Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU CM DU 10 JUIN 2024
Compte-Rendu - CR 11 JUILLET 2024
Déliberation - 0 delib du 15 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 4 juin 2024
Déliberation - liste delib juin 2025
PLU - Annexes - ProjetParcPV
Compte-Rendu - CR 5 JUILLET 2023
Procès Verbal - PV DU 27 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - 2025 113 PV SIGNE
Procès Verbal - PV CM 23062025 signe
Déliberation - deliberations 10 juin 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 10 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
+ SERA
QE
n
eye
rt
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUIN
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(23
élus
ont
pris
part
aux
délibérations)
2024-043
Approbation
du
procès
verbal
conseil
municipal
du
04
avril
2024
approuvée
2024-044
|Energie
renouvelable :
signature
accord
de confidentialité
avec
la sté QENERGIE
France
Rem
2024-045
[DRAC
demande
de
subvention
acquisition
de
mobilier
médiathèque
on
2024-046
|DRAC
demande
de
subvention
acquisition
de
matériel
numérique
médiathèque
Rom
2024-047
|Choix
entreprise
pour
acquisition
du
mobilier
de
la médiathèque
ae
2024-048
|Remplacement
élu
au
conseil
d'administration
du
CCAS
approuvée
2024-049
|SIEDA tranche
IV de
2024
EP
approuvée
2024-050
[Demande
subvention
Fonds
Vert
approuvée
2024-051
|Achat
terrain
"Fages"
approuvée
2024-052
|Subvention
au
club
photos
de Sévérac
approuvée
2024-053
|Garantie
pour
le prêt
de Aveyron
habitat
: logements
à Buzeins
approuvée
2024-054
|DGFIP
effacement
d'une
dette
approuvée
2024-055
|Décision
modificative
n°1
budget
général
approuvée
2024-056
|Convention
pour
le concert
“Détours
du
Monde"
entona
2024-057
|Convention
avec
la
maison
du
Peuple
de
Millau
approuvée
2024-058
|RPQS
Assainissement
approuvée
2024-059
RPQS
Syndicat
du
Massegros
approuvée
2024-060
|RPQS
SIAEP
Haute
Vallée
de
l'Aveyron
approuvée
2024-061
|SIEDA
Recharge
véhicules
électriques
approuvée
2024-062
|SIEDA
groupement
de
commandes
approuvée
2024-063
|SIEDA
Audit
énergétique
approuvée
2024-064
|Convention
ENEDIS
approuvée
2024-065
|Groupement
de
commandes
pour
contrôle
des
réseaux
électriques
et gaz
approuvée
2024-066
|RH Prime
de
Pouvoir
d'achat
approuvée
2024-067
[REGION
Aide
à la diffusion
de
spectacles
approuvée
2024-068
|Tarifs de
location
pour
les
boutiques
éphémères
approuvée
2024-069
|Dématérialisation
des
actes
et autorisations
d'urbanisme
approuvée
Le
Maire
Edmond
GROS
“
Françoise
CAPUS
He
ER
F
GE