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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023 senatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE
SAINT -GENEST -MALIFAUX
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 9 JUIN 2023
PROCES-VERBAL
L’an DEUX MIL VINGT-TROIS, le neuf juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT- GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué le 3 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. Vincent DUCREUX, maire de la commune.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Membres présents :
DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, TEYSSIER Michel, CHAVANA Jean Luc, ROCHETTE Yvette, MERLE Evelyne, LARGERON Olivier, BASTY Jean Pierre, FAURE Pascal, EBOLI Laure, CROZET Hélène.
Procurations : MANDON Geneviève procuration à SEUX Christian
THOUMY Denis procuration à TEYSSIER Michel
BESSON Hélène procuration à ROCHETIN Pascale
SANTIAGO François procuration à MERLE Evelyne
LESCANNE Etienne procuration à LARGERON Olivier
RAYMOND Jonathan procuration à BASTY Jean-Pierre
ORIOL Jessica procuration à CROZET Hélène
DUCHAMP Françoise procuration à ROCHETTE Yvette
Absents excusés : LAROIX Laurence, BASTY Cécile, MASSARDIER Alexandre
Nombre de votants : 20
Secrétaire de séance : Madame Pascale ROCHETIN
A L’ORDRE DU JOUR
➢ Elections des délégués du conseil et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs I - ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
Conformément au Décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, le conseil municipal a désigné 7 délégués et 4 suppléants au scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel.
Les candidats ont été élus dans l’ordre de présentation de la liste.
Les candidatures devaient s’effectuer sur papier libre en une seule liste globale en respectant la parité homme femme. La liste pouvait comprendre un nombre inférieur ou égal au nombre de mandats de délégués ou suppléants.
Le bureau électoral a été composé de cinq membres :
- Le Maire (Président du bureau)
- Les 2 membres les plus âgés du conseil municipal présents (Michel TEYSSIER et Evelyne MERLE) - Les 2 membres les plus jeunes du conseil municipal (Hélène CROZET et Laure EBOLI)
Après le vote effectué au scrutin secret, la liste Avec vous pour Saint-Genest composée comme suit : Délégués titulaires :
- Christian SEUX
- Pascale ROCHETIN
- Jean Luc CHAVANA
- Geneviève MANDON
- Denis THOUMY
- Evelyne MERLE
- Vincent DUCREUX
Suppléants :
- Laure EBOLI
- Etienne LESCANNE
- Yvette ROCHETTE
- Michel TEYSSIER
a été élue avec 20 suffrages.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40.
Le maire La secrétaire de séance Vincent DUCREUX Pascale ROCHETIN
Affiché et mis en ligne le 5 septembre 2023 sur www.st-genest-malifaux.fr