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Déliberation - DEL7
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - DEL7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Outre-mer,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2023
Compte-rendu affiché le : 13 février 2023
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 janvier 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : M. Albert YOGO
Membres présents : 35
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, M. François-Xavier PENICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Hervé THIBAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. René SIMILLION, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, M. Djamel BOUDEBIBAH, M. Rémi COURT, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Monsieur Filipe GALVAO, Madame Nesrine MECHKAR
Membres ayant donnés pouvoir : 7
Mme Isabelle DA SILVA pouvoir à Mme Evelyne BRUNET
M. Grégory BRUNET pouvoir à M. Tarik EZ ZAJJARI
Mme Sandrine BERTHET pouvoir à M. Pascal MIRALLES-FOMINE
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. Stevens BOBI
Mme Marie BRUNET pouvoir à Mme Valérie BOULARD
Mme Anne-Laure BADIN pouvoir à Madame Nesrine MECHKAR
Madame Lucile MOREL pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Membre absent: 1
M. Fatih DEMIRAY
Délibération n°20230202DEL7
FINANCES
Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2023
RAPPORTEUR : M. MARC DUBIEF
Mesdames, Messieurs,
1/2 Après l’adoption du budget primitif pour 2023 du budget principal, il convient de voter le budget primitif pour 2023 du budget annexe du cinéma Les Alizés. Le projet est arrêté, en dépenses et recettes, à 178 000 €.
Le rapport joint en annexe présente :
• les équilibres de ce projet de budget,
• les opérations réelles,
• les opérations d’ordre.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- ADOPTER le budget primitif 2023 du budget annexe du cinéma Les Alizés et ses annexes tels qu’ils vous sont présentés,
- APPROUVER le versement d’une subvention de 160 000 € du budget principal au budget annexe du cinéma pour l’année 2023,
- AUTORISER Monsieur le Maire à exécuter le budget voté et à accomplir les actes nécessaires à son exécution.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
#signature#
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