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Document publié le Jeudi 16 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2025 017 spécial du 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LS
Liberté
Egalité
Fraternité
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2025-017
PUBLIÉ LE 16 JANVIER 2025 Sommaire
SP CLAMECY /
58-2025-01-16-00001 - Liste candiudats élection municipale partielle
complémentaire de la commune de Parigny-la-Rose (1 page) Page 3
2 SP CLAMECY
58-2025-01-16-00001
Liste candiudats élection municipale partielle
complémentaire de la commune de
Parigny-la-Rose
{signataire}
SP CLAMECY - 58-2025-01-16-00001 - Liste candiudats élection municipale partielle complémentaire de la commune de Parigny-la-Rose 3 ER PRÉFÈTE
DE LA NIÈVRE
Liberté
Egalité
Fraternité
Sous-préfecture de Clamecy
Arrêté SPCL 58-2024-
fixant la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire
de la commune de Parigny-la-Rose des 2 février et 9 février 2025
La préfète de la Nièvre
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code électoral ;
VU la loi n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d'organisation des élections municipales
partielles et des élections des membres des commissions syndicales ;
VU l'arrêté préfectoral n°58-2023-10-16-00003 du 16 octobre 2023, modifiant l'arrêté 58-2023-08-31-00003 du
31 août 2023 instituant les bureaux de vote et les emplacements d'affichage dans les communes du département de la
Nièvre à compter du 1° janvier 2024 ;
VU les démissions successives de six membres du conseil municipal de la commune de Parigny-la-Rose:;
VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-12-19-00004 du 19 décembre 2024, portant convocation des électeurs de la
commune de Parigny-la-Rose et fixant les modalités de dépôt des déclarations de candidatures en vue des élections
municipales partielles complémentaires ;
VU les déclarations de candidature, déposées auprès des services de la sous-préfecture de Clamecy, à compter
du 14 janvier 2025 jusqu'au 15 janvier 2025 à 18 heures, et définitivement enregistrées ;
VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-11-11-00003 du 11 novembre 2024 portant délégation de signature à
Monsieur Enguerran ROBAS, sous-préfet de Clamecy ;
SUR proposition du sous-préfet de Clamecy;
ARRÊTÉ
Article 1 — La liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune de
Parigny-la-Rose des 2 février et 9 février 2025, est arrêtée ainsi qu'il suit par ordre alphabétique :
- Monsieur DEVISMES Francis
- Madame FEDON Marie-France épouse PETIT
- Monsieur NERCOURT Christian
- Madame OPPIN Morgane
- Monsieur PEIGNOT François
- Madame PETIT Dominique
Article 2 - Elle devra être portée à la connaissance des électeurs, dès réception, par affichage aux lieux
habituels et dans le bureau de vote, le jour du scrutin.
Article 3 — Le sous-préfet de Clamecy est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au maire de
la commune de Parigny-la-Rose.
Fait à Clamecy, le 16 janvier 2025
Le sous-préfet de Clamecy
bss | Enguerran ROBAS
SP CLAMECY - 58-2025-01-16-00001 - Liste candiudats élection municipale partielle complémentaire de la commune de Parigny-la-Rose 4