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Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 4 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
ARCANGUES ARKIRANGOITZE
MAIRIE HERKRIKO ETXEA
Arcangues, le vendredi 29 mai 2026
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie d'Arcangues, le
Jeudi 4 juin 2026
A la Salle d'honneur à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR (sous réserve de modifications) :
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2026
l-Affaires Générales :
1- Approbation du réglement intérieur des services périscolaires 2026-2027 2- Approbation du règlement intérieur du local jeunes 2026-2027 3- Organisation du travail : temps de travail et cycles de travail 4- Approbation du règlement intérieur pour le personnel de la commune d'Arcangues 5- Emplois non permanents : Service Enfance-jeunesse et service Animation - Communication
Il-Urbanisme :
6- Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Arcangues : avis du conseil municipal avant approbation par le conseil communautaire de l'agglomération
Il - Intercommunalité
7- Département des Pyrénées-Atlantiques : participation de la commune au Fonds de Solidarité Logement
IV- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT
salutations,
Philippe ECHEVERRIA
175 Herriko Bidea, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - mairie@arcangues.fr 1/1