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Déliberation - OJ 2019 12 16
Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2019 12 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
BETSCHDORF, le 09 décembre 2019
Le Maire de BETSCHDORF
L'ensemble des élus municipaux
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
LUNDI 16 DECEMBRE 2019 A 20 H 00
A la Mairie de BETSCHDORF
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2019
1) Achat de terrain - Monsieur et Madame FOELL
2} Vente de terrain au lotissement SANDMATT à Schwabwiller
3) Location de terrain à SCHWABWILLER à l'association ELSASS PONEY
4) Projet de restauration rue du Bannholz
5) Décisions du Maire
6) Divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,