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Déliberation - Liste DES Deliberations du 01.07.2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 01.07.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE DE PONCINS
DU CONSEIL MUNICIPAL
42110
SEANCE
DU
1°
JUILLET
2025
Délibération
n°
2025-028
: Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
d'assainissement
collectif
2024
— Approuvée
Délibération
n°
2025-029
: Révision
du
prix
du
repas
à la cantine
et de
la garderie
pour
la
rentrée
2025-2026
—
Approuvée
Délibération
n°
2025-030 :
Avis
sur
la
révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Feurs
—
Approuvée Délibération
n°
2025-031
: Composition
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
de
Forez-Est
— Approuvée
Le
Maire,
Maryline
CHEMINAL
Liste
affichée
du
07/07/2025
au
06/09/2025
Délibérations
consultables
en
Mairie