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Déliberation - 2025 04 07 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 7
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23 JUIN 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 17 MARS 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 7juin2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 12 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 7 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 7 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Travail et emploi,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 7 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 MARS 2025
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS, RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur LATOUR
« ÉCONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2025/04/07/01
2025/04/07/02
2025/04/07/03
Personnel communal – Création d’un emploi permanent
de chargé(e) de communication – graphiste.
Personnel communal – Création d’un emploi non
permanent de chargé(e) de communication – graphiste
suite à un accroissement temporaire d’activité.
Personnel communal – Création d’un emploi permanent
d’éducateur(rice) de jeunes enfants.
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2025/04/07/04 Théâtre des Quatre Saisons – Conventionnement « Scène conventionnée d’intérêt national – Art et Création » –
Demande de signature – Autorisation.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2025/04/07/05
2025/04/07/06
2025/04/07/07
2025/04/07/08
2025/04/07/09
2025/04/07/10
2025/04/07/11
2025/04/07/12
2025/04/07/13
2025/04/07/14
2025/04/07/15
2025/04/07/16
2025/04/07/17
Budget principal – Exercice 2025 – Fongibilité des crédits
dans le cadre de l'application de la nomenclature
comptable M57.
Théâtre des Quatre Saisons – Exercice 2025 – Fongibilité
des crédits dans le cadre de l’application de la
nomenclature comptable M57.
Budget principal de la Commune – Budget Primitif 2025.
Vote des taux des taxes directes locales pour 2025.
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Budget
Primitif 2025.
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Budget Primitif 2025.
Convention triennale de la ville de Gradignan avec la
Mission Locale des Graves 2025-2027 – Autorisation.
Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2025-2026.
Accueil périscolaire – Tarif année scolaire 2025-2026.
Centre de Loisirs « Prix de journée » – Tarifs année scolaire
2025-2026.
Centre de Loisirs sans hébergement « T-PAKAP » « Prix de
Journée » – Tarifs année scolaire 2025-2026.
Conservatoire de Musique – Tarifs année scolaire 2025-
2026.
Médiathèque « Jean Vautrin » et Artothèque – Tarifs année
scolaire 2025-2026.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025 - 3 -
2025/04/07/18
2025/04/07/19
2025/04/07/20
2025/04/07/21
2025/04/07/22
2025/04/07/23
2025/04/07/24
2025/04/07/25
2025/04/07/26
2025/04/07/27
2025/04/07/28
2025/04/07/29
2025/04/07/30
2025/04/07/31
Ludothèque municipale – Tarifs année scolaire 2025-2026.
Musée de la Vigne et du Vin – Tarifs année scolaire
2025-2026.
Musée Georges de Sonneville – Tarifs année scolaire
2025-2026.
Maison de la Nature – Tarifs année scolaire 2025-2026.
Salon du livre « Lire en Poche » – Édition 2025 – Tarifs des
stands libraires et restaurations ambulantes.
Théâtre des Quatre Saisons – Tarifs des spectacles
2025-2026.
Fourniture de vêtements de travail, de chaussures
professionnelles et d’équipements de protection
individuelle pour le groupement de commandes : Ville de
Gradignan et Centre Communal d’Action Sociale –
Attribution des accords -cadres à bons de commandes.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 2 « fondations – gros
œuvre » – Modification n°2.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 6 « serrurerie – métallerie –
vitrerie » – Modification n°1.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 8b « sols souples » –
Modification n°1.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 9 « carrelage – faïence
murale » – Modification n°1.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 11 « couverture –
étanchéité » – Modification n°1.
Travaux de construction d'un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 4 « mur rideau –
menuiseries extérieures » – Modification n°1.
Rénovation et extension du site du Clos du Vivier –
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les phases
préparatoires d'un marché global de performance –
Modification n°1.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025 - 4 -
Madame ORTOLA
« URBANISME ET CADRE DE VIE –
DÉPLACEMENTS »
2025/04/07/32
2025/04/07/33
Dénomination de voirie – Allée Jacques DELORS.
Dénomination de voirie – Allée Simone NOAILLES.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025