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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C181223 P1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
+ x METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ ++ MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 56
Métropolitain 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 35
Absent(s) : 11
Date de convocation : 12 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 décembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2023-12-18-CM-1 :
Installation de nouveaux élus de la Commune de Coin-sur-Seille.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que suite à la démission de Madame Jocelyne KOLODZIEJ de ses fonctions de Maire de la commune de Coin-sur-Seille, il convient de procéder à l'installation d’un nouveau Conseiller métropolitain titulaire et d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant, CONSIDERANT que, dans les Communes de moins de 1000 habitants, les Conseillers métropolitains sont les membres du Conseil Municipal désignés dans l'ordre du tableau, à savoir le Maire en qualité de Conseiller métropolitain titulaire et le premier Adjoint en qualité de Conseiller métropolitain suppléant,
VU les élections de Madame Lydia ANDREUCCI en qualité de Maire de Coin-sur-Seille et de Madame Laetitia JUSTE en qualité de Première Adjointe au Maire, par délibération du Conseil municipal en date du 27 octobre 2023,
DECLARE Madame Lydia ANDREUCCI installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine titulaire de la commune de Coin-sur-Seille,
DECLARE Madame Laetitia JUSTE installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine suppléante de la commune de Coin-sur-Seille. Metz, le 19 décembre 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance i La Secrétaire Générale
arjorie MAFFERT-PELLAT Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS"* Résumé de l'acte
057-200039865-20231218-2023-12-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
: Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-12-DC1 : :
lundi 18 décembre 2023
DE
Installation de nouveaux élus de la Commune de
Coin-sur-Seille
5.1 - Election -executif
Catherine DELLES
21/12/2023
057-200039865-20231218-2023-12-DC1-DE
99_DE-1.pdf
19/12/23 21:42
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21/12/23 09:47
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Martine HOLTZINGER
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu -