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Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 09 Avril 2023
Arrêté - 1997 1
Déliberation - Registre du 09 mars 2020
Compte-Rendu - Registre du 13 Juillet 2023
Convocation - Registre du 21 Janvier 2022
Acte - 2004
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grosmagny.
Lien du pdf (Acte - 2004)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Fiscalité, Logement,
BULLETIN
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
OSMAGN
SOMMAIRE
Le
mot
du
Maire
Travaux
réalisés
Le
budget
Chiffres
et
statistiques
Forêts
: un
nouveau
plan
de
gestion
T.
P.
: une
évolution
favorable
Centre
du
village
État
civil
Il
y
a
cent
ans
Imp. Schraag - Valdoie
Janvier
2004 LE MOT
Bu MAIRE
IL'est
des
événements
qui
marquent
les
mémoires
et
qui,
par
Leur
intensité,
Leur
caractère
exceptionnel,
la
démesure,
l'émotion
qu'ils
provoquent,
restent
dans
Les
esprits
comme des
jalons.
Ce
peut
être
bien
évidemment
pour
chacun
d'entre
nous,
Les
événements
familiaux
:
une
naissance,
un
mariage,
un
décès….,
La
réussite
à
un
examen,
La
retraite.
Ce
peut
être
aussi,
Les
événements
qui
nous
marquent
collectivement
comme
par
exemple,
l'homme
sur
La
Lune
en
1989
ou
telle
catastrophe
naturelle.
Nous
nous
fabriquons
ainsi
des
repères
en
associant
tel événement
à telle
année
:
1976
: La
sécheresse
1978
: Le verglas
1981
: Mitterrand
au
pouvoir
1990
: Les
inondations
2003
: LE
MUR
© OO 00
Quel
événement !
Qui
aurait
pu
imaginer
une
telle
chose
il
y
à
encore
quelques
mois
?
un
MUR
au
milieu
du
carrefour
de
GSROSMAGNY,
et
quel
MUR!
Au
moins
10
m
de
long,
au
moins
50
cm
de
Large,
tout
en
pierres
de
grès.
C'est
sûr,
c'est
du
solide !
Qu'est-ce
qu'il
à
dû
coûter,
on
aurait
pu
faire
autrement.
On
avait
bien
vu
sur
Les plans
quelque
chose,
mais
de
Là
à
penser…
incroyable,
hallucinant.
dangereux.
C'est
l'Équipement
qui
l'a proposé,
Les
gendarmes
trouvent
çà
bien ; finalement,
c'est
beau,
c'est
sobre,
c'est une
réussite.
IL fallait
Le faire,
quelle
bonne
idée !
Hé
oui,
Vous
avez
pu
Le
constater,
chers
concitoyens,
à
GROSMAGNY,
grâce
au
MUR,
l'effet de
La
canicule
fut très
limité.
Pour
preuve
: aucun
des
quinze
mille
décès
dus
à La canicule
en
France
n'est
à déplorer
dans
notre
village.
Ce
constat
irupressionnant
à
d'ailleurs
attiré
l'attention
de
nos
dirigeants
: preuve
en
est,
Le
fait
que
notre
ministre
de
La
santé
lui-même,
envisageait,
afin
de
pouvoir
continuer
à
prendre
ses
Vacances
en
toute
quiétude,
de
faire
construire
dans
toutes
Les
communes
de
France,
un
mur
semblable
au
nôtre,
mais
auquel
on
ajouterait
un
deuxième
niveau.
Chaque
français
pourrait
alors
prendre
Le
mur
au
2%
degré
comme,
vous
l'avez
bien compris,
je vous
invite à Le faire avec
vues propos.
BONNE
ANNÉE
2004
| RÉALISATIONS
ET
PRINCIPALES
DÉPENSES
EN
2003
Entretien
de
voirie
et réseaux
%
Déneigement
(Janvier
—
février)
Entreprise
DI
BIAGIO
%
Maintenance
éclairage
public
Sté
DEMUTELEC
%
Travaux
et entretien
parking
du
centre
de
loisirs
SBP
Travaux
publics
%
Dégagement
et aménagement
du
terrain
de
la
ferme
LHOMME
SBP
Travaux
publics
“
Réfection
d’aqueduc
et grille
eaux
pluviales
DDE
%
Curage
de
fossés
G.
HUSSON
Entretien
des
Bois
et Forêts
%
Frais
de
gardiennage O.NF.
+
Travaux
en
forêts
O.N.F.
Frais
de
personnel
- Ouvrier
intercommunal
Communauté
de
communes
Pays
sous-vosgien
Réalisation
du
Rond-point
et
démarrage
de
La
L”*
tranche
Des
travaux
d'aménagement
du
centre
du
village
“
Achat
de
terrains
(acomptes)
%
Travaux
d’aménagement
routier
et piétonnier
+
signalisation
SCREG
EST
%
Travaux
d'enfouissement
des
réseaux
SIAGEP
“Eclairage
public FCIE
Prévisions
2004
3
410.39
€
TIC
1 482,17
€
TTC
1
024.55
€
TTC
1254.72
€
TTC
1
663.21
€
TIC
218.77
€TTC
1
O64.0I1€
TIC
2
343.16€
TIC
2
442.44
€
6
000.00
€
305
444.87
€
Trc
95
538.07
€
TIC
6
1646.68
€
TIC
Poursuite
des
travaux
d'aménagement
du
centre
du
village
en
fonction
des
possibilités
budgétaires
et
des
subventions
obtenues. BUDGE
2004
Section
de
Fonctionnement
DÉPENSES
charges
à caractère
général
charges
de
personnel
autres
charges
de
gestion
courante
charges
financières
dépenses
imprévues
virement
à la section
d’investissement
VYVVYNYNYN
Total Dépenses
vente
de
produits
impôts
et taxes
dotations,
participations
autres
produits
de
gestion
courante
produits
exceptionnel
Total Recettes Section
d’Investissement
DEPENSES >
dépenses
d'équipement
>
remboursement
d'emprunts
>
dépenses
imprévues
Total Dépenses
RECETTES >»
résultat
antéieur
reporté
>
subventions
d'équipement
>»
dotations,
fonds
et réserves
>»
affectation
en
réserves
>
virement
de
la
section
de
fonctionnement
Total Recettes
68
719
29
245
32
324 4 000
15
000
17
522
|
166
810€
7
100
67
204
85
886 114
6 506
166
810€
496
470.37
22
992.00 0
519
462.37
€
9 753.15
392
000.00
16
000.00
84
187.22
17
522.00
519
462,37€ ENDETTEMENT
DE
LA
COMMUNE
Afin
de
financer
de
nouveaux
investissements,
le
Conseil
municipal
peut,
soit
puiser
dans
Le fonds
de
roulement
disponible,
soit
avoir
recours
à
l'emprunt,
soit
conjuguer
Les
deux
solutions. Dans
Les
années
1988
à 1993,
des
emprunts
importants
avaient
été
contractés
afin
de financer
La
construction
de
L'école
maternelle
et du
centre
de
Loisirs.
Ces
emprunts
arrivent
à
échéance,
libérant
par
conséquent
des
créneaux
de
financements
importants
pour
de
nouveaux
investissements.
Le
tableau
ci-contre
montre
bien
La
situation
exceptionnellement
favorable
dans
Laquelle
nous
nous
trouvons,
au
regard
de
notre
endettement.
IL faut
évidemment
en
extraire
l'emprunt-relais
TVA
€
subventions
du
rond-point,
destiné
à
cormpenser
provisoirement
Le
montant
des
subventions
(payées
sur
factures
acquitées)
et
La
TVA
(remboursée
après
deux
années).
On
y
constate
l'arrivée
à échéance
d'un
emprunt
concernant
L'école
maternelle
pour
une
annulté
de
7 9571.51
€,
ainsi
que
d'un
emprunt
concernant
Le
centre
de
Loisirs
pour
une
annuité
de
3 983.70
€,
ce
qui
cumulé,
représente
une
somme
de
11
655.21
€.
Pour
financer
les
travaux
du
rond-point,
Le
Conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
puiser
dans
les
fonds
disponibles
de
La
commune
&
donc,
d'avoir
recours
à
l'emprunt.
L'annuité
du
nouvel
emprunt
s'élève
à
10
146.44
€,
soit 1
808.77
€
de
moins
que
Les
deux
anciennes
cumulées.
On
constate
donc
que
le
financement
du
rond-point
w'a
aucune
incidence
à
La
hausse
sur
Le budget
communal.
Au
regard
de
ce
document,
nous
pouvons
Également
nous
rendre
compte
de
La
marge
théorique
qui
s'offre
à
nous
dans
La
perspective
du
financement
de
La
seconde
tranche
de travaux.
Ceci,
évidemment,
en
tenant
compte
de
L'évolution
des
recettes. SAIO}EIIE) SUES
ÿL'SLLE c8'1SS9 Less 09°/66/ 8/966/ | Lp'TcSEL | Vy EOSEL | ZO9'LLYSGZ | 69° /ES6C | 28 86967 | 9/°2T/ST NOLL9313S 1VLOL
8S'LZ6EL | 97° ‘899 À ï ° '6r9EZ ï ’ ï 9L'1T1SC BARRE APPARUES Z' 86991 | LZ'899SL | YO'YYLSL | TT 'ETLSL | GB'899ET | 88 6Y9ET | TO‘ LI YGT | 69 2ES6C | 28 869SC | 92 G NOLL9313S 1VLOL
8S'LZ6EL | 97 86991 | LZ'899S1 | rO'rYL8L | Zz'EYLSL [09 7E8767 | 88 7ESSE | OL'6ES9C | 69°/E66c | 2886997 | 9/2Z2ST | NOIL93712S TVLOL
00'0 899217 | €99ÿ/L | +9'oÿ/l | vO'9y2L | z9'9p2I | G9'/ZZI | EZ'O89L | SSL | ELTO8L | vl'6621 INIHAOIIIN VIENS L
00°0 00'0 00'0 000 000 000 000 0/'€86€ | 0ÿ 2962 | ÿÿ 2962 | ÿÿ 1962 S1ISI07 8p enue
00'0 000 00°0 000 000 G9'G2GG | G9'G7GG | 86 c/9S | 156096 | 8/'TcyS | 99+1GS SISI07 8p 2u99
00'0 00°0 000 00'0 00'0 00°0 00°0 LS'L/62 | ISL/62 | LGI/62 | 1S'1/6/ SIBUISJEU 81097
00'0 00°0 000 c8'S1ÿc | 00G/ÿc | 00G/ÿc | 00G/ÿc | 00G/ÿc | 00G/ÿc | 1LO'G/ÿc | LOSC SHSI07 8p 287
| . | | | . | | ; | | 2110jE115/SUOUSAGNS
000 00'0 00'0 00'0 00'0 SL'E9L69ÿ| 00'S88ÿL | 8ÿ'2CLE 00'0 00'0 000 38 VAL sieleruniduz
YY'OVLOL | rr'OYLOL | YYOYLOL | PT OYLOL | YT'OYLOL | 7 OTLOL | rÿ OYIOL 00'0 000 000 000 2110E19
VL'GLIE | YL'G/LE | VL'GZLZE | YL'G/IE | YL'G/LE | YL'GLIE | ÿl' GIE | OL'ITIE | vg'8g/e 00'0 000 esI69 enyoL
o0r0c 600€ 800€ 100 900€ S00€ ÿ00c £00€ 00€ LO0C 000€ 291910X8,] | 291918X0,] | 821910X0,] | 291918X8,] | 891918X8,] | 291918X9,/ | 91918X08,] | 291910X0,] | 891918X0,] | 891918X8,] | 221918X8,] ISNd3q
inod inod inod anod inod anod inod inod inod anod inod V7 20 13/90
saynuuy | ss}nuuvy | SSJNUUY | SSHNuUY | SSJNUUY | SSHNUUY | SSHNUUY | SSHNUUVY | SSHNUUY | SSHNUUVY | SSNUUY
sjunidwus sep jenuuerinid 3233
£00C 1VNNNNOI 119aN3 Juiod puoz sues enbuoeur jueueyepuz
£00Z/2I/1€ ne eulie} Buo, e jueuIeepuz
000006
00‘0000!
00°00061
00‘0000€
00°00067
00°0000€
SLNQUAMA S44 LVIH
00'0006€ STATISTIQUES
FINANCIERES
7003
Pour
l'ensemble
de
ces
calculs,
il a été pris
en
compte
une
population
de
490
habitants.
Les
différents
pourcentages
des
quatre
taxes
qui
composent
les
impositions
directes
COMMUNES
T.
Habitation
Foncier
bâti
F.
non
bâti
T.professionnelle
Grosmagny
7.07
8.06
45.15
9.90
Belfort
16.47
18.63
81.21
17.21
Eloie
10.40
16.10
46.12
17.21
Etueffont
7.26
12.30
48.03
5.95
Petitmagny
7.18
9.33
65.40
1:93
Rougegoutte
5.09
4,95
24.87
9.64
Moyenne
11.76
13.59
36.64
9.98
départementale
Ces
quatre
taxes,
suivant
les communes,
n’apportent
pas
la même
somme
au
budget,
ni le même
pourcentage
des
impositions
directes
(montants
exprimés
en
euros)
Rappel
tien
Apport
au
budget
Pourcentage
des
Taxes
Grasmagny
communal
impositions
directes
Taxe
d'Habitation
7.07
27
142
48.13
Foncier
bâti
8.06
18
232
32.33
Foncier
non
bâti
45.15
5
283
9.37
Taxe
professionnelle
9.90
5732
10.17
Totaux
:
56
389€
=
somme
des
impôts
payés
par
les
Grosmagniens
à la commune
Des
hauts
et des bas
dans
les taux
des
communes
du
département
Taxes
+ basse
+ haute
Rappel
Grosmagny
Taxe
d’habitation
3.33
Bourogne
16.47
Belfort
7.07
Foncier
bâti
2.48
Felon
18.63
Belfort
8.06
Foncier
non
bâti
7.55
Cravanche
99.03
Mériré
45.15
Taxe
professionnelle
3.64
Ret
le Chateau
22.41
Leval
9.90 Les
différents
pourcentages
de
répartition
des
impositions
directes
Rappel
Taxes
+ petit
Moyenne
+ grand
Grosmagny
Taxe
d'habitation
8.61
45.73
657.92
48.13
Auxelles-Bas
Felon
Foncier
bâti
9,73
46.81
79.07
32.33
Recouvrance
Bessoncourt
Foncier
non
bâti
0.08
1.54
68.66
9.37
Cravanche
Lamadeleine
Taxe
professionnelle
0.00
5.92
78.20
10.17
Bourg
sous
Rougegoutte
Chatelet
Ou
aperçoit,
à
La
lecture
de
ces
tableaux,
une
grande
disparité
des
situations
par
rapport
aux
taux
d'imposition
et
à
La
répartition
des
montants.
La
plus
importante
est La situation
des
communes
au
regard
de
La taxe professionnelle
Communes
Base
imposition
Population
Produits
attendus
population
Chatenois
les Forges
1141
2733
349
128
Giromagny
675
3 446
333
226
Rougegoutte
3
220
911
282
838
Grosmagny
118
490
5
732
Riervescemont
10
50
45
Felon
5
223
45
Bourg
ss Chatelet
0
128
0
EFFORT
FISCAL
POTENTIEL
FISCAL
Classement
Communes
Classement
Communes
Potentiel
fiscal
par
habitant
1
Lamadeleine
1
Argièsans
1 824
2
Belfort
2
Botans
1 662
3
Riervescemont
3
Bessoncourt
1381
15
Grosmagny
74
Grosmagny
210
100
Froidefontaine
100
Grosne
161
101
Bretagne
101
Chavanne
lesGrands
152
102
Bourogne
102
Fontenelle
151 RARARARA
NY
RARANANATY
RARATNARA
FORÊTS
: UN
NOUVEAU
PLAN
DE
GESTION
L'A
À
À
À
À
La
forêt
communale
de
GROSMAGNY
couvre
environ
1/5è
de
la
superficie
totale
de
la
commune:
c'est
un
élément
primordial
de
notre
environnement
:c'est
également
un
élément
important
à gérer
pour
le
Conseil
municipal.
La
forêt
peut
être
une
source
de
revenus
non
négligeables
mais
très
fluctuants
car
tributaires
d'éléments
climatiques
ou
économiques
qui
nous
échappent
totalement.
Celle
de
GROSMAGNY
a,
par
le
passé,
généré
des
profits
importants,
surtout
si
l'on
exploitait
une
parcelle
riche
en
bois
de
qualité.
Depuis
quelques
années,
la
tendance
s'est
inversée
:la
forêt
nous
coûte
plus
cher
qu'elle
ne
nous
rapporte. La
cause
en
est
évidemment
essentiellement
la
tempête
du
26
décembre
1999
qui
a
mis
sur
le
marché
des
volumes
de
bois
exorbitants,
provoquant
par
conséquent
une
chute
importante
des
cours.
4 ans
après
cette
catastrophe,
son
effet
n'est
pas
totalement
résorbé.
Ajoutons
à
cela
l'arrivée
récente
et
massive
de
bois
venus
des
pays
de
l'Est
et
nous
avons
là
les
deux
explications
principales
des
prix
bas
pratiqués
actuellement
lors
des
ventes
de
bois.
Une
autre
incertitude
de
taille
plane
sur
nos
forêts,
c'est
l'effet
de
la
canicule
:
nous
avons
déjà
pu
constater
un
dépérissement
dans
les
résineux.
Il
est
probable
que
les
peuplements
de
feuillus
divers
seront
eux
aussi
touchés
dans
les
mois
et
les
années
futures.
Gérer
ce
patrimoine
forestier
ne
s'improvise
pas,
c'est
l'affaire
des
spécialistes
de
l'Office
National
des
Forêts
(ONF).
L'ONF
intervient
dans
le
cadre
d'un
plan
d'aménagement
étudié
et
proposé
par
l'Office
et
accepté
par
le
Conseil
municipal.
Le
précédent
plan
d'aménagement
avait
été
signé
en
1983
et
s'était
terminé
en
2000.
Ses
principales
dispositions
avaient
été
la
réalisation
de
plusieurs
parcelles
en
coupes
rases
et
plantations
dont
la
mise
en
œuvre
s'était
faite
avec
plus
ou
moins
de
bonheur.
Un
nouveau
plan
a
été
présenté
en
Conseil
municipal
et
accepté
le
9
décembre
2003.
Il
est
le
fruit
du
travail
d'une
promotion
d'élèves
ingénieurs
forestiers
de
l'Ecole
Nationale
du
Génie
Rural
des
Eaux
et
Forêts
(ENGREF)
de
Nancy
qui
ont
parcouru
et
étudié
notre
forêt
dans
ses
moindres
détails,
au
cours
des
mois
de
mai
et
juin
derniers,
puis
recueilli
les
avis
des
techniciens
de
l'ONF
et
du
Conseil
municipal.
Ce
plan
d'aménagement
est
très
différent
du
précédent.
Nous
ne
pouvons
pas
ici
reprendre
la
totalité
du
document
par
ailleurs
consultable
en
mairie,
mais
simplement
en
souligner
les
orientations
et
dispositions
principales.
La
forêt
communale
de
GROSMAGNY
est
une
ancienne
forêt
royale
cédée
à la
commune
vraisemblablement
vers
1839
et
soumise
au
régime
forestier
depuis
le
23
novembre
1850.
Sa
surface
actuelle
est
de
187,21
ha
depuis
la
vente
au
Conseil
général
de
14,15
ha
pour
la
construction
des
bassins.
Cette
forêt
s'étend
pour
178,772
ha
sur
le
territoire
de
la
commune
de
GROSMAGNY
et
pour
8,436
ha
sur
le
territoire
de
la
commune
d'ELOIE.
33,
60
ha
sont
situés
sur
le
Fayé.
Plusieurs
plantations
ont
été
réalisées
sur
une
surface
totale
de
54,27
ha.
9 Le
principe
nouveau
d'exploitation
sera
de
créer
des
trouées
de
petite
surface,
ne
dépassant
pas
5
ares.
Dans
ces
trouées,
des
semis
pourront
pousser:
s'ils
ny
parviennent
pas
naturellement,
des
espèces
adaptées
seront
plantées
comme
le
chêne
ou
le merisier
en
plaine,
le
hêtre,
l'érable
et
le sapin
au
Fayé.
On
veillera
à :
%
laisser
quelques
gros
bois
morts
de
mauvaise
qualité
pour
les
populations
de
pics
et
chauves-souris,
%
faciliter
les
zones
de
chasse
pour
les
rapaces
en
maintenant
les
arbres
perchoirs
à proximité
des
zones
de
plantations,
%
conserver
les arbres
creux
pour
le cortège
d'espèces
qui
les fréquentent.
La
forêt
communale
de
GROSMAGNY
a
une
fonction
économique
de
production
de
bois
d'œuvre
de
qualité
et
la
commune
souhaite
pouvoir
en
tirer
des
revenus
réguliers
;le
nouveau
plan
prévoit
de
satisfaire
cette
demande
;
sa
durée
d'application
sera
de
19
années,
le
volume
récolté
prévisionnel
est
de
13
720
m3
soit
3,59
m3
par
hectare
et
par
an,
soit
une
progression
de
16
%
en
volume
commercial
par
rapport
à
l'aménagement
précédent,
du
fait
de
l'entrée
en
production
des
peuplements
de
résineux,
ce
qui
devrait
générer
environ
27
300
€
par
an
(estimation
prudente
établie
sur
le
niveau
des
cours
actuels)
En
dépenses,
on
note
une
progression
du
montant
des
travaux
à
réaliser
du
fait
de
l'amélioration
de
la
desserte
notamment
(sans
tenir
compte
d'aides
éventuelles
pouvant
être
sollicitées).
En
conclusion,
la
dynamisation
de
la
sylviculture
et
le
début
d'entrée
en
production
des
peuplements
résineux
vont
générer
un
prélèvement
sensiblement
supérieur,
l'amélioration
de
la
desserte
Va
engendrer
un
surcoût
de
travaux,
mais
le
bilan
est
à
la
mesure
de
l'effort
de
la
municipalité
pour
l'amélioration
de
son
patrimoine
forestier
et
devrait,
selon
les
estimations
liées
à
l'incertitude
actuelle
des
cours,
amener
une
recette
moyenne
annuelle
nette
à
la
commune
de
l'ordre
de
13
300
€.
10 RARES D.T.
de
Franche-Comté
Agence
Nord
Franche-Comté
Mise
à jour
09/2003
Forêt
Communale
de
GROSMAGNY
PLAN
DE
SITUATION
0
0.5
1
15
Echelle
: 1/25
000
@
*
è
Là GET
DE
nar
VA
2
Kilomètres nn —— TAXE
PROFESSIONNELLE
UNE
ÉVOLUTION
FAVORAMBILE
Le
facteur
principal
créant
l'inégalité
fiscale
entre
nos
communes
est
bien
les
revenus
engendrés
par
la
taxe
professionnelle
(TP).
Dans
une
petite
commune
comme
GROSMAGNY
où
il
n'existe
ni
entreprises,
ni
commerces,
nous
partons
ailleurs,
à
Belfort,
à
Mulhouse,
à
Rougegoutte
par
exemple,
pour
travailler,
produisant
de
la
richesse
dans
ces
communes
par
le
biais
de
la
taxe
professionnelle
(TP).
Quand
nous
avons
des
achats
à
effectuer,
où
les
faisons-nous
?
pas
à
Grosmagny
évidemment,
mais
à
Belfort,
Mulhouse
peut-être
où
Giromagny,
dans
des
commerces
qui
payent
une
TP
dans
leur
commune:
nous
contribuons
ainsi,
une
deuxième
fois,
à
enrichir
d'autres
communes.
Et,
quand
vos
élus
étudient
le
budget
et
qu'ils
ont
besoin
d'argent,
ce
n'est
pas
en
augmentant
la
TP,
quasi
inexistante,
qu'ils
peuvent
en
trouver,
mais
bien
en
pesant
sur
les
autres
taxes.
Partant
de
ces
constatations,
le
Conseil
municipal
avait,
il
y
a
quelques
années,
décidé
d'essayer
de
rompre
avec
cette
logique.
Pour
cela,
il avait
décidé
la
création
d'une
petite
zone
artisanale
vers
le
cimetière.
Il
avait
surtout
décidé
de
s'engager
de
la
façon
la
plus
importante
possible
dans
les
zones
artisanales
intercommunales,
que
ce
soit
la
zone
multisite
Nord
ou
la
zone
de
l'Aéroparc
de
Fontaine.
Après
des
années
d'incertitude,
il semble
que
nous
soyons
enfin
entrés
dans
une
période
favorable
:
il
suffit
pour
s'en
convaincre,
de
se
rendre
à
Fontaine
pour
constater
l'évolution
maintenant
rapide
des
constructions.
Conséquence
pour
notre
commune
:
la
part
de
TP
nous
revenant
croît
d'année
en
année,
justifiant
ainsi
les
investissements
importants
consentis.
Évolution
de
la
TP
communale
depuis
1998
:
Année
1998:
778€
2001:
1347€
1999:
683€
2002:
881€
2000:
831€
2003:
5732€
|
|
|
7000
:
—
|
6000 5000
1
4000
À
|
3000
:
v
|
2000
:
-
7
—
|
1000
EE
|
0
à
;
ae
|
1998
1999
2000
2001
2002
2003
15 Évolution
de
la
TP
zone
multisite
Nord
depuis
1998
:
Année
1998:
2016€
2001
:4
099
€
1999:
2128€
2002
:4764€
2000:
3760€
2003
:4
844€
5000 4500
____
4000
_—
|
3500
Di
3000
:
en euros
2500- 2000
|
EN
|
années
|
Évolution
de
la
TP
Aéroparc
de
Fontaine
:
Année
2001:
34.68
€
2002:
155,85€
2003
: 2
289,24€
|
2500
|
2000
2°
|
©
|
©
1500
|
2
|
©
|
g
1000
|
©
|
500
|
0
ce
À
| |
années
_
2
14 CENTRE DU
L'aménagement
du
centre
du
village
était
initialement
prévu
en
trois
tranches
:
a
{€
franche
: le
rond-point.
un
2
franche
: la
rue
des
Étangs
et
le
tour
de
la
mairie,
le
cheminement
entre
l’école
maternelle
et
la
mairie,
le
parking
de
l'école
maternelle,
le
déplacement
du
monument
aux
Morts.
n
JE
franche
: tout
le
reste.
Le
rond
point
est
maintenant
terminé,
pratiquement
selon
les
modalités
prévues,
tant
au
niveau
des
travaux
que
du
financement.
Lors
des
demandes
de
subventions,
nous
avions
présenté
l'ensemble
du
dossier,
obtenant
sur
cette
base,
un
financement
de
la
Région,
un
autre
du
Conseil
général
un
autre
enfin
de
la
part
de
l'Etat
par
le
biais
de
la
dotation
générale
d'équipement.
La
Direction
départementale
de
l'Équipement
,service
instructeur
pour
l'attribution
des
fonds
F.E.O.G.A.
avait
pour
sa
part
souhaité
ne
financer
en
2003
que
le
giratoire
et
nous
avait
assuré
que
le
reste
serait
pris
en
compte
en
2004.
C'est
dans
cette
perspective
que
nous
avons
poursuivi,
en
2003,
l'étude
relative
aux
travaux
des
tranches
2
et
3
que
nous
avions
entre
temps
décidé
de
regrouper
en
une
seule
tranche.
Quelle
ne
fut
donc
pas
notre
stupeur
quand,
il
y
a
quelques
semaines,
nous
apprenions
par
Monsieur
le
Préfet,
que
les
fonds
F.E.O.G.A.
étaient
gelés
pour
l'instant
et
que
la
réponse
définitive
sur
l'octroi
des
subventions
n’interviendrait
qu’au
cours
du
printemps
2004.
Sachant
que
la
subvention
F.E.O.G.A.
représentait
50
%
du
montant
des
travaux,
sa
disparition
ne
peut
que
susciter
les
plus
vives
inquiétudes.
Nous
avons
donc,
dans
un
premier
temps,
fait
une
intervention
auprès
de
Monsieur
le
Préfet,
auprès
du
Président
du
Conseil
général,
auprès
de
Monsieur
le
Député
et
auprès
de
Monsieur
le
Sénateur.
Nous
sommes
en
train
de
réorienter
le
dossier
vers
d'autres
possibilités
de.
financement
et,
parallèlement,
nous
avons
à
nouveau
scinder
ce
dossier
en
deux
tranches
:
une
tranche
ferme
que
nous
réaliserions
de
toute
façon,
et
une
tranche
conditionnelle
que
nous
réaliserons
suivant
les
financements
attribués.
Tout
ceci
étant
de
surcroît
lié
à
la
prise
en
charge
par
le
Syndicat
d'électricité,
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux,
conditions
incontournable
du
démarrage
des
travaux.
Vous
le
constatez,
le
maître
mot
concernant
ce
dossier
est
l'incertitude.
15 PTAT.ONN
4
è
VAISSANCES
Camille
Clémence
Adèle
BRIGAND),
le
21
février
4
Grosmagny
Élodie
Marie
Colette
SONNET,
le
22
août
4
Belfort
MARIAGES
Sandrine
COURTOT
et
Jean-Louis
BACHER,
le
07
juin
Nathalie
LAMIELLE
et
Thierry
PERREZ,
le
26
juillet
DÉCES
Roland
LAFOSSE,
le
I*
mai
(né
le
10.06.1925)
Juliette
DIDIER
ép.
ANDRÉOLETTI,
le
6
juin
(née
le
28.09.1924)
Berthe
HEIDET
vve
BOURGEOIS,
le
II
juin
(née
le
11.04.1905)
Claire
PEROZ,
le
21
juin
(née
le
07.04.1936)
Charles
ANDRÉOLETTTI,
le
II
novembre
(né
le
24.04.1931)
DÉCÈS
(de
personnes
nées
à Grosmagny
mais
domiciliées
À l'extérieur)
Lucien
MARCHAL,
le
05
décembre
à Belfort
(né
Le
21.05.1916)
Marie-José
CRIMPET,
le
18
septembre
à Ecromagny
(née
le
02.03.1959
à Belfort)
16 O
Sur
le
plan international
La guerre
est
déclarée
entre
la Russie
et
le Japon
©
Sur
le
plan
national
Reprise
du
procès
Dreyfus:
des
commissions
rogatoires
ont
été
envoyées
à
Londres
pour
entendre
Mrs
Esterhazy
et
Czernaschy.
Ils
ont
refusé
de
répondre. Le
plan
de
défense
nationale
est
compromis.
Mort
de
Mr.Waldeck-Rousseau:
les
lois
de
1884
sur
les
syndicats
professionnels
et
de
1901
sur
les
associations
sont
dues
en
grandes
parties
à son
initiative
et
à ses
efforts.
Chronique
Financière
: Nous
tenons
à
signaler
le
taux
des
obligations
en
cette
année
1903
: il
est
de
6 à 10%
®
Et
chez
nous
Le
vénérable
curé
de
Grosmagny,
M
l'abbé
Farouelle
vient
d'être
victime
d'un
vol
ce
dimanche
07
février
1903,
entre
10
eï
11
heures:
pendant
la
célébration
de
la
messe,
un
ou
plusieurs
cambrioleurs
sont
entrés
dans
le
presbytère
et
ont
fracturé
3
tiroirs
du
secrétaire
où
ils
trouvèrent
3350
frs
dont
2290
en
pièces
d'or,
200
frs
en
billets
de
banque
et
2
obligations
au
porteur
de
la Cie
de
l'Est.
Aucun
indice
pour
l'instant.
Une
enquête
à suivre.
Polémique
sur
l'arrestation
du
voleur
de
la cure
(Mr
Marchand)
«
Le
Haut
Rhin
relate:
c'était
le
sacristain
de
Grosmagny
d'où
le scandale
au
sein
de
la communauté
»
«
La
Croix
de
Belfort
: effectivement,
il l'a été
pendant
quelques
années
mais
a
été
remercié
pour
des
motifs
très
sérieux.
»
Le
01.03.1903
: suite
de
l'affaire
- des
coups
de
feu
ont
été
tirés
vers
le
presbytère
sans
atteindre
personne
du
reste.
Est-ce
que
cela
signifiait
que
le
population
; s'ils venaient
à
se
renouveler
et si leurs
auteurs
étaient
connus,
elle
pourrait
leur
faire
mauvais
parti.
Ils
ne
l'auraient
pas
volé
Mais
encore
le
20.03.1903:
Suite
aux
différentes
agressions,
Mr
l'Abbé
Farouelle
demande
à
l'autorité
diocésaine
soit
de
le
transférer,
soit
de
lui
17 accorder
la
permission
de
prendre
sa
retraite.
Monseigneur
l'archevêque
de
Besançon
accède
à son
désir
et
le nomme
à la cure
de
Courcelles.
17.04.1903
: Samedi
dernier
un
incendie
s'est
déclaré
vers
11
h
et
demi
dans
un
immeuble
appartenant
à Gérard
François,
garde
de
nuit
à
l'usine
de
Chaux.
Le
feu
a
pris
naissance
dans
le
grenier
où
était
amassé
une
grande
quantité
de
paille
et
de
foin.
L'eau
faisait
défaut,
les
flammes
se
communiquèrent
au
logement
rapidement.
En
moins
d'une
heure
tout
était
détruit.
Les
pertes
évaluées
à 2500
Frs
ne
sont
couvertes
par
aucune
assurance.
Election
Municipale
du
1
er
Mai
1903
Pour
Grosmagny
la
lutte
a
été
chaude.
La
liste
des
sectaires
qui
voulaient
mettre
la
main
sur
les
affaires
communales
est
battue,
nos
amis
ont
triomphé.
Sur
les
candidats
élus
au
1%
tour,
4 appartiennent
au
parti
des
honnêtes
gens
et
2 à celui
contraire.
Nos
amis
sont
Mrs
Chapuis,
Petitjean
Joseph,
Marchal
Jules
et
Barré
Georges
les
2
radicaux
socialistes
sont
Mrs
Vaicle
Jules
et
Girardey
Célestin.
Le
dimanche
20
mars
a
eu
lieu
à
la
salle
d'école
des
garçons
une
charmante
soirée
populaire
organisée
par
les
élèves
du
cours
d'adultes.
Le
programme
très
varié
a été
exécuté
à la satisfaction
de
tous.
La
causerie
sur
Jeanne
d'Arc
agrémentée
de
splendides
projections
lumineuses
a
vivement
impressionnée
l'auditoire.
En
somme
une
bonne
soirée
récréative
et
amusante. Le
03
avril,
un
incendie
dont
les
causes
sont
inconnues
a
détruit
une
maison
d'habitation
appartenant
à
Mr
Hasatte
Emile,
journalier.
Les
pertes
évaluées
à
3300
frs
sont
couvertes
par
une
assurance.
Election
Sénatoriale
du
15
mai :
la
liste
des
délégués
nommés
le
10
avril
pour
Grosmagny
sont
Mrs
Chapuis
Jules,
Girardey
Georges
et
pour
suppléant
Mr
Lamielle
Georges.
Tous
ces
articles
sont
parus
dans
: La
Croix
de
Belfort,
La
Frontière
et
le
Haut
Rhin
Républicain.
18 La
municipalité
souhaite
remercier
vivement
tous
nos
concitoyens
sportifs
qui
se
sont
fait
remarquer
dans
des
sports
aussi
variés
que
:La
course
à pieds,
Le
triathlon,
Le
tir,
Le Vélo
…
et
bien
d'autres.
Bien
avuicalement
à
tous
et
à
toutes
et
bonne
reprise
pour
vos
entrainements
après
Les festivités
de La
fin
d'année.
19