Convention partenariale ville/bailleurs sociaux pour la mise en
œuvre du dispositif de prévention spécialisée
3 délibérations
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Politique de la Ville
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"actuelles" et/ou "amplifiées" - Gestion par affermage de l’EMB –
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IV – COMMISSION RESSOURCES
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Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
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Ressources Humaines
Aménagement et Réduction du Temps de Travail
Pôle ressources
Ressources Humaines
Règlement intérieur des services 7
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2023/105 à }
N°2023/111 } Compte rendu des Marchés Publics 2023 passés par délégation de pouvoirs N°2023/113 à }
N°2023/117 }
N°2023/112 } CAUE 95- renouvellement adhésion 2023
N°2023/118 } Bail commercial dérogatoire – Société Lydie Florentin Studio
N°2023/119 } Demande de subvention départementale – Remise en état du Centre Cyrano et de l’Hôtel de Ville suite aux violences urbaines survenues à Sannois la nuit du 29 au 30 juin 2023
N°2023/120 } Demande de subvention Etat – Remise en état du Centre Cyrano et de l’Hôtel de Ville suite aux violences urbaines survenues à Sannois la nuit du 29 au 30 juin 2023
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis