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Déliberation - Listes DES Deliberations cm 18.12.2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm 18.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Coubron, le 19 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 18 décembre.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h00.
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE, Mélanie LE SAUTER, Jean- Yves CONNAN, Céline RUVA, Martine BOUVET, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Pascal COMMEAUX (arrivé à 20h16), Willy KLEIN, Joël LEFEVRE, Conseillers Municipaux Délégués,
Pascale COLTIER, Maryse FLECHE, Alain PAPIN, Sandrine STENECK, Carine MARY, Benjamin TOUITOU, Francis NGASSI TAGA, Jean-Claude MATHIAS, Roselyne BRUNON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Jacques PLAISANT pouvoir à Pascal COMMEAUX (arrivé à 20h16),
Manon HELARY pouvoir à Ludovic TORO,
Céline KONIGSBAUER pouvoir à Mélanie LE SAUTER,
Kenza LHAMZI pouvoir à Jean-Louis ALEXANDRE,
Evelyne GUERIN pouvoir à Roselyne BRUNON
Martine BOUVET est désignée comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
1/ APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS GRAND EST
Le Conseil Municipal a pris acte de la présentation
2/ CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE DU CONTRAT A COUBRON
Approuvée
3/ CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE RUE BEAUSEJOUR A COUBRON
Approuvée
4/ PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
Le Conseil Municipal a pris acte de la présentation
5/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée
6/ ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – AVENANT AU CONTRAT 2022/2025
Approuvée
7/ AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE
Approuvée
8/ PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS
Approuvée
9/ REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LE RESEAU TELEPHONIQUE ORANGE - RODP TELECOMMUNICATIONS 2023
Approuvée
10/ REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION ET DE TRANSPORT D’ELECTRICITE
(RODP ENEDIS 2023)
Approuvée
11/ TARIFICATION DES SERVICES COMMUNAUX A PARTIR DU 1/1/2024
Approuvée
12/ DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET VILLE 2023 AJUSTEMENT BUDGETAIRE
Approuvée
13/ AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES DEPENSES 2024 AVANT LE VOTE DU BP
Approuvée 3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
14/ SIGNATURE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-SAINT-DENIS
D’UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICES AUX FAMILLES
Approuvée
15/ SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE BAILLEUR 3F DEFINISSANT LES REGLES APPLICABLES AUX RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU CONTINGENT COMMUNAL, DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX DESDITS LOGEMENTS.
Approuvée
16/ AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L’EXPLOITATION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D’ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES DE VENTE.
Approuvée
Monsieur le Maire a levé la séance à 20h45
Le secrétaire de séance
Madame Martine BOUVET
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO