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Déliberation - Tableau deliberations 04.05.2026
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Déliberation - 67tcjst4srybcs
Conseil Municipal - q36yaavm78qunz
Compte-Rendu - x765twmljzkghg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - x765twmljzkghg)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
02
JUIN
2014
Est
absent
et a donné
procuration :
Madame
Marylène
HOFMANN
à Madame
Corinne
VOGEL
Monsieur
Antoine-Xavier
GANGLOFF
à Monsieur
Justin
VOGEL
M.
Pierre
HOENEN
à Monsieur
Claude
HOENEN
La
séance
est
ouverte
à 20h05.
Monsieur
le Maire
propose
comme
Secrétaire
de
Séance
M.
DEBES
Mickaël.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
: Travaux
de
mise
en
sécurité
du
sous-sol
de
l’école
élémentaire.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITÉ.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
MAI
2014
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
05
mai
2014
est approuvé.
2)
APPROBATION
DU
PLAN
DE
MISE
EN
ACCESSIBILITE
DE
LA
VOIRIE
ET
DES
ESPACES
PUBLICS
L’association
EGEE
Alsace
présente
le
Plan
de
mise
en
Accessibilité
de
la
Voirie
et
des
Espaces
Publics
suite
à la sollicitation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
09
Décembre
2013.
Le
Plan
de
mise
en
Accessibilité
de
la
Voirie
et
des
Espaces
Publics
est
approuvé
à
l'UNANIMITE. 3)
BATIMENTS
COMMUNAUX
- VERIFICATIONS
PERIODIQUES
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
au
Conseil
Municipal
présents
de
la
nécessité
de
conclure
un
contrat
de
vérifications
périodiques
de
diverses
installations
sensibles
dans
les
établissements
recevant
du
public
communaux.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
de
la
société
Qualiconsult
pour
un
montant
de
2 460
€ H.T
annuel.
La proposition est acceptée
à l'UNANIMITÉ.
4)
CREATION
D'UN
CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
Monsieur
le
Maire
informe
du
congé
maternité
d’une
Agent
Spécialisée
des
Ecoles
Maternelles
qui
va
débuter
au
cours
des
congés
estivaux
jusqu’à
la fin
de
l’année
2014.
Afin
de
maintenir
la qualité
de
services,
il y a lieu
de
remplacer
cet
agent.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
un
Contrat
d’ Accompagnement
dans
l’Emploi
d’une
durée
de
6 mois
renouvelables
pour
ce
remplacement.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITÉ. 5)
AUTORISATION
D'URBANISME
Le
Conseil
Municipal
autorise
à
l'UNANIMITE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
et
signer
la
déclaration
préalable
de travaux
relative
au projet de mise
en sécurité
de l’accès
Est
de
l’Ecole
Elémentaire. 6)
TRAVAUX
DE
MISE
_EN
SECURITE
DU
SOUS-SOL
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
Afin
de
pouvoir
stocker
du
matériel
dans
le
sous-sol
de
l’école
élémentaire,
il
y
a
lieu
de
mettre
aux
normes
incendies
au
travers
d’un
flocage
et de
la pose
d’une
cloison
coupe-feu,
le
garage
ainsi
que
le local
chaufferie.
Monsieur
le Maire
propose
de
faire réaliser
ces
travaux
par
l’entreprise
KS
Construction
pour
un
montant
de
7 296,75
€ HIT,
entreprise
la mieux
disante.
La
proposition
est approuvée
à l'UNANIMITÉ.
7)
DIVERS
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
aux
Adjoints
au
Maire
et
au
Maire-Délégué
de
Behlenheim
pour
présenter
au
Conseil
Municipal
les
dossiers
travaillés
au
courant
du
mois
de
Mai
2014
ainsi
que
les
évènements
communaux
à venir.
Madame
ROSA
Véronique
présente
l’application
communale
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
Ainsi,
la
Commune
et
les
Conseils
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
proposent
au
Directeur
Académique
des
Services
de
l’Education
Nationale
les
horaires
de
classes
suivants
à compter
de
la rentrée
de
Septembre :
Pour
l’école
maternelle
:
Lundi
—
Mardi
: 8h30
—
11h55
et
13h55
—
16h15
;
Mercredi
matin
: 8h30
—
11h55
:
Jeudi
: 8h30
—
11h55 ;
Vendredi
: 8h30
—
11h55
et
13h55
—
16h10.
Pour
l’école
élémentaire :
Lundi
— Mardi
: 8h20
—
11h45
et
13h45
—
16h05
;
Mercredi
matin
: 8h20
—
11h45
;
Jeudi
: 8h20
—
11h45
;
Vendredi
: 8h20
—
11h45
et
13h45
—
16h00.
Le
nom
de
l’école
maternelle,
inaugurée
le
13
Juin
2014,
est
révélé
: L'Ecole
Maternelle
du
Petit
Bois
des
Loups.
La
parole
est
ensuite
donnée
à Monsieur
HOENEN
Claude
qui
présente
les
festivités
du
13
Juillet
2014.
Aïnsi,
en
raison
de
la
finale
de
la
Coupe
du
Monde
de
Football,
la
Commune
mettra
en
place
un
écran
géant
sur
le
parking
du
gymnase
pour
retransmettre
cet
évènement.
S’en
suivra
par
la suite
le traditionnel
feu
d’artifice.
Madame
VOGEL
Corinne
informe
des
travaux
de
la
Commission
Environnement
et
de
ses
suggestions
pour
le
printemps
2015.
Les
Communes
de
Truchtersheim
et
de
Behlenheim
ont
également
été
inscrites
au
concours
Villes
et Villages
Fleuries.
Des
critères
de
notation
ont
été
décidés
en
vue
du
concours
des
Maisons
Fleuries. Enfin,
un
questionnaire
a
été
mis
en
place
pour
les
utilisateurs
du
parc
éco-pédagogique
afin
de
connaitre
leur
degrés
de
satisfaction,
mais
également
des
propositions
d’évolution
de
cet
aménagement. Madame
FRIEDRICH
Marie-Odile
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
appel
a
été
relayé
dans
le
Relais
pour
recenser
les
personnes
vulnérables
et
isolées
dans
le
cadre
du
plan
canicule.
Ce
recensement
pourra
par
la
suite
servir
à
la
mise
en
œuvre
d’actions
de
sensibilisation
en
cas
de
canicule.
Monsieur
le
Maire-Délégué
de
Behlenheim,
Monsieur
KIEFFER
Christian,
rappelle
que
l’année
2014
est
le
50°
anniversaire
du
jumelage
entre
les
paroisses
de
Truchtersheim
et
de
Welschensteinach,
mais
également
le
10°
anniversaire
du
jumelage
des
deux
Communes.
A
ce
titre,
200
personnes
de
la
commune
allemande
seront
présentes
au
Messti.
Le
cortège
du
Messti
est
présenté
à l’
Assemblée.
Au
cours
de
cette
fête,
le
Kochersberg
Basket
Club
organisera,
le
samedi
soir,
la
soirée
festive
avec
pour
point
d’orgue
l’élection
de
miss
Kochersberg
et
de
ses
dauphines.
Monsieur
WEISS
Henri
annonce
que,
dans
le
cadre
du
jumelage
avec
Welschensteinach,
la
Commune
participera
à
la
fête
du
village,
la
« Dorfest
»
le
20
Juillet.
Ainsi,
de
nombreuses
associations
se
rendront
sur
place.
Des
bus,
au
départ
de
l’Espace
Terminus,
assureront
le
déplacement
vers
Welschensteinach.
Le
repas
sera
alors
offert
pour
les
élus
qui
sont
conviés
à
représenter
la commune
dans
cette
fête
communale.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
23h. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
Lundi
07
Juillet
2014
à 20h.
Fait
à TRUCHTERSHEIM,
le 26
Juin
2014
Le
Maire
Jästin
VOGEL