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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 01062023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 01062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
y Liste des délibérations du Conseil communautaire
ptéteau RM Séance du 1°' juin 2023 Communauté de Communes
ace Objet de la délibération PACA délibération communautaire 23C/04/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de Approuvé la séance du 13 avril 2023.
23C/04/02 | Election du président. Approuvé
Détermination de La composition du bureau : nombre de
23C/04/03 vice-présidents et, éventuellement, des autres membres Approuvé
du bureau.
23C/04/04 Election des vice-présidents. Approuvé
23C/04/05 Délégations de pouvoirs du conseil au président et au Approuvé bureau.
23C/04/05 Indemnités de fonctions du président et des vice- Approuvé
présidents.
Fait au Plessier sur St Just, Le 5 juin 2023