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Compte-Rendu - Registre du 13 avril 2023
unknown - 1987
unknown - Bulletin 2019 définitif
unknown - 2001
Document publié le Samedi 5 février 2000 par la commune de Grosmagny.
Lien du pdf (unknown - 2001)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Aménagement du territoire,
BULLETIN
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
GROSMAGNY GROSMAGNY
(Haut-Rhin)
La
Croix
des
Mobiles
Monument
de
1870
LÀ
SOMMAIRE
e
Le
mot
du
Maire
e
Les
travaux
®
Le
budget
e
Chiffres
et
statistiques
®
Souvenir
d'école
e
Etat
civil
®e
||
y
a
cent
ans
Janvier
2001
Imp. Schraag - Valdoie Dans
quelques
semaines,
auront
lieu
Les
prochaines
élections
municipales.
La
grande
majorité
de
l'équipe
municipale
a
décidé
de
se
représenter
à
vos
suffrages.
Nous
sommes
donc
officiellement
déjà
dans
La
campagne
électorale.
A
cette
occasion,
l'association
des
maires
de
France
a mis
en garde
l'ensemble
de ses
adhérents
sur Le
non-respect
de
La
Législation
en vigueur,
concernant
La
communication
en
période
pré-électorale
et
électorale.
Les
élections
municipales
de 1995
ont
donné
lieu
à
de
multiples
contentieux
(714
recours
formés
contre
367
élections).
Ces
recours
ont
entraîné,
selon
Les
cas,
Le
rejet des
comptes
de campagne,
l'invalidation du scrutin
ou
encore,
l'inéligibilité
et
La
démission
d'office
de
quelques
élus.
Parmi
Les
documents
susceptibles
de
poser
problème,
figurent
Les
bulletins
municipaux.
Pour
ces
raisons,
Le présent
bulletin
sera
spécial,
dépouillé
de tout
commentaire
ou
article
pouvant
être
interprété
Le
cas
échéant
comme
promotionnel
pour
Le conseil
municipal.
Je
vous
prie
très
sincèrement
de
nous
en
excuser.
Arrivé
au
terme
de
ce
mandat,
je
veux
personnellement
profiter
de ces
lignes
pour
apporter
mes
remerciements
à
tous
ceux
qui,
d'une
façon
ou
d'une
autre,
ont
pu
pendant
ces
années,
participer
à
La
vie
dle La
COMMUME.
En
premier
lieu,
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
qui,
tout
au
Long
de
ce
mandat,
selon
Leur
possibilité
et
leur
disponibilité,
ont
toujours
fait
preuve
de
responsabilité,
de
dévouement,
d'esprit
d'équipe.
Au
personnel
communal
dont
L'action
est
quelque
fois
obscure
mais
si
nécessaire
à
un
bon
service
public.
AUX
responsables
d'associations
pour
Leur
enthousiasme,
pour
La
passion
qui
Les
habite,
pour
Leur
travail
essentiel
à
La
vie
d'un
village.
A
tous
ceux.
qui,
régulièrement
ou
occasionnellement,
ont
pu
d'une
façon
ou
d'une
autre,
rendre
service
à
notre
collectivité
villageoise.
Merci
à
tous.
BONNE
ANNEE
2001
ét
…
à
bientôt
| “RÉALISATIONS
2000"
PROGRAMME
FORESTIER
%
Travaux
d'entretien
des
plantations
et
de
la forêt
ONF.
56
554.48
F
H.
L. M.
Aménagement
des
espaces
verts
Entreprise
SAPIN
47
242.00
F
TRAVAUX
DE
BATIMENTS
Cl
Ravalement
des
façades
de
la
mairie
Entreprise
CABETE
149
000.06
F
Q
Travaux
d'isolation
à la sacristie
14
067.85
F
Entreprise
BITTIGER
RÉFECTION DE
VOIRIE
aménagement
de
la rue
du
Breuchot
(travaux
préparatoires)
Cabinet
PUCHE
8012.72F
première
partie
des
travaux
: Sté
COLAS
EST
83
642.26F
SIGNALISATION
VERTICALE
Q
installation
de
panneaux
hivernaux
10
456.36 F
DDE
POTEAU
INCENDIE
Q
installation
d'un
poteau
incendie
rue
de
la Colidaine
15
988.72 F
Syndicat
des
Eaux
de
Giromagny
MATERIEL
DE
BUREAU
%
Ordinateur
13514.80F
INTI
Informatique
%
Photocopieur
18
538.00
F
Sté
DYCTAL Section
de
Fonctionnement
DEPENSES >
charges
à caractère
général
>
charges
de
personnel
>»
autres
charges
de
gestion
courante
>
charges
financières
»
dépenses
imprévues
>
Total
Dépenses
RECETTES >»
vente
de
produits
>»
impôts
et taxes
>
dotations,
subventions
>
autres
produits
de
gestion
courante
> >
Total
Recettes
Section
d’Investissement
DEPENSES >
déficit
antérieur
reporté
>
immobilisations
corporelles
>
remboursement
d'emprunts
>»
dépenses
imprévues
>
Total
Dépenses
RECETTES >
résultat
antérieur
reporté
>
subventions
>
dotations,
fonds
et réserves
> >
Total
Recettes
32510 21990 408 550 50000 95255
1093 805
221200 323935 548050
620
1093
805
21445 6670 12800 1715 828
158
371586 416786 39786 828
158 STATISTIQUES
FINANCIERES
2000
Pour
l'ensemble
de
ces calculs,
il a été pris
en
compte
une
population
de
490
habitants.
Les
différents
pourcentages
des
quatre
taxes
qui
composent
les
impositions
directes
COMMUNES
T.
Habitation
Foncier
bâti
F.
non
bâti
T.professionnelle
Grosmagny
6.81
Tr
45.15
9.90
Belfort
16.15
18.26
19.62
17.21
Eloie
10.40
16.19
46.12
17.21
Etueffont
7.26
12.30
48.03
5.95
Petitmagny
7.54
9.04
65.40
6.93
Rougegoutte
4.16
4.62
23.23
9.00
Moyenne
11.49
13.30
35:22
9.16
départementale
Ces
quatre
taxes,
suivant
les communes,
n’apportent
pas
la même
somme
au
budget,
ni
le même
pourcentage
des
impositions
directes
(montants
exprimés
en
francs)
Taxes
Rappel
des taux
à
Apport
au
budget
Pourcentage
des
Grosmagny
communal
impositions
directes
Taxe
d'Habitation
6.81
162 078
53.41
Foncier
bâti
7.71
102 953
33.93
Foncier
non
bâti
45.15
32
960
10.86
Taxe
professionnelle
9.90
5 445
1.79
Total
: 303
436
F
= somme
des
impôts
payés
par
les Grosmagniens
à la commune
Des
hauts
et des
bas
dans
les
taux
des
communes
du
département
Taxes
+
basse
+ haute
Rappel
Grosmagny
Taxe
d'habitation
3.33
Bourogne
16.15
Belfort
6.81
Foncier
bâti
2.63
Bourogne
18.26
Belfort
7.77
Foncier
non
bâti
7.19
Cravanche
99.03
Méziré
45.15
Taxe
professionnelle
4.25
Florimont
22.41
Leval
9.90
Lepuix-Gy Les
différents
pourcentages
de
répartition
des
impositions
directes
Taxes
+ petit
moyenne
+ grand
Rappel
Grosmagny
Taxe
d'habitation
8.63
43.69
65.85
53.41
Auxelles-Bas
Sevenans
Foncier
bâti
8.06
45.63
71.60
33.93
Bethonvilliers
Argiésans
Foncier
non
bâti
0.10
1.51
71.34
10.86
Cravanche
Lamadeleine
Taxe
professionnelle
0.00
9.17
81.37
1:79
Autrechëène
Rougegoutte
Lamadeleine
On
aperçoit,
à la
lecture
de
ces
tableaux,
une
grande
disparité
des
situations
par
rapport
aux
taux
d'imposition
et
à la
répartition
des
montants,
La
plus
importante
est
la
situation
des
communes
au
regard
de
la
taxe
professionnelle
Classement
Communes
Base
imposition
Population
Produits
attendus
départemental
population
1
Bessoncourt
40
335
953
2 183
392
2
Rougegoutte
23
336
911
1913
400
3
Larivière
19
438
196
340
233
96
Grosmagny
112
490
5 445
100
Riervescemont
30
50
131
101
Lamadeleine
0
34
0
102
Autrechêne
0
212
0
EFFORT
FISCAL
POTENTIEL
FISCAL
Classement
Communes
Classement
Communes
Potentiel
fiscal
par
habitant
1
Lamadeleine
1
Botans
10
318
2
Belfort
2
Argiésans
9 986
3
Riervescemont
3
Bessoncourt
9 465
25
Grosmagny
69
Grosmagny
1 225
100
Trévenans
100
Chavanne
les
Grands
857
101
Leval
101
Urcerey
846
102
Bourogne
102
Reppe
819 Nous
avons
Tous
dans
un
coïn
de
notre
mémoîre,
des
enecdotes
du
Eemps
où...
nous
allions
à
l’école.
La
corde
akéachée
à
une
branche
de
tilleul
- le
poids
coulé
à
Rougegeutie,
chez
CBNDB
-
le
fourneau
à
beïs
ow
milieu
de
Ja
classe
-
les
corvées
de
boïs
-
les
promenades
à
pied
dans
Ia
compagne,
les
promenades
en
bus
en
fin
d’omnée
-
les
blagues
à
la
sertie
-
les
visiles
médicales
dans
la
salle
de
la
mairie
- les
slissades
le
long
du
mur...
- Ia
photo
annuelle
: en
voïci
une.
Vous
cllez
peut-être
vous
y
reconnaître.
Maïs,
regardez
bien
:
votre
voïsine,
votre
voïsin,
votre
ami,
votre
conjoïnt,
ves
parenés
y
figurent
ceréaïînement
si,
cette
année-là,
ils
étaient
à
l’école
avec
Mme
CHAPOIS.
Bmusez-vous
à
les
chercher
Y NAISSANCES
Anaëlle
Sylvie
SOULIE,
le
19
mars
2000
Jonathan
Yves
Denis
DAOUDAL,
le 8 mai
2000
Kevin
David
DENIS,
le 2
août
2000
Lauryne
Paulette
Laurette
BARBERET,
le 6 août
2000
Solène
Valérie
Régine
GEORGEL,
le
12
août
2000
Antony
Nicolas
Mathieu
GUYON,
le
14
octobre
2000
WARIAGE
Corinne
BARRE
et Marcel
CARRE,
le
T0
juin
2000
Florence
CHAPPUIS
et
Cyril
LACAUSSAGUE,
le
IS
juillet
2000
Angélique
CERMAK
et Stéphane
GASPARD),
le 29
juillet 2000
Jacqueline
COLIN
et Christian
GEORGEL,
le 23
septembre
2000
DÉCÈS
Marie-Claude
MARCHAL
(veuve ALISON)
le 5 février 2000
(née le 08/01/1947
à Belfort)
Andrée
FOUCHECOURT
(veuve IAEGT)
Le 25
août
2000
(née le 26/11*1907
à Epinal)
René
COLIN
le 24
novembre
2000
(né le 04/05/1932
à Lepuix-Gy)
DÉCÈS
(de
personnes
nées
à Grosmagny
mais
domiciliées
à l'extérieur)
Paul
HOSATTE,
le
15
janvier
2000
à Vandoeuvre
les
Nancy
(né
le 12/01/1924)
Marcel
GROSBOILLOT,
le
13
janvier
2000
à Tarbes
(né le 03/05/1931)
Louis
GERARD),
le 28
mars
2000
à Latour
de
France
(né le 27/08/1922)
Fernande
LHOMME,
le
3
novembre
2000
à Belfort
(née le 12/01/1906) IL
Y
&
100
ANS
…
1900
!
Quelques
faits
divers
qui
se
sont
déroulés
dans
notre
commune
étaient
relatés
dans
deux
bi-hebdomadaires
de
l’époque
:
« La
Frontière
» et
« Le
Ralliement
».
LA
FRONTIERE
—
Dimanche
22
avril
1900
Un
incendie
dont
les
causes
sont
inconnues
a détruit
une
maison
d’habitation
appartenant
à
Monsieur
BARRE
Joseph,
cultivateur
à
ee
Les
pertes
s'élèvent
à 4700
F
et
ne
sont
pas
assurées.
LA
FRONTIERE
- Jeudi
26
avril
1900
Dimanche,
à
la
suite
du
décès
du
beau-frère
de
Monsieur
CORDIER
habitant
notre
commune,
une
messe
devait
être
dite
pour
lé
repos
de
l’âme
du
défunt.Toute
la
famille
à
l’église
pour
cettre
cérémonie ;
mais
à
l’offrande,
personne
ne
Se
présenta.
Alors,
le curé
retournant
à l'autel
dit
: «pas
d’offrande,
pas
de
messe;
on
peut
venir
rechercher
l'argent
versé
l» La
famille
vint
réclamer
l'argent
et déclara
au
curé
que
sil
ne
voulait
pas
dire
lès
messes
qu'on
lui
demandait,
elle
les
ferait
dire
ailleurs.
Il
est
bon
d'ajouter
que
le
défunt
avait
déclaré
à
sa famille
qu xl
ne
voulait
pas
d’offrande. Avec
un
peu
de bonne
volonté,
le
curé
eut
évité
cet
incident.
LE
RALLIEMENT
- Dimanche
13
mai
et
Jeudi
25
Mai
nous
donne
le
résultat
des
élections
municipales
Dimanche
13
Mai:
élections
du
6
mai
1900
dans
le
territoire
-
Grosmagny
: Monsieur
CHAPUIS,
maire,
a
été
réélu
avec
les
candidats
qu'il
patronnait. Jeudi
24
Mai
‘élections
municipales,
suite
:
le
prémièr
nom
est
celui
du
maire
et
le
second
celui
de
l’adjoint
GROSMAGNY:
CHAPUIS
Jules
- GIRARDEY
Céleste. LE
RALLIEMENT
-
Mercredi
11
Juillet
Bléssures
légères
faites
au
nommé
LAMIELLE
Emile
32
ans,
journalier
demeurant
à
GROSMAGNY.
LE
RALLIEMENT
-
Dimanche
20
Juillet
Fugue
d’un
gamin
du
village
.Le
nommé
MARCHAL
Constant
âgé
de
39
ans,
cultivateur
à
Grosmagny,
était
occupé
à
charger
une
voiture
de
foin
dans
les
prés
avec
sa
femme
et
son
fils
Constant
André
âgé
de
11
ans
#2.
Cet
enfant
qui
avait
eu
avant
son
arrivée
une
altercation
avec
sa
marâtre,
rejetait
en
bas
de
la
voiture
le foin
qu’on
lui
tendait.
Son
père
le menaça
de
le corriger
s’il continuait,
alors
il se
sauva
et
disparut.
Cest
la
troisième
fois
que
cet
enfant
quitte
le
domicile
paternel,
mais
son
absence
n’a jamais
été
de
si
longue
dirée
; on
craint
qu'il
n'ait
fait
un
coup
de
sa
tête
en
Se jetant
dans
un
précipice.Les
recherches
faites
par
la gendarmerie
de
Giromagny
en
vue
de
découvrir
le refuge
du jeune
MARCHAL
ont
été vaines
; elles
seront
continuées.
LE
RALLIEMENT
- Dimanche
16
Septembre
Arrestation
en
flagrant
délit
de
vol
du
nommé
F.
Joseph,
26
ans,
berger
à
Grosmagny. LE
RALLIEMENT
-
Dimanche
28
octobre
Le
groupe
de
Belfort
du
Souvenir
Français
a
fait
procéder
récemment
à
la
restauration
du
monument
élevé
dans
le
cimetière
de
cette
commune
au
capitaine
MOREL
et
aux
25
mobiles
de
la
4
compagnie
du
1®
bataillon
de
la
Haute-Saône
tués
au
combat
de
Grosmagny
le
2
novembre
1870.
:
Madame.
MOREL
née
PERRON
de
Gray,
fit
édifier,
après
la
guerre,
ce
monument
pour
perpétuer
le souvenir
de
son
fils et de
ses
sons
d'armes
tombés
vaillamment
au
champ
d'honneur:
Depuis
quelques
temps,
cette
tombe
avait
besoin
d’une
restauration
;
à la suite
de
l'autorisation
accordéé
par
Monsieur
HUGUENEY,
Conseillér
à
là
Cour
de
Dijon,
représentant
actuel
de
la
famille
MOREL
de
Gray,
le
Souvenir
Français
s’est
empressé
de procéder
à une
réfection
complète:
péinture
de
la pyramide
à
base
quadrangulaire
et
de
la
grille
qui
l'entoure,
dorure
des
lettres
formant
l'inscription... Actuellement
il est
en
fort
bon
état
et
fait
fort
bon
effet
au
milieu
du
cimetière
où il domine
par
ses
hautes
proportions
toutes
les
tembes
d’alentour.
Cette
sépulture
où
dorment
la capitaine
MOREL
ét
ses
compagnons
d’armeés,
tombés
bravement
devant
l'ennemi,
rappelle
un
épisode,
le premier
en
date,
de
-ce siège
à jamais
mémorable
auquel
a
doit
la gloire
de posséder
ddans
son
blason
la
croix
des braves.
: Nous
serions
heureux
que
le
Souvenir
Français
élevât
également
une
tombe
à
d’autres
modestes
défenseurs
de
la
patrie
; nous
voulons
parler
des
gardes
nationaux
de
Giromagny
et
Chaux,
morts
héroïquement
la veille
du
combat
de
GIROMAGNY,
en
défendant
ROUGEMONT
contre
les
Prussiens.
Nous
croyons
que
rien
ne
rappelle
à
la
génération
actuelle
la
mémoire
dé
ces
patriotes
enterrés
au
cimetière
de
ROUGEMONT.
Ici,
à
la
frontière
surtout,
il
est
du
devoir
des
populations
de
ne
pas
laisser
tomber
dans
l'oubli
lé
souvenir
de
ceux
qui
ont
versé
leur
sang
pour
la défense
du
sol
sacré
dé
la
patrie.
LA
FRONTIERE
-
Dimanche
18
novembre
Remise
par
la
douane
du
nommé
SAUNOIS
Joseph
17
ans,
cultivateur
à
Grosmagny,
prévenu
de
contrebande.