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Lien du pdf (Compte-Rendu - crreunionducmdu24092024 1)
Thèmes du document : Environnement, Tourisme, Sécurité publique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
24
septembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
24
septembre
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Varennes
en
Argonne
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire,
Philippe
FOSSEPREZ
ORDRE
DU
JOUR
ECHANGE
DE
TERRAIN
GATINOIS/COMMUNE
DE
VARENNES
VENTE
DE
TERRAIN
.
RENOUVELLEMENT
PEFC
(POUR
5
ANS)
CREANCES
ETEINTES
CONVENTION
BIBLIOTHEQUE
DEPARTEMENTALE
AFFOUAGES QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
NOHBSNA Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
Philippe
FOSSEPREZ,
Denis
DROUET,
Loïc
TABOUREAUX,
Éric
JACQUEMIN,
Claude
GAMBINI,
Delphine
PERIN,
Michel
GODARD,
Pascal
BARBORIN,
Danièle
MAYOT,
Emilie
COUTY,
Elodie
KREBS. Etaient
représentés :
Anne-Sophie
FOUCHARD
par Delphine
PERIN
Karine
BRUGNON
par
Eric
JACQUEMIN
Marie
THILLY
par Loïc
TABOUREAUX
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Delphine
PERIN
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Lecture
et Approbation
du
Compte
Rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
daté
du
21
mai
2024.
Vote
: POUR
à l'unanimité
1.
Echange
de
terrain
Gatinois/Commune
de
Varennes
Proposition
échanger
2
parcelles
(298
et 299)
contre
une
parcelle
située
à la Vigne
des
Côtes
(parcelle
618)
; superficies
quasiment
identiques
Vote
: POUR
à l’unanimité 2.
Vente
de
terrain
Vente
de
la parcelle
302
(appartenant
à
la famille
Trolio)
Proposition
de
préemption
pour
acquérir
cette
parcelle
au
prix
de
1000€.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
3.
Renouvellement
PEFC
(pour
5
ans)
PEFC
(Programme
de
reconnaissance
des
certifications
forestières)
est
une
ONG
internationale
qui
promeut
la
protection
et la gestion
durable
des
forêts
à travers
le monde.
Planifier
et mettre
en
œuvre
une
gestion
forestière
durable
Adopter
des
mesures
de
préservation
de
la biodiversité
et de
protection
des
sols
et de
l’eau
Adopter
et mettre
en
œuvre
des
mesures
de
maitrise
des
risques
Contractualiser
et s'assurer
de
la
qualité
des
travaux
forestiers
Promouvoir
la certification
PEFC
Créée
en
1999
et présente
dans
près
de
50
pays,
cette
certification
est
la première
source
de
bois
certifiée
en
France
et
dans
le monde.
Avec
près
de
50
pays
membres
et plus
de
303
millions
d’hectares
de
forêt
certifiés,
PEFC
est
le leader
mondialde
la
certification
forestière
et
la
première
source
de
bois
certifié
dans
le
monde.
Aujourd’hui,
plus
de
65
000
propriétaires
forestiers
et plus
de
3
000
entreprises
de
la
filière
forêt-bois-papier
sont
certifiés
en
France.
Apposée
sur
un
produit
à base
de
bois,
la
marque
PEFC
apporte
la garantie
au
consommateur
que
le produit
qu’il
achète
est issu
de
sources
responsables
et qu'à
travers
son
acte
d’achat,
il participe
à la gestion
durable
des
forêts.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
4.
Créances
éteintes
Des
créances
éteintes
sont
présentées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
délibération
doit
être
prise
mais
qu’il
n’y
a
pas
d’autres
choix
que
d'accepter. Les
créances
éteintes
présentées
: 390.01€
Vote
: POUR
à l’unanimité
5.
Convention
bibliothèque
départementale
Déménagement
de
La
bibliothèque
vers
le tiers
lieu
de
l’École
des
Savoirs.
Signature
d’une
convention
pour
le
prêt
des
livres,
de
jeux,
prise
en
charge
des
formations
des
bénévoles. Vote
: POUR
à
l’unanimité
6.
Affouages
Pour
donner
suite
à des
dérives,
il est
décidé
d'appliquer
strictement
Le règlement.
Sur
une
portion,
si la coupe
excède
Le
nombre
de
stères
réglé,
il sera
facturé
10€
Le
mètre
supplémentaire
jusqu’à
3 mètres,
au-delà
il sera
facturé
25€
Le
mètre
supplémentaire. Vote
: POUR
à
l’unanimité
7.
Questions
et
informations
diverses
-
Les
travaux
des
bordures
de
trottoirs
ont
pris
du
retard
mais
se
poursuivent.
-__
Travaux
de
mise
en
place
de
la
réserve
incendie
seront
effectués
prochainement
-
L'entreprise
Malézieux
est
intervenue
pour
déboucher
des
canalisations,
dégager
le fossé
près
du
terrain
de
foot.
-
Inondation
devant
chez
Rudy
LEBLAN,
travaux
à
effectuer
(regard
bouché
en
partie
effondré...)
—
Demande
de
participation
financière
au
propriétaire.
-
Travaux
au
cimetière
-
Devis
pour
mur
côté
route
9040€
- reprise
enduit
2575€
côté
Cheppy,
démolition
2630€,
mur
côté
Calmé
17700€
(+
5500€
si
mur
imitation
brique)
-
Demandes
de
DETR
pour
rajouter
des
caméras
de
surveillance
et
pour
l’aménagement
des
places.
Les
caméras
ont
été
acceptées
mais
pas
l'aménagement
des
places.
Malgré
tout,
Les
routes
vont
être
rétrécies
à
6
mètres
courant
2025;
rencontre
avec
le
préfet.
L'architecte
va
retravailler
sur
Le
projet
et tenter
d'obtenir
d’autres
financements.
-_
Ecole
du
Savoir:
soucis
de
finitions,
de
contrôle
d'accès,
remontées
d’eau
de
la
dalle
vers
le
placo
d’où
présence
de
moisissures
(le
placo
moisi
sera
remplacé
lors
des
vacances
de
la
Toussaint)
; les
repas
seront
fournis
prochainement
par
Le
collège
de
Clermont.
-
Boulangerie
: recherche
d’un
boulanger
et
pâtissier
pour
pouvoir
réouvrir.
-
Participation
citoyenne
: signature
Le
30
septembre
2024
-
La
CODECOM
va
ouvrir
une
garderie
le
mercredi
après
les
vacances
de
la
Toussaint
: Mercredi
récréatif
- 45
enfants
seraient
concernés
dont
30
qui
prendraient
Le
repas
sur
place.
-__Micro-crèche
: 14
octobre
réunion
prévue
pour
avancer
sur
Le dossier
avec
la
CODECOM,
La CAF,
-__
Rencontre
avec
Familles
Rurales:
première
approche
pour
reprendre
le
centre
aéré
l’année
prochaine.
-
Travaux
église
: toiture
à
prévoir
dans
5-6
ans
-__
Tour
Louis
XVI:
alimentation
électrique
et éclairage
à
refaire.
- __ Camping:
environ
40000€
de
rentrées
financières.
-
Fréquentation
du
musée
: moins
d’entrées
que
l’an
passé.
Monsieur
le Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et lève
la séance
à 21h.
La
Secrétaire,
Le
Maire
Delphine
PERIN,
Philippe
FOSSEPREZ,