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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
05
juin
2026
Présents
:M.
BARDET
Julien,
maire,
Mmes
MONTENON
Danielle,
BONNAL
Marie-Pascale,
M.
JANNOT
Régis,
adjoints,
Mrs
BARDET
Didier,
BANCELIN
Dorian,
AFONSO
Carlos
JEANROT
Frédéric,
Mmes
PINAUD
Delphine,
FARNER
Stéphanie,
BONNAVAL
J acqueline.
Excusé
:
Nombre
de
conseillers
:en
exercice
:11
Présents
:11
Votants:11
Modalités
de
vote
: scrutin
ordinaire
Président
de
séance
:M.
BARDET
Julien
Secrétaire
de
séance
:M
JANNOT
Régis
Décision
N°
délibération
Ordre
du jour
du
conseil
municipal
26-06-05-01
Modification
du
P-V
de
la séance
du
03-03-2026
Adopté
26-06-05-02
Participation
au
voyage
scolaire
en
Ardèche
et en
Espagne
Adopté
26-06-05-03
Attribution
de
la mission
SPS
Adopté
26-06-05-04
Bureau
de
contrôle
de
la réhabilitation
de
la maison
7 rue
Etienne
Louis
Adopté
Genty
26-06-05-05
Lancement
du
marché
public
n°2026-01
concernant
la réhabilitation
de
Adopté
la maison
7 rue
Etienne
Louis
Genty
26-06-05-06
Licence
IV
Adopté
26-06-05-07
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Adopté
26-06-05-08
Retire
et remplace
26/04/25/17
Vente
d’une
parcelle
à M.
LARAUD
Adopté
26-06-05-09
Candidats
aux
commissions
facultatives
de
la communauté
de
Adopté
communes
26-06-05-10
Création
d’une
régie
communale
d’avance
pour
la mise
en place
d’une
A
reporter
carte
bancaire
26-06-05-11
Travaux
de
sécurisation
du
bourg
Adopté
26-06-05-12
Demande
de
diagnostic
gratuit
auprès
du
SDEC
Adopté
26-06-05-13
Autorisation
de
lancer
et signer
un
marché
de
diagnostic
amiante
et
Adopté
plomb
26-06-05-14
Appui
de
la commune
pour
le reclassement
de
la parcelle
C
081
Adopté
Date
d’affichage
: 031.06 [| L6
Date
de
publication
:
Le
maire,
Julien
BARDET