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Ordre du Jour - CM 17 MARS ODJ?x49866
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Saint-Flour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 17 MARS ODJ?x49866)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Budget, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L.2121-9 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de SAINT-FLOUR est
convoqué en séance ordinaire à l'Hôtel de Ville :
LE LUNDI 17 MARS 2025, A 19 H 00.
Fait à Saint-Flour,
Le T1 MARS 2075
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION : RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 17 MARS 2025, À 19H00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
N°17/03/2025-21 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 Février 2025
FINANCES
N°17/03/2025-22 Comptes de Gestion 2024
A) Budget Principal
B) Service Bus Urbain
C) Service Campings
D) Service Eau
E) Service Assainissement
F) Service Lotissement du Bel Air Bas
G) Service Lotissement de la Croix de Montplain / Pré Charreire
H) Service Cinéma Le Delta
1) Service Centre de Formation - La Vigière
J) Budget Transition Ecologique et Economies d'Energie
N°17/03/2025-23 Comptes Administratifs 2024
À) Budget Principal
B) Service Bus Urbain
C) Service Campings
D) Service Eau
E) Service Assainissement
F) Service Lotissement du Bel Air Bas
G) Service Lotissement de la Croix de Montplain / Pré Charreire
H) Service Cinéma Le Delta
1) Service Centre de Formation - La Vigière
J) Budget Transition Ecologique et Economies d'Energie
N°17/03/2025-24 Affectation des Résultats de l'exercice 2024
À) Budget Principal
B) Budget Bus Urbain
C) Budget Campings
D) Budget Eau
E) Budget Assainissement
F) Budget Lotissement du Bel Air Bas
G) Budget Lotissement de la Croix de Montplain / Pré Charreire
H) Budget Cinéma Le Delta
1) Budget Centre de Formation - La Vigière
J) Budget Transition Ecologique et Economies d'Energie
N°17/03/2025-25 Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles réalisées au cours de l'exercice 2024
N°17/03/2025-26 Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025 — Budget Général N°17/03/2025-27
N°17/03/2025-28
N°17/03/2025-29
N°17/03/2025-30
N°17/03/2025-31
Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025 — Budgets Annexes
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 de la Commune (dans la limite de 25% des crédits d'investissement ouverts au budget primitif 2024)
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 service Cinéma (dans la limite de 25% des crédits d'investissement ouverts au budget primitif 2024)
Renouvellement d'une ligne de trésorerie — Budget Commune
Attribution de subvention exceptionnelle : O.M.J.S.
CONVENTION
N°17/03/2025-32
N°17/03/2025-33
N°17/03/2025-34
Convention de prestation de service entre la Ville de Saint-Flour et l'Association Radio Margeride
Renouvellement de la souscription à la prestation de service « Mise en
conformité du Règlement Général de Protection des Données
(R.G.P.D.) » proposée par Cantal Ingénierie et Territoires (C.I.T.)
Convention de portage foncier par l'EPF Auvergne pour la constitution
d'une réserve foncière pour réaliser un « écoquartier »
| CAMPINGS
N°17/03/2025-35
N°17/03/2025-36
Tarifs 2025 — Service Campings — Aire d'accueil de Camping-Cars
de Roche Murat
Règlement intérieur de l'aire d'accueil de Camping-Cars de Roche
Murat : approbation du Conseil Municipal
TRAVAUX
N°17/03/2025-37
N°17/03/2025-38
N°17/03/2025-39
Travaux d'éclairage public — Remplacement d’un candélabre
endommagé Rue Blaise Pascal, à l'entrée du lotissement Les Cèdres
Bleus (AP 108) : participation financière de la Ville auprès du Syndicat
Départemental d'Energies du Cantal
Travaux d'éclairage public — Remplacement d'un éclairage Impasse
Rue Marchande : participation financière de la Ville auprès du Syndicat
Départemental d'Energies du Cantal
Travaux d'éclairage public — Remplacement d'un candélabre
endommagé Avenue Léon Bélard (BF 119) : participation financière de la Ville auprès du Syndicat Départemental d'Energies du Cantal
| PATRIMOINE
N°17/03/2025-40 Acquisition de la parcelle cadastrée section ZL N°47 appartenant à la Commune de Tanavelle dans le cadre des travaux et de l'exploitation de
la conduite A.E.P de renforcement @ 300MM entre Paulhac et Fraissinet
— Modification N°17/03/2025-41
N°17/03/2025-42
Cession de la parcelle cadastrée section AR N°57 située 16 Place d'Armes (Ancien Trésor Public) à la SAS LA PIERRE DES 3 COMMUNES
Attribution des biens de section du Fayet
MARCHES
N°17/03/2025-43
N°17/03/2025-44
N°17/03/2025-45
N°17/03/2025-46
N°17/03/2025-47
N°17/03/2025-48
N°17/03/2025-49
N°17/03/2025-50
N°17/03/2025-51
N°17/03/2025-52
N°17/03/2025-53
N°17/03/2025-54
N°17/03/2025-55
N°17/03/2025-56
N°17/03/2025-57
N°17/03/2025-58
N°17/03/2025-59
Concession de distribution de gaz propane par Primagaz : rapport du délégataire de service public — Année 2023
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°2: Terrassement / VRD : Avenant N°2
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°3: Gros- œuvre / démolition : Avenant N°4
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°4 : Ossature / charpente bois : Avenant N°2
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°5: Couverture / Zinguerie / Vêture : Avenant N°3
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°6 : Etanchéité l'isolation : Avenant N°2
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°7 : Enduit et traitement de façade : Avenant N°1
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°8: Menuiseries extérieures aluminium / occultations : Avenant N° 2
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°9 : Serrurerie acier : Avenant N°2
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°10:
Menuiseries intérieures bois : Avenant N°2
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°11 : Plâtrerie — Peinture — Plafond — Carrelage faïence : Avenant N°3
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°12: Sols collés : Avenant N°2
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°13: Electricité courants forts / courants faibles : Avenant N°2
Construction d’une crèche collective de 48 places — Lot N°14 : Sanitaire / Chauffage / Ventilation : Avenant N°2
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°16: Equipements de cuisine : Avenant N°1
Construction d'une crèche collective de 48 places — Lot N°17 / Etanchéité / Isolation sur bâtiment existant : Avenant N°1
Nettoyage et contrôle visuel des établissements sportifs : attribution du marché N°17/03/2025-60
N°17/03/2025-61
N°17/03/2025-62
N°17/03/2025-63
Conclusion d'une convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre à bons de commande relatif à l'achat de fournitures de produits d'entretien, d'hygiène, petits matériels de nettoyage et produits pour la restauration collective avec le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Flour
Requalification de la Place d'Armes — Tranches 2 et 3 — Lot N°1: Terrassement — VRD : Avenant N°1
Requalification de la Place d’Armes — Tranches 2 et 3 — Lot N°4: Plantations — Mobiliers — Serrurerie : Avenant N°1
Requalification d'une partie du site du collège de La Vigière en centre de formation aux métiers du luxe — Lot N°2: Terrassement — VRD : Avenant N°1
| INFORMATION
N°17/03/2025 Décisions du Maire prises par délégation