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Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 53 DM1 BP ASST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération _n°2015-53 en date du 02/09/2015 portant décision modificative n°01 au budget assainissement 2015 :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 02 Septembre 2015, à 19H30, suivant convocation en date du 26 Août 2015, sous la présidence du Maire, M. Alain
FAUCHER.
Mme DUFOUR Aurore a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 10 2 10 12 12 0
Présents: MM. FAUCHER Alain, DESROCHE Roger, HARGE Andrée, DUFOUR Aurore, LATOUR Christelle, DUBREUIL Marc, CASTANET Christine, ALAMARGOT Sylvie, ARMAND Thierry, DUCHEZ Michel.
Représentés : BERGER Thierry procuration à FAUCHER Alain, JACQUET Michel procuration à DUCHEZ Michel.
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
- Considérant la délibération n°2015-52 en date du 02/09/2015 concernant le remplacement de
la station de traitement des Allois,
- DECIDE d'apporter à la section d'investissement du budget d'assainissement 2015 les
modifications ci-après.
SECTION] DEP-REC | COMPTE INTITULE MONTANT (€)
Installation matériel et outillage Inv Dep 2315 jechriique + 12 266,00
Inv Rec 131 Subventions d'équipement +5 726,00
Inv Rec 1641 Emprunt + 6 540,00
À La Geneytouse, le 03 Septembre 2015
SE \ . À
DE LA HAUTE-VIENNE
le 07 SEP. 2015
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 04 septembre 2015 et transmise à la Préfecture.