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Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - sport subvention dream team)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture 062-216200402-20250224-2025-18-DE
Date de télétransmission : 26/02/2025 Date de réception préfecture : 26/02/2025
Numéro de 2025-18-
l'acte SPORTSQL
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 7.5
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
QUESTION N° 2025-18
SPORTS: Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « DREAM TEAM DART'S »
RAPPORTEUR : Monsieur Sébastien DUCHATEAU
Conseiller délégué aux associations et au moment sportif
Le conseil municipal,
Le président de l'association « DREAM TEAM DARTS » a sollicité la municipalité pour une subvention dans le cadre de la participation aux championnats d'Europe de fléchettes qui se dérouleront en Espagne du 22 au 24 avril 2025.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VERSE une subvention exceptionnelle d'un montant de 1000,00 euros (mille euros) au profit de l'association « DREAM TEAM DARTSS ».
ARTICLE 2 : INSCRIT ces crédits au budget 2025.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 21
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 24 février 2025
Le secrétaire de séance, _ Le Maire,
Corinne REANT AB Benoît ROUSSEL
& =
x
” ‘Acte administratif certifié exécutoire
après réception en Sous-Préfecture
216.FEV..2025... cpPpbigay on
notification le ....f,9 VEN. 695
Monsieur le Maire
Ha Benoît ROUSSEL