Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listes des deliberations cm 19 03 25
Déliberation - listes des deliberations cm 17 12 25
Déliberation - listes des deliberations cm 111224
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 11.12.24
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 18.12.2023
Déliberation - listes des deliberations cm 18122023
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 02.10.2024
Déliberation - listes des deliberations cm 03042024
Déliberation - listes des deliberations cm 03072024
Déliberation - listes des deliberations cm 28062023
Déliberation - Listes DES Deliberations cm 19 03 25
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm 19 03 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2025
Coubron, le 20 mars 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 19 MARS 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 19 Mars
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice- Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h00
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE, Mélanie LE SAUTER, Jean-Yves CONNAN, Céline RUVA, Martine BOUVET, Maires Adjoints, Patrick VERGE, Willy KLEIN, Joël LEFEVRE, Conseillers Municipaux Délégués, Maryse FLECHE, Alain PAPIN, Sandrine STENECK, Carine MARY, Benjamin TOUITOU, Francis NGASSI-TAGA, Jean-Claude MATHIAS, Roselyne BRUNON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Pascal COMMEAU pouvoir à Joël LEFEVRE,
Pascale COLTIER pouvoir à Patricia ROBIDA,
Jacques PLAISANT pouvoir à Claude SPIQUEL,
Manon HELARY pouvoir à Ludovic TORO,
Céline KONIGSBAUER pouvoir à Mélanie LE SAUTER,
Kenza LHAMZI pouvoir à Jean-Louis ALEXANDRE,
Evelyne GUERIN pouvoir à Roselyne BRUNON,
Claude SPIQUEL est désigné comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2025
1/ CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA
REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE CHEMIN DU CAHOUET A COUBRON
Adoptée
2/ CREATION D’UN POSTE D’AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES
PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Adoptée
3/ DELIBERATION DONNANT MANDAT AU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE
LA PETITE COURONNE POUR L’ENGAGEMENT D’UNE CONSULTATION EN VUE DE LA
CONCLUSION D’UN CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES Adoptée
4/ DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Le Conseil municipal prend acte
5/ CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE SURPLOMB SUR LA PARCELLE 42 CHEMIN DE LA
REMISE
Adoptée
6/ APPROBATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LE SEDIF POUR
LA MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL – PARC WILLIAMS BULLET
Adoptée
7/ APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CHARTE POUR LE RELOGEMENT DANS LE CADRE
DES OPERATIONS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE GRAND PARIS GRAND EST Adoptée
Monsieur le Maire a levé la séance à 20h45
Le secrétaire de séance
Monsieur Claude SPIQUEL
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO