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Déliberation - 0 delib du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - 0 delib du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Environnement,
mn SÉVÉRAC > 7; A? CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2024 d'Aveyuomn
LISTE DES DELIBERATIONS (24 élus ont pris part aux délibérations)
2024-001 |Approbation du PV du 6 décembre 2024 approuvée
2024-002 |Rapport d'orientation budgétaire 2024 approuvée
2024-003 |Mise à jour des tarifs pour les locations des salles et du matériel communal approuvée
2024-004 |Règlement de mise à disposition du matériel commnal approuvée
2024-005 |DETR 2024 jeux écoles Jean Moulin et Recoules Prévinquières approuvée
2024-006 |DETR 2024 fontaine romane de la cité médiévale approuvée
2024-007 [Vitrine sécurisée église de Recoules Prévinquières : demande de subvention approuvée
2024-008 |Tarifs des cantines approuvée
2024-009 [Choix des entreprises pour la construction d'un dessableur à la STEP de Recoules P approuvée
2024-010 |Choiïx de la maîtrise d'œuvre pour la construction du boulodrome approuvée
2024-011 [lotissement les Champs Grands : vente du lot 9 approuvée
2024-012 |Vente du terrain de tennis à Recoules Prévinquières approuvée
2024-013 [Echange de chemin rural : Prévinquières approuvée
2024-014 [Echange de chemin rural : Les Marteliez approuvée
; approuvée
2024-015 |Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (1 contre)
2024-016 |Convention avec le Département : participation aux frais de collège pour la cantine approuvée
| x approuvée
2024-017 |Convention avec le Département : adhésion au service foncier de Aveyron Ingénierie (1 abstention)
2024-018 Convention avec le Département : Mission d'accompagnement et de suivi de l'étude diagnostic du
système d'assainissement approuvée
2024-019 |Convention de mise à disposition de l'atelier municipal de Lapanouse approuvée
2024-020 |Participation à l'école la Calendreta de Millau approuvée
2024-021 |Convention de renouvellement de mise à disposition de la balayeuse approuvée
2024-022 [Représentants au Parc Naturel Régional des Grands Causses approuvée
un approuvée
2024-023 [Admission en non-valeur (1 abstention)
approuvée
2024-024 |RH ouverture d'un poste d'animation territorial à temps complet (1 abstention)
Le Maire Le secrétaire de séance
* Th (4 75 No Edmond sros)