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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 15 DECEMBRE 2025
Déliberation - 2023 12 18 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 18
Déliberation - 2024 12 16 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 16
Déliberation - 2022 12 12 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - 2025 09 15 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 15
Déliberation - 2025 06 23 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 23
Déliberation - 2025 01 20 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 20
Déliberation - Liste des Deliberations Examinees 15 decembre 2025
Déliberation - 2025 04 07 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 7
Déliberation - 2023 01 23 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - 2025 12 15 Liste DES Deliberations Examinees du 15 DECEMBRE 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 15 Liste DES Deliberations Examinees du 15 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Banque,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2025/12/15/01
Rapport annuel du mandataire de l'Assemblée Spéciale au
sein du Conseil d'Administration de la Fabrique de
Bordeaux Métropole (LA FAB) – Exercice 2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/02 Contrat de co-développement 6
ème génération 2024-2027
entre Bordeaux Métropole et Gradignan – Avenant n°2.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES
et Mme DESTRIAU
2025/12/15/03
Personnel communal – Rapport 2024 sur la situation en
matière d’égalité entre les femmes et les hommes –
Information.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/04
Personnel communal – Création d’un emploi de
contractuel à temps non complet – Chargé de « Sécurité et
des relations Police Nationale ».
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/05
Personnel communal – Création d’un poste de technicien
« Chef de production, adjoint au Responsable des cuisines
centrales », d’un poste d’adjoint administratif « Assistant
ressources humaines, gestionnaires carrières/paies » et de
quatre postes d’adjoints techniques polyvalents avec
modification du tableau des effectifs.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/06
Personnel communal – Mise en place d’un Compte
Épargne-Temps pour les agent de la ville de Gradignan –
Absence de monétisation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/07 Personnel communal – Organisation du temps partiel pour les agents de la ville de Gradignan. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 18/12/2025 - 2 -
2025/12/15/08 Personnel communal – Organisation des horaires de la Police Municipale. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/09
Théâtre des Quatre Saisons – Projet culturel
Culture/Justice – Demande de subvention 2026 auprès de
la DRAC Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/10
Théâtre des Quatre Saisons – Accueil en résidence –
Soutien à la création artistique – Demande de subvention
2026 auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/11
Théâtre des Quatre Saisons – Projet Éducation Artistique
et Culturelle – Demande de subvention 2026 auprès de la
DRAC Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/12
Théâtre des Quatre Saisons – Projet soutien à la création
régionale – Demande de subvention 2026 auprès du
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/13
Théâtre des Quatre Saisons – Signature de la Convention
Pluriannuelle d’Objectifs – Scène conventionnée d’intérêt
national – Art et création.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/14
Site de la Poterie – Travaux du four bouteille intérieur,
façades et zones d’activités phase 2 – Demande de
subventions auprès des fonds européens, de la DRAC et de
la Région Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/15
Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de
l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) « Lire en Poche Gradignan » des 9, 10 et
11 octobre 2026 – Demandes de subventions 2026.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/16
Présentation du rapport de la Commission Locale
d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du
6 novembre 2025 – Décision – Approbation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/17 Participation financière 2026 de la Ville de Gradignan à l'Association Portes du Sud. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/18 Budget principal 2025 – Décision modificative n°2. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES
et Mme DESTRIAU
2025/12/15/19 Foyers-restaurants « Saint-Géry » et « Les Séquoias » – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/20 Restauration pour les résidents de la Résidence autonomie « Les Séquoias » – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/21 Portage des repas de midi à domicile – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/22 Occupation du domaine public – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/23 Cimetières communaux – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/24 Magazine municipal – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/25 Théâtre des Quatre Saisons – Location de l'Auditorium Henri Dupart, des foyers et du forum – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
Mis en ligne le 18/12/2025 - 3 -
2025/12/15/26
Location des salles municipales Le Solarium – Espace
Rencontres de la Tannerie – Foyer Saint-Géry salle 1 et 2 –
Cayac – Cuvier – Salle rez-de-chaussée Ermitage – Salle
école Saint-Exupéry – Tarifs 2026.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/27 Visites guidées de groupes – Tarifs 2026 – Cayac, Laurenzane, La Poterie, l’Ermitage et la Tour Chappe. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/28 Location des infrastructures sportives municipales – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/29 « Le Clos du Vivier » – Location de salles et prestations – Tarifs 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/30 Location des espaces de la Canopée – Château de l’Ermitage – Tarifs. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/31 Cimetière « Le Plantey » – Vente des caveaux pré- construits Division n°23 – Tarifs. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/32 Fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches – Attribution de l’accord-cadre à bons de commande. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/33
Fourniture d’énergie, d’exploitation et de maintenance
des installations CVC – Constitution d’un groupement de
commandes pour la Ville de Gradignan, le C.C.A.S. et
l’E.P.A.J.G.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/34
Travaux de construction d’un groupe scolaire au centre-
ville de Gradignan – Lot 2 « Fondations – Gros œuvre » –
Modification n°4.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/35
Eau Bourde – Acquisition à titre onéreux par la commune
de Gradignan des parcelles cadastrées BR n°486, BR n°488
et BR n°35 appartenant à Madame et Monsieur GROS –
Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/36
Constitution d’obligations réelles environnementales :
Convention d’Aménagement OIM BIC sur la commune de
Gradignan – Approbation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/37
Contrat avec l’Eco-organisme ALCOME visant à la
réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace
public.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/12/15/38
Recensement permanent de la population – Année 2026 –
Du 15 janvier au 21 février 2026 inclus – Rémunération des
agents recenseurs.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
Mis en ligne le 18/12/2025