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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 7 AVRIL 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 12 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 18 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 16 DECEMBRE 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 20 AVRIL 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 16 DECEMBRE 2024 MAJ
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 15 SEPTEMBRE 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 17 MARS 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23 JUIN 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 15 DECEMBRE 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 15 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Banque,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2025
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS, RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 DE LA VILLE DE GRADIGNAN CONFORMÉMENT À L’ARTICLE L 231-4 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
V. COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE BORDEAUX-MÉTROPOLE – ANNÉE 2024
VI. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2025/12/15/01
2025/12/15/02
Rapport annuel du mandataire de l'Assemblée Spéciale au
sein du Conseil d'Administration de la Fabrique de
Bordeaux Métropole (LA FAB) – Exercice 2024.
Contrat de co-développement 6ème génération 2024-2027
entre Bordeaux Métropole et Gradignan – Avenant n°2.
Monsieur LATOUR
« ÉCONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2025/12/15/03
2025/12/15/04
2025/12/15/05
2025/12/15/06
2025/12/15/07
2025/12/15/08
Personnel communal – Rapport 2024 sur la situation en
matière d’égalité entre les femmes et les hommes –
Information.
Personnel communal – Création d’un emploi de
contractuel à temps non complet – Chargé de « Sécurité et
des relations Police Nationale ».
Personnel communal – Création d’un poste de technicien
« Chef de production, adjoint au Responsable des cuisines
centrales », d’un poste d’adjoint administratif « Assistant
ressources humaines, gestionnaires carrières/paies » et de
quatre postes d’adjoints techniques polyvalents avec
modification du tableau des effectifs.
Personnel communal – Mise en place d’un Compte
Épargne-Temps pour les agent de la ville de Gradignan –
Absence de monétisation.
Personnel communal – Organisation du temps partiel
pour les agents de la ville de Gradignan.
Personnel communal – Organisation des horaires de la
Police Municipale.
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2025/12/15/09
2025/12/15/10
2025/12/15/11
2025/12/15/12
Théâtre des Quatre Saisons – Projet culturel
Culture/Justice – Demande de subvention 2026 auprès de
la DRAC Nouvelle-Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Accueil en résidence –
Soutien à la création artistique – Demande de subvention
2026 auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Projet Éducation Artistique
et Culturelle – Demande de subvention 2026 auprès de la
DRAC Nouvelle-Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Projet soutien à la création
régionale – Demande de subvention 2026 auprès du
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025 - 3 -
2025/12/15/13
2025/12/15/14
2025/12/15/15
Théâtre des Quatre Saisons – Signature de la Convention
Pluriannuelle d’Objectifs – Scène conventionnée d’intérêt
national – Art et création.
Site de la Poterie – Travaux du four bouteille intérieur,
façades et zones d’activités phase 2 – Demande de
subventions auprès des fonds européens, de la DRAC et de
la Région Nouvelle-Aquitaine.
Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de
l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) « Lire en Poche Gradignan » des 9, 10 et
11 octobre 2026 – Demandes de subventions 2026.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2025/12/15/16
2025/12/15/17
2025/12/15/18
2025/12/15/19
2025/12/15/20
2025/12/15/21
2025/12/15/22
2025/12/15/23
2025/12/15/24
2025/12/15/25
2025/12/15/26
2025/12/15/27
2025/12/15/28
Présentation du rapport de la Commission Locale
d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du
6 novembre 2025 – Décision – Approbation.
Participation financière 2026 de la Ville de Gradignan à
l'Association Portes du Sud.
Budget principal 2025 – Décision modificative n°2.
Foyers-restaurants « Saint-Géry » et « Les Séquoias » –
Tarifs 2026.
Restauration pour les résidents de la Résidence autonomie
« Les Séquoias » – Tarifs 2026.
Portage des repas de midi à domicile – Tarifs 2026.
Occupation du domaine public – Tarifs 2026.
Cimetières communaux – Tarifs 2026.
Magazine municipal – Tarifs 2026.
Théâtre des Quatre Saisons – Location de l'Auditorium
Henri Dupart, des foyers et du forum – Tarifs 2026.
Location des salles municipales Le Solarium – Espace
Rencontres de la Tannerie – Foyer Saint-Géry salle 1 et 2 –
Cayac – Cuvier – Salle rez-de-chaussée Ermitage – Salle
école Saint-Exupéry – Tarifs 2026.
Visites guidées de groupes – Tarifs 2026 – Cayac,
Laurenzane, La Poterie, l’Ermitage et la Tour Chappe.
Location des infrastructures sportives municipales –
Tarifs 2026.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025 - 4 -
2025/12/15/29
2025/12/15/30
2025/12/15/31
2025/12/15/32
2025/12/15/33
2025/12/15/34
« Le Clos du Vivier » – Location de salles et prestations –
Tarifs 2026.
Location des espaces de la Canopée – Château de
l’Ermitage – Tarifs.
Cimetière « Le Plantey » – Vente des caveaux pré-
construits Division n°23 – Tarifs.
Fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches –
Attribution de l’accord-cadre à bons de commande.
Fourniture d’énergie, d’exploitation et de maintenance des
installations CVC – Constitution d’un groupement de
commandes pour la Ville de Gradignan, le C.C.A.S. et
l’E.P.A.J.G.
Travaux de construction d’un groupe scolaire au centre-
ville de Gradignan – Lot 2 « Fondations – Gros œuvre » –
Modification n°4.
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2025/12/15/35
2025/12/15/36
2025/12/15/37
Eau Bourde – Acquisition à titre onéreux par la commune
de Gradignan des parcelles cadastrées BR n°486, BR n°488
et BR n°35 appartenant à Madame et Monsieur GROS –
Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole.
Constitution d’obligations réelles environnementales :
Convention d’Aménagement OIM BIC sur la commune de
Gradignan – Approbation.
Contrat avec l’Eco-organisme ALCOME visant à la
réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace
public.
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2025/12/15/38 Recensement permanent de la population – Année 2026 – Du 15 janvier au 21 février 2026 inclus – Rémunération des
agents recenseurs.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025