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Procès Verbal - Deliberation 2023 05 Pv seance conseil minicipal
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de
|SiLby-sur-Nieg
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 juin
2023
2023-011
[A
Nombre
de
conseillers
Présents
13
10
En
exercice
Absents
exc.
3
Absent
Votants
13
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
:
M.
Serge
WOLLJUNG,
Maire
Étaient
présents
M.
WOLLJUNG
Serge
M.
MULLER
Jean-Marie
M.
POINSIGNON
Gilles
Mme
LUBNAU
Dominique
M.FALLITO
Giovanni
Mme
CAISSUTTI
Claudie
M.
MARTIN
Michel
Mme
WAGNER
Mirèse
Mme
PECYNA
Carole
M.
BOULANGE
Philippe
Mme
MARTIGNON
Sonia
M. GIRARD
Guy
Mme
KRÂWER
Alice
Étaient
absents
excusés
:
Pouvoir
à
Mme
LUBNAU
Dominique
Pouvoir
à
M.
MULLER
Jean-Marie
Pouvoir
à
Mme
WAGNER
Mirèse
GE NS
Points
divers
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
12
mai
2023
Elections
sénatoriales
: élections
des
délégués
et
suppléants
Désignation
référent
déontologue
élus
Commission
Communale
Consultative
de
la Chasse
Le
Conseil
choisit
pour
secrétaire
de
séance
Madame
Mirèse
WAGNER Mairie
de
Sikbu-sur-Nigzo
1.
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MAI
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
mai
2023.
2.
ELECTIONS
SENATORIALES
: ELECTIONS
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
(DELIBERATION
D2023-05-01)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
VU
l'instruction
n°
IOMA2308397J
du
30
mars
2023
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
et établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux,
a)
Composition
du
bureau
électoral
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
Conseil
Municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s'agit
de
M.
Michel
Martin,
Mme
Claudie
Caissutti,
Mme
Carole
Pecyna
et
M.
Gilles
Poinsignon.
Mme
Mirèse
Wagner
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le Conseil
Municipal.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Monsieur
le
Maire.
b)
Élection
des
délégués
Les
candidatures
enregistrées
:
Y_
Monsieur
Serge
Wolljung
Madame
Sonia
Martignon
*_
Monsieur
Gilles
Poinsignon
Monsieur
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 13
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O
- suffrages
exprimés
: 13
Ont
obtenu
:
- Monsieur
Serge
Wolljung
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
- Madame
Sonia
Martignon
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
élue
en
qualité
de
déléguée
pour
les
élections
sénatoriales.
- Monsieur
Gilles
Poinsignon
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
c)
Élection
des
suppléants
Les
candidatures
enregistrées
:
*_
Monsieur
Michel
Martin
*_
Monsieur
Jean-Marie
Muller
*__
Madame
Carole
Pecyna
Monsieur
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote. Siebu-sur-Nieë
2023-012
CL
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 13
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O
- suffrages
exprimés
: 13
Ont
obtenu :
- Monsieur
Michel
Martin
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
élu
en
qualité
de
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales.
- Monsieur
Jean-Marie
Muller
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
élu
en
qualité
de
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales.
- Madame
Carole
Pecyna
13
voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
élue
en
qualité
de
suppléante
pour
les
élections
sénatoriales.
3.
APPLICATION
DE
LA
FONGIBILITE
DES
CREDITS
(DELIBERATION
D2023-05-02)
AJOURNEE
4,
COMMISSION
COMMUNALE
CONSULTATIVE
DE
LA
CHASSE
(DELIBERATION
D2023-05-03)
VU
l'arrêté
2023-DDT-SERAF-UFC
n°9
du
20
avril
2023
portant
approbation
du
cahier
des
charges
type
des
chasses
communales
ou
intercommunales
pour
la
Moselle
;
CONSIDERANT
que
dans
le cadre
du
renouvellement
des
baux
de
chasse
pour
la
période
2024-
2033
il est
nécessaire
de
nommer
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
Communale
Consultative
de
la Chasse.
Cette
commission
est
constituée
par:
e
Le
Maire
et
2
Conseillers
Municipaux,
e
Le
Directeur
Départemental
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt,
e
Le
Trésorier
Municipal,
e
Le
Président
de
la Chambre
Départementale
d'Agriculture,
e
Le
Président
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs,
e
Le
Président
du
Centre
Régional
de
la
Propriété
Forestière,
e
Le
Lieutenant
de
Louveterie
Territorialement
Compétent,
e
Le
Chef
du
Service
Départemental
de
l'ONCFS,
se
Un
représentant
de
l'ONF.
Monsieur
le
Maire
est
donc
de
fait
membre
de
cette
Commission
et
deux
autres
Conseillers
doivent
y
être
nommés.
Monsieur
le
Maire
demande
quels
sont
les
Conseillers
Municipaux
volontaires
pour
intégrer
cette
Commission.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
DESIGNE
M.
Gilles
Poinsignon
et
M.
Giovanni
Fallito
comme
membres
de
la
Commission
Communale
Consultative
de
la Chasse
de
Silly-sur-Nied.
5.
POINTS
DIVERS
NEANT Mairie
de
LU
Sikby-sur-Nied
La
séance
est
levée
à
19H20.
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
16
juin
2023
La
secrétaire
de
séance
Le
ne
Mirèse
WAGNER
(_/Serge
WOLLJUNG