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Déliberation - 20251201 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Clayes.
Lien du pdf (Déliberation - 20251201 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
Nombre de membres
En
exercice Présents Votants
14 11 13
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Préfecture d'Ille et Vilaine
Le : 04/12/2025
L’an 2025, le 1 Décembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Clayes, dûment convoqué le Mercredi 19 Novembre 2025, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Philippe SICOT Maire de Clayes.
Présents :
M. SICOT Philippe, Maire, Mmes : GAHINET Carole, GUINARD Solenne, ROBERT Chantale, MM : FOUILLET Claude, JAUNET Yvan, MENEUX Loïc, MOUNIER Frédéric, MUSSETA Jean-Christophe, RENOUX Thierry
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme ROULLEAU Nadine à M. FOUILLET Claude, Mme BAZIN Patricia à M. SICOT Philippe, M. PETIBON Pierre à Mme ROBERT Chantale Excusé(s) : Mme BAURES Estelle
M. JAUNET Yvan a été élu secrétaire de séance
DEL 081-25-040 : ZAC DES PETITES HAIES - COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ 2024
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-041 : PROJET D'EXTENSION DU PRÉAU SCOLAIRE - MARCHÉS DE TRAVAUX - AVENANTS
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
BUDGET PRÉVISIONNEL 2025 - VIREMENT DE CRÉDITS PAR ARRETÉ DU MAIRE - INFORMATION
DEL 081-25-042 : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE OCCE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE CLAYES
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-043 : SYRENOR - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSIQUES EN ILLE-ET-VILAINE
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-044 : CONVENTION RASED (RÉSEAU D'AIDE SPÉCIALISÉ AUX ENFANTS EN DIFFICULTÉS) 2025 - 2028
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-045 : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE À TEMPS COMPLET
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-046 : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE À TEMPS COMPLET
A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-047 : RENNES METROPOLE - PROLONGATION PAR AVENANT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2019/2025 RELATIVE À LA GESTION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-25-048 : RENNES METROPOLE - RAPPORTS D'ACTIVITÉ A l'unanimité (pour : 13 / contre : 0 / abstentions : 0)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 1 Décembre 2025