Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - liste annexes
Compte-Rendu - cr reunion du cm du 12 octobre 2023
Compte-Rendu - cr reunion du cm du 26 avril 2023 2
PLU - Autres - Abris du Prince Ruprecht de Baviere I9UY1H 1922062
PLU - Annexes - plan graphique
Compte-Rendu - cr reunion du cm du 23 fevrier 2023
Compte-Rendu - cr reunion du cm du 15 decembre 2022
Compte-Rendu - crreunionducmdu18122024 2
Compte-Rendu - crreunionducmdu24092024 1
Compte-Rendu - cr 21.09.2020
Compte-Rendu - crreunionducmdu21mai2024 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-en-Argonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crreunionducmdu21mai2024 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
21
mai
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et le 21
mai
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
de
Varennes
en
Argonne
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
Philippe
FOSSEPREZ
ORDRE
DU
JOUR
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
CREANCES
ETEINTES
-
NON
VALEUR
PPRI
(PLAN
DE
PREVENTION
DU
RISQUE
INONDATION)
MOTION
CONTRE
LA
FERMETURE
DE
LA
ROUTE
DE
LA
FORESTIERE
EMBAUCHE CREDIT
BAIL
TARIFS
ET
SALAIRES
CENTRE
AERE
CONVENTION
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
CONVENTION
GR14
0.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
SNA NS Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
Philippe
FOSSEPREZ,
Denis
DROUET,
Loïc
TABOUREAUX,
Éric
JACQUEMIN,
Claude
GAMBINI,
Delphine
PERIN,
Michel
GODARD,
Pascal
BARBORIN,
Danielle
MAYOT,
Emilie
COUTY,
Marie
THILLY
Etaient
représentées
:
Anne-Sophie
FOUCHARD
par Marie
THILLVY
Karine
BRUGNON
par
Eric
JACQUEMIN
Elodie
KREBS
par Emilie
COUTY
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Delphine
PERIN
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Lecture
et Approbation
du
Compte
Rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
daté
du
6 mars
2024.
Vote
: POUR
à l'unanimité 1.
Subventions
aux
associations
La
commission
s’est
réunie
et a étudié
Les
demandes
de
subventions.
Elle
propose
les
subventions
suivantes : ADMR
0
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
du
Val
d'Argonne
300
€
Amis
des
Arts
132€
Terre
d’Argonne
300
€
Football
Club
Varennois
375€
Jeunesse
sportive
Marguerite
100
€
Restos
du
Cœur
600
€
Lire
en
l’Aire
200
€
Oasis
Gourmande
(collège)
200
€
Perchette
Varennoise
330
€
USAM
606€
Nat'Argonne
33
€
BAFA
200€
MFR
Damivillers
50
€
Amis
de
St Antoine
200
€
TOTAL
: 3626
€*
*Diminution
de
2
000
€
par
rapport
à
2023
due
principalement
à
une
subvention
exceptionnelle
pour
les
55
ans
du
jumelage
et
à
La
diminution
du
nombre
de
licenciés
dans
certaines
associations.
Le
conseil
décide
de
suivre
les
propositions
émises
par
la
commission.
Vote
: POUR
à
l'unanimité
2.
Créances
éteintes
-
non
valeurs
Des
créances
éteintes
sont
présentées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
délibération
doit
être
prise
mais
qu’il
n’y
a
pas
d’autres
choix
que
d'accepter. Les
créances
éteintes
présentées
: 1300.75€/
5735€/
77.38
€ / 69.22€
/ 415.30
€
La
somme
globale
est
conséquente
Vote
: POUR
à
l’unanimité
malgré
les
réticences
des
conseillers
3.
PPRi
(Plan
de
Prévention
du
Risque
inondation)
Les
plans
de
prévention
des
risques
d'inondation
ont
pour
objet
principal
de
réglementer
l'occupation
et l'utilisation
du
sol
dans
les zones
à risque.
Ils sont
élaborés
par
les préfectures,
en
concertation
avec
les
communes
et
leur
population.
Ils
permettent
de
délimiter
des
zones
d'exposition
au
risque
d'inondation.
En
fonction
des
aléas
et
des
enjeux
présents,
ils
réglementent
l'occupation
du
sol
afin
d'en
baisser
la
vulnérabilité
dans
l'objectif
de
ne
pas
aggraver
les
risques
en
limitant
exposition
des
enjeux
(biens
et
personnes).
Les
règles
s'imposent
aux
constructions
futures,
aux
constructions
existantes
mais
également
à
tous
les
usages
du
sol
allant
des
activités
touristiques
aux
exploitations
agricoles. IS
Sont
annexés
aux
Plans
Locaux
d'Urbanisme
(PLU)
de
chaque
commune
concernée.
Le
document
final
du
PPR
est composé
:
-
D'un
rapport
de
présentation
qui
contient
l'analyse
des
phénomènes
pris
en
compte,
ainsi
que
l'étude
de
leur
impact
sur
les
personnes
et
sur
les
biens
existants
et
futurs.
Ce
rapport
indique
aussi
les principes
d'élaboration
du
PPR
et l'exposé
des
motifs
du
règlements.
-
D'une
carte
réglementaire
qui
délimite
les zones
réglementées
par
le PPR
-
D'un
règlement
qui précise
les
règles
s'appliquant
à chaque
zone
Pour
la
commune
de
Varennes,
une
modification
de
la
zone
bleue
est
nécessaire.
IL convient
d’ajouter
les
zones
933,
805,
801,
753,
632,
776,
516,
517,
518,
520.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
4.
Motion
contre
la
fermeture
de
la
route
de
la
Forestière
Cette
route
longue
de
9
km,
empruntée
régulièrement
est
à
la
charge
de
l'Etat
qui
souhaite
se
désengager.
Une
remise
en
état
de
La
route
ainsi
que
son
entretien
sont
nécessaires.
Un
comptage
de
passage
de
véhicules
doit
être
effectué
par
la
CODECOM.
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
au
conseil
de
la
motion
présentée
par
la
CODECOM
et
demande
si
le
conseil
souhaite
la
signature
de
celle-ci.
Vote
: POUR
à
l'unanimité
5.
Embauche
La
création
d’un
poste
d’agent
technique
contractuel
est
envisagé.
Un
poste
plus
polyvalent
au
niveau
des
compétences
est
souhaité
afin
de
renforcer
l’équipe
des
agents
communaux
et
ainsi
permettre
d'effectuer
certains
travaux
sans
avoir
recours
à
des
entreprises.
Ce
poste
serait
effectif
au
1°
octobre
2024
avec
un
niveau
ATT
de
1°"
cl
échelon
9.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
6.
Crédit
Bail
Concerne
la
CTA.
Le
notaire
ne
souhaite
pas
que
le
crédit-bail
soit
porté
à
15
ans
comme
vu
Lors
d’un
précédent
conseil
municipal
mais
reste
effectif
sur
12
années
comme
prévu
initialement.
Le
notaire
a
procédé
au
recalcul
des
échéances
trimestrielles
en
tenant
compte
des
subventions
reçues
ainsi
que
des
loyers
déjà
perçus.
Ainsi
Le loyer
trimestriel
perçu
serait
de
21
071,58€ La
signature
sera
faite
en
juin.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
7.
Tarifs
et
salaires
centre
aéré
Les
salaires
et
tarifs
du
centre
aéré
2024
ont
été
abordés
en
commission.
Celle-ci
propose
de
conserver
les
mêmes
montants
que
l’an
passé.
Salaire
brut
/semaine
Directeur
: 500€
Animateur
BAFA
: 300€
Stagiaire
BAFA
: 250€
Non
qualifié
: 180€
Tarif/ semaine
QF<
500€
: 54€
par
enfant
500€
: 56€
par
enfant
QF
>700€
: 58€
par
enfant
Sorties
prévues :
-__Accrobranche /
piscine
/ resto
Ste
Menehould
-
Parc
d'attraction
-
Parc
Argonne
Découverte
/ camping
Attente
des
devis.
Le
tarif
supplémentaire
pour
Les
sorties
sera
évoqué
dans
un
prochain
conseil
après
réception
des
devis.
La
composition
de
l’équipe
d'animation
a été
évoquée
en
commission.
Ce
sera
probablement
Le dernier
centre
de
loisirs
sous
cette
formule.
En
effet,
un
nouveau
projet
(projet
éducatif
territorial)
est
en
cours
d'élaboration
avec
la
CODECOM
et
serait
piloté
par
Familles
Rurales.
Vote
: 1
abstention
—- 13
POUR
8.
Convention
groupement
de
commandes
La
convention
de
groupement
de
commandes
d’un
schéma
directeur
d’eau
avait
déjà
été
évoqué
en
Conseil
Municipal.
Le
projet
a été
réparti
en
lots
et chiffré.
LOT
1
: diagnostic
des
réseaux
et
ouvrages
d’eau
potable
LOT
2
: création
d’un
outil
cartographique
SIG
LOT
3
: levés
et géolocalisation
des
réseaux
(optionnel) Concernant
la
commune,
l'estimation
des
lots
1,
2 et
3
se
porte
à
21
079,46€
HT
avec
des
subventions
estimées
à
16
863,57€
HT.
Le
reste
à
charge
de
la
commune
serait
donc
de
4 215,89€
Après
concertation,
Le conseil
décide
d’adhérer
à
la convention.
Vote
: POUR
à
l'unanimité
9.
Convention
GR14
Proposition
de
prolonger
le
GR
14
en
passant
dans
Varennes.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
10.
Questions
et
informations
diverses
-
Projet
réhabilitation
des
places :
L'agence
de
l’eau
a
effectué
des
remarques
prises
en
compte
dans
le
projet.
L'Architecte
de
Bâtiments
de
France
a été
plus
exigeante,
allant
à l'encontre
de
l’agence
de
l’eau.
Des
négociations
ont
été
entreprises
et
Le projet
initial sera
remanié.
-
EHPAD: L’EHPAD
restera
à
sa
place
actuelle.
Il sera
réhabilité
et
des
bâtiments
neufs
seront
construits
(lingerie,
cuisine,
chambres
supplémentaires).
Un
marché
de
conception-réalisation
va
être
lancé.
-
Musée: Le
projet
de
réhabilitation
du
musée
et transformation
en
Historial
doit
être
abandonné
malgré
le
projet
présenté
et
financé
par
Terres
d’Argonne.
En
effet,
le
musée
présentant
un
déficit
de
fonctionnement
ne
peut
pas
bénéficier
de
subventions.
La
DRAC
ainsi
que
la
CODECOM
rejettent
Le
projet.
De
plus,
le
musée
étant
classé
musée
de
France,
le
projet
est
irréalisable
mais
la
commune
se
doit
de
continuer
d'assurer
son
fonctionnement.
Cependant,
il sera
possible
de
Le rénover
et d'obtenir
des
aides
financières
de
la région,
de
l'Etat
e
de
l’Europe.
-
Camping: Accueil
du
GTA
L'ouverture
du
camping
est
effective
avec
la
rénovation
extérieure
du
bloc
sanitaires.
Monsieur
le Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et lève
la séance
à 21h30
La
Secrétaire,
Le
Maire,
Delphine
PERIN
Philippe
FOSSEPREZ