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Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations dul 04 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 JUIN 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
2026-40
Adoption du règlement intérieur et de la tarification des
services périscolaires de la Commune d’Arcangues pour la
période 2026-2027
Adopté à
l’unanimité
2026-41 Adoption du règlement intérieur du « local jeunes » pour la période 2026-2027 Adopté à l’unanimité
2026-42 Organisation du travail : temps de travail et cycles de travail Adopté à l’unanimité
2026-43 Mise en place d’un règlement intérieur Adopté à l’unanimité
2026-44 Emplois non permanents : Service Enfance-Jeunesse et service Animation - Communication Adopté à l’unanimité
2026-45
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la
commune d’Arcangues : avis du conseil municipal avant
approbation par le conseil communautaire de l’agglomération
Adopté à
l’unanimité
2026-46 Département des Pyrénées Atlantiques : Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logement Adopté à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 05 juin 2026