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Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
Procès-verbal
de
la réunion
de
conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 16
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 20
mars
à
18
h
30
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FLEURAT,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente Présents
: BARDET
Julien,
PINAUD
Delphine,
BANCELIN
Dorian,
MONTENON
Danielle,
BARDET
Didier,
BONNAL
Marie-Pascale,
JANNOT
Régis,
FARNER
Stéphanie,
AFONSO
Carlos,
JEANROT
Frédéric,
BONNAVAL
Jacqueline
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
:
11
Présents:
11
Votants
: 11
L'ordre
du
jour
était
le suivant
:
-
Election
du
Maire
-
Détermination
du
nombre
des
Adjoints
-
Election
des
Adjoints
-
Lecture
puis
remise
aux
élus
de
la charte
de
l’élu
local
-
Indemnités
de
fonctions
des
élus
-__
Désignations
des
délégués
:
(Communautaires,
SDIC,
EVOLIS
23,
ALRD,
SDEC)
-
Mise
en
place
des
diverses
commissions
-
Validation
du
P-V
de
la réunion
du
03/03/2026
-
Questions
diverses
Ouverture
de
la séance
par
madame
Jacqueline
BONNAVAL,
doyenne
d'âge
du
nouveau
conseil
municipal.
Mme
BONNAL
Marie-Pascale
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Mme
BONNAVAL
a rappelé
le résultat
de
l’élection
du
15
mars
2026
au
scrutin
de
liste
paritaire
proportionnel
:
263
inscrits
—
214
votants
soit
une
participation
de
81,4%.
1
nul
et
3 blancs.
210
suffrages
exprimés.
La
liste
de
Julien
BARDET
« Agir
pour
Fleurat
2032
»
a
obtenu
121
voix
(57,6%
des
suffrages
exprimés)
: 9 élus
au
conseil
municipal.
La
liste de
Frédéric JEANROT
« Avançons
ensemble
pour
Fleurat
», 89
voix
(42,4%
des
suffrages
exprimés
) soit
2 élus. Les
11
élus
sont
: Julien
BARDET
Delphine
PINAUD
Dorian
BANCELIN
Danielle
MONTENON
Didier
BARDET
Marie
Pascale
BONNAL
Régis
JANNOT
Stéphanie
FARNER
Carlos
AFONSO
Frédéric
JEANROT
Jacqueline
BONNAVAL
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
se
tenir.
Election
du
maire
Mme
BONNAVAL
s’enquiert
des
candidatures
à la fonction
de
maire.
Seul
M.
BARDET
Julien
se
présente.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls :
1
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Nombre
des
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue :
6
M.
BARDET
Julien
a obtenu
10
voix
M.
BARDET
Julien
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
Fleurat
décide
à
l'unanimité
de
fixer
à trois
le
nombre
des
adjoints
à élire.
Election
des
adjoints
Le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
proposer
au
moins
une
liste
d’adjoints
complète,
paritaire
dans
l’ordre
du
tableau.
La
liste
suivante
est
proposée
:
1°" adjoint
: Mme
MONTENON
Danielle
2ème
adjoint
: M.
JANNOT
Régis
3ème
adjoint
: Mme
BONNAL
Marie-Pascale
Il a
été
procédé
ensuite,
sous
la
présidence
de
monsieur
BARDET Julien,
élu
maire,
à
l'élection
par
liste
des
adjoints
dans
l’ordre
du
tableau.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11 Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 1
Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
Nombre
des
suffrages
exprimés
: 9
Majorité
absolue
: 6
La
liste
conduite
par
Mme
MONTENON
Danielle
a
obtenu
9
voix.
Mme
MONTENON
Danielle
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
1‘
adjointe
et
a été
immédiatement
installée.
M.
JANNOT
Régis
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamé
2°"€
adjoint
et
a été
immédiatement
installé.
Mme
BONNAL
Marie-Pascale
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamée
3ème
adjointe
et
a été
immédiatement
installée.
M.
le
maire
demande
à la
secrétaire
de
séance
de
faire
lecture
de
la
charte
de
l’élu
communal
à
l’ensemble
des
conseillers.
Indemnité
de
fonction
des
élus
Vu
la
loi
n°
2025-1249
du
22
décembre
2025
portant
création
d’un
statut
de
l’élu
local
qui
permet
une
revalorisation
des
indemnités
maximales
des
maires
et
adjoints
des
communes
de
—
de
20
000
habitants,
monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
fixer
le
taux
d'indemnité
octroyé
aux
élus.
Le
conseil
municipal
après
délibération,
décide
d'accorder
à l'unanimité
aux
élus
à compter
de
leur
entrée
en
fonction,
les
indemnités
prévues
par
la
loi
N°
2025-1249
du
22
décembre
2025
dans
la
limite
des
taux
suivants :
28.1
%
de
l'indice
brut
terminal
à
M.
BARDET
Julien,
Maire,
soit
1
155,06
€
brut,
10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
à
Mme
MONTENON
Danielle,
Première
Adjointe,
soit
447,64
€
brut,
10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
à
M.
JANNOT
Régis,
Deuxième
Adjoint,
soit
447,64
€
brut,
10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
à Mme
BONNAL
Marie-Pascale,
Troisième
Adjointe,
soit
447,64
€
brut,
Désignation
des
délégués
aux
différents
organismes
et
commissions
Les
organismes
:
SDIC
23
(Syndicat
intercommunal
pour
le
développement
de
l’informatique
communal) :
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
désigner
;
Titulaire
: M.
BARDET
Didier
Suppléant
: M.
BARDET
Julien EVOLIS
23
:
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
avec
10
voix
pour
et
1 contre
de
désigner
;
Titulaire
: M.
BARDET
Didier
Suppléant
: M.
JEANOT
Régis
Communauté
de
commune
:
Le
maire
M.
BARDET
Julien
ainsi
que
la
première
adjointe
Mme
MONTENON
Danielle
sont
délégués
communautaires
de
plein
droit.
SDEC
(Syndicat
des
énergies
de
la
Creuse)
:
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
désigner
2
membres
titulaires
et
2
membres
suppléants
pour
ce
syndicat.
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le conseil
municipal
nomme
:
Membres
titulaires
: M.
BARDET
Julien
et
Mme
MONTENON
Danielle
Membres
suppléants
: M.
JANNOT
Régis
et
M.
BANCELIN
Dorian
CNAS
(Comité
national
d'action
sociale) :
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à 9 voix
pour
et
2 contre
de
désigner
:
Mme
BONNAL
Marie-Pascale
comme
délégué
titulaire
et
Mme
MONTENON
Danielle
comme
délégué
suppléante.
Les
commissions
:
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
désigner
les
membres
des
différentes
commissions. Après
en
avoir
délibéré
les
membres
des
Commissions
sont
désignés
comme
suit
:
Commission
des
travaux
(voierie,
bâtiments,
divers)
Mrs
BARDET
Didier,
JANNOT
Régis
et
Mmes
MONTENON
Danielle,
BONNAL
Marie-Pascale,
BONNAVAL
Jacqueline,
Commission
jeunesse
Mrs
AFONSO
Carlos,
BANCELIN
Dorian
et
Mmes
FARNER
Stéphanie,
PINAUD
Delphine
Commission
communication
Mmes
BONNAL
Marie-Pascale,
FARNER
Stéphanie,
PINAUD
Delphine,
BONNAVAL
Jacqueline
et
M.
BARDET
Didier Commission
finances
Mmes
BONNAL
Marie-Pascale,
BONNAVAL
Jacqueline
et
M.
BARDET
Didier
Commission
d’appel
d'offres
Mrs
BARDET
Didier,
JANNOT
Régis
et
Mmes
MONTENON
Danielle,
BONNAL
Marie-Pascale,
BONNAVAL
Jacqueline
Commission
des
affaires
sociales
Mmes
MONTENON
Danielle,
BONNAL
Marie-Pascale
et
M.
BANCELIN
Dorian
Secteur
d'énergie
de
Dun
le
Palestel
—
Saint-Vaury
Titulaires
: BARDET
Julien
et
MONTENON
Danielle
Suppléants
: JANNOT
Régis
et
BANCELIN
Dorian
Commission
des
affaires
agricoles
:
Mrs
JANNOT
Régis,
JEANROT
Frédéric
et
BANCELIN
Dorian
Pompiers : Secteur
de
Grand-Bourg
: BARDET
Julien,
Secteur
de
Bussière-Dunoise
: FARNER
Stéphanie
Bassin
d’emploi
de
La
Souterraine
:
Mmes
BONNAL
Marie-Pascal
et
FARNER
Stéphanie
SIASEBRE
:_
proposition
M.
BANCELIN
Dorian
et
M.
AFONSO
Carlos
Correspondant
défense
: M.
BARDET
Julien
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
03/03/2026
a été
approuvé
avec
6 voix
pour
et
5
abstentions
après
lecture
des
corrections
apportées.
Questions
diverses
: Cimetière M.
BARDET
Didier
demande
si
la
commune
a
la
possibilité
de
savoir
les
noms
des
personnes
inhumées
dans
chaque
caveau.
Mme
Jacqueline
BONNAVAL
indique
qu'il
sera
établi
un
registre
de
l’ossuaire
par
l’entreprise
chargée
des
travaux
et
qu’un
plan
numérisé
sera
effectués.
La
secrétaire
de
mairie
a déjà
élaboré
un
tableau
permettant
de
retrouver
les
noms
des
inhumés
connus
pour
chaque
concession.
M.
le
maire
demande
si
Mme
BONNAVAL
est
d’accord
pour
continuer
à suivre
ce
travail,
ce
qu’elle
accepte.
Entretien
de
la voirie
EVOLIS
23
demande
quelle
quantité
de
Point
à temps
la commune
souhaite
commander
pour
2026.
L'an
passé
Fleurat
a commandé
2,4 tonnes
(6 tonnes
en
2024).
La qualité
du
revêtement
à
commander
est
débattue.
M.
le
maire
demande
à
chaque
conseiller
de
faire
remonter
au
secrétariat
de
mairie
les
besoins
avec
photos
à
l’appui
dans
les
plus
brefs
délais
(dans
la
semaine
si possible)
afin
que
ce
sujet
soit
à
l’ordre
du
jour
lors
de
la
prochaine
séance.
Courrier
d’une
habitante
du
Vergnoux
pour
un
prêt
ou
une
location
de
matériel
communal
Le
matériel
(tables
et
bancs)
sera
prêté
par
la commune,
sans
caution.
Ordinateur
du
secrétariat
de
mairie
La
mémoire
de
l’ordinateur
est
saturée
mais
bien
que
l'ordinateur
ait
6 ans
il ne
présente
pas
de
ralentissement,
il nécessite
d’être
optimisé.
Il a
été
demandé
à
l’entreprise
XEFI
un
devis
pour
le
changement
du
disque
dur
qui
s'élève
à
357
€
HT,
celle-ci
suggère
un
remplacement
complet
du
matériel
informatique.
Les
besoins
informatiques
seront
évalués
et
une
réponse
adéquate
sera
apportée.
Courrier
Siel
Bleu
L'association
Siel
Bleu
souhaite
proposer
des
cours
de
gymnastique
douce
à
la
salle
polyvalente
et
a donc
demandé
de
pouvoir
l’occuper
tous
les jeudis
de
16h
à
17h
à
partir
du
09/04/2026
jusque
fin juillet.
Le
09/04
est
organisée
une
séance
découverte
qui
permettra
à
l'association
de
valider
la tenue
des
cours
à venir.
Cette
demande
est
acceptée
à l'unanimité.
Demande
d’accord
pour
l’envoi
des
convocations
et
documents
liés
au
conseil
municipal
de
façon
dématérialisée.
Le
conseil
vote
à l’unanimité
pour
ce
mode
de
communication.
Remplacement
des
ampoules
défectueuses
de
l'éclairage
public
des
villages
et
des
bourgs.
Plusieurs
habitants
se
sont
plaints
de
pannes
de
lampadaires.
M.
le maire
demande
d’en
faire
le
recensement
rapidement
afin
de
pouvoir
commander
une
intervention
du
SDEC.
Le
maire,
La
secrétaire
de
séance,
M.
Julien
BARDET
Mme
Marie-Pascale
BONNAL
NB
mob