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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
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Thèmes du document : Industrie, Éducation, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
MARS
2011
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Pierre
HOENEN
;
Monsieur
Richard
SAUMON
à Monsieur
Claude
LORENTZ
;
Madame
Anne-Dominique
ELGER
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
.
Est
absent
excusé
: Monsieur
Jean-Claude
DOILLON.
La
séance
est
ouverte
à 20H05.
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON,
professeur
de
sport
et
président
de
la
Commission
innovation
présente
par
l'intermédiaire
de
Monsieur
Sylvain
LOGEART
et en
présence
des
membres
de
la Commission
Innovation
un
projet
de
réaménagement
du
parcours
de
santé
le
long
du
ruisseau
d’Avenheim.
Il
est
proposé
à
la
Commission
Innovation
d’étudier
le
projet
pour
une
éventuelle
mise
en
place
des
infrastructures
sur
le parcours.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
: l’acceptation
d’une
indemnité
de
sinistre.
La proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
FEVRIER
2011.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
mai
2010
est
approuvé
avec
21
voix
pour
et
1
abstention
(absent
lors
de
ce
conseil).
2)
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2010.
Monsieur
Le
Maire
expose
les
dépenses
de
fonctionnement.
Il
est
également
rappelé
que
les
réalisations
ont
été
effectuées
à hauteur
de
90
%
par
rapport
aux
prévisions.
Monsieur
Le
Maire
salue
le
travail
fait
par
Madame
LUCK
et
son
équipe
en
matière
d'économies
et de rigueur
pour
le budget
de fonctionnement.
Monsieur
Le
Maire
fait
un
état
détaillé
des
dépenses
de
fonctionnement,
dont
le
montant
total
est
de
3.548.114,71
€,
puis
présente
les
recettes
de
fonctionnement
d’un
montant
total
de
4.650.000,54
€,
avec
pour
conséquence
un
excédent
fonctionnement
de
clôture
de
1.101.885,83
€. Monsieur
Le
Maire
passe
ensuite
à
la
présentation
des
dépenses
d’investissement
d’un
montant
global
de
2.318.456,25
€,
puis
présente
les
recettes
d'investissement
d’un
montant
global
de
5.422.714,15
€, et donc
un
excédent
d’investissement
de
clôture
de
3.104.257,90
€.
Après
la
sortie
de
Monsieur
Le
Maire
de
la
salle,
Monsieur
Henri
WEISS,
Premier
Adjoint,
fait
procéder
au
vote
de
l’approbation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2010.
Il rappelle
au préalable,
les excédents
de fonctionnement
et de gestion.
Les
comptes
administratif et de
gestion
de
l’exercice
2010
sont
approuvés
à l'UNANIMITE.
3)
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
SEJOUR
A
MUCKENBACH
DES
CLASSES
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
cède
la parole
à Madame
Marie-Odile
FRIEDRICH,
Adjointe
en
charge
de
l’éducation
et des
établissements
scolaires,
qui
explicite
Le projet
ainsi
que
le principe
du
financement. Elle
rappelle
notamment
qu’en
aucun
cas
un
problème
de
financement
ne
doit
venir
obérer
une
participation
d’un
élève
à une
sortie
pédagogique
organisée
dans
le cadre
scolaire.
Il est
proposé
dans
le cadre
du
séjour
à MUCKENBACH
une
participation
d’un
montant
de
4
euros
par
nuit
et par
élève.
Compte
tenu
de
la
participation
de
75
élèves,
le
budget
global
pour
la
Commune
est
de
1.200€. La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
ACQUISITION
ET
VERSEMENT
DE
VOIRIE
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC.
Monsieur
Le
Maire
propose,
dans
le
cadre
du
lotissement
«Le
Domaine
du
Parc»
d’acquérir
à
leuro
symbolique
un
terrain
d’une
surface
de
0,04
ares
et
de
l’intégrer
dans
le
domaine
routier
communal.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
CREATION
D'UN
CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’en
raison
de
la
démission
d’un
agent
non
titulaire
à
l’école
maternelle,
un
contrat
d'accompagnement
dans
l’emploi
(CAE)
pourrait
être
créé.
Il
en
explique
les
modalités
et
précise
qu’il
est
nécessaire
de
créer
le
poste
sans
que
la
personne
n’ait pour
le moment
été
choisie.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 6)
ACTE
SPECIAL
DE
SOUS-TRAITANCE
POUR
LE
RENFORCEMENT
DES
POTEAUX
EXTERIEURS
DE
L'ESPACE
TERMINUS.
Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
en
charge
de
l'Espace
Terminus.
Ce
dernier
rappelle
les
travaux
de
sécurisation
qui
doivent
être
effectués
sur
une
poutre
de
l'Espace
Terminus.
Il
est
proposé
que
l’entreprise
MOOG
CHARPENTE
sous-traite
ce
chantier
à
l’entreprise
BOIS
ET
TECHNIQUE
à concurrence
de
14
884,34
€.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
RESTAURATION
D'UN
CALVAIRE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
des
travaux
doivent
être
entrepris
pour
la restauration
d’un
calvaire
situé
dans
l’enceinte
du
cimetière
de
BEHLENHEIM.
Il
est
proposé
de
confier
ces
travaux
à
Monsieur
Marc
LINDER,
sculpteur,
qui
a
estimé
les
travaux
à un
montant
de
3
900
€ HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
une
indemnité
de
sinistre
d’un
montant
de
480,00
€
qui
représente
le remboursement
de
la franchise
pour
la détérioration
d’un
lampadaire
rue
des
Peupliers
à TRUCHTERSHEIM.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la
séance
est
levée
à
22h30. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
11
avril
2011.
A
TRUCHTERSHEIM,
le
1* AVRIL
2011