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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 14092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
É Liste des délibérations du Conseil communautaire
1 Séance du 14 septembre 2023
Communauté de Communes
N° de F Le Décision du Conseil délibération Otjet da:la cdéiibersson communautaire 23C/06/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de | la séance du 15 juin 2023 Approuvée
23C/06/02 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la .
Fondation de France en faveur des victimes du séisme au Approuvée
Maroc, dans le cadre de l'opération « Solidarité Maroc >».
23C/06/03 Attribution d’une subvention exceptionnelle à La Croix Rouge française en faveur des victimes des inondations Approuvée en Lybie suite à la tempête « Daniel »
23C/06/04 Conclusion d’un bail de locaux à usage de bureaux avec l'Etat Approuvée
23C/06/05 Désignation de délégués aux comités du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard (SMOPP), du Syndicat Mixte du Approuvée Département de l'Oise (SMDO) et du Syndicat Mixte du
Bassin Versant de la Brèche (SMBVB).
23C/06/06 Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde
(PICS). Approuvée
23C/06/07 Attribution d’une subvention complémentaire à
l'association des Jardins du Plateau Picard. Approuvée
23C/06/08 Répartition du Fonds de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (FPIC). Approuvée
23C/06/09 Budget Eau pour 2023 : admissions en non-valeur de
titres impayés Approuvée
23C/06/10 Budget Assainissement collectif pour 2023 : admissions
en non-valeur de titres impayés Approuvée
23C/06/11 Budget Principal pour 2023 : admissions en non-valeur de
titre impayé Approuvée
23C/06/12 Budget Eau pour 2023 : effacement de dettes
Approuvée
23C/06/13 Budget Assainissement collectif pour 2023 : effacement
de dettes Approuvée
23C/06/14 Budget annexe du centre de santé dentaire pour 2023 :
décision modificative n°1 Approuvée
23C/06/15 Budget principal pour 2023 : décision modificative n°1
Approuvée
23C/06/16 Budget Eau pour 2023 : décision modificative n°1
Approuvée 23C/06/17 Budget annexe ZAE d’Argenlieu et Autres : décision
modificative n°1 . Approuvée
23C/06/18 Vente d’un terrain dans la Zone d'Activité économique
d’Argenlieu - Commune d’Avrechy (annule et remplace Approuvée la délibération n°23C/02/09)
23C/06/19 Adhésion de la communauté de communes du Plateau Picard au CEREMA Approuvée
23C/06/20 Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères (TEOM) de certains locaux commerciaux pour Approuvée
l’année 2024.
23C/06/21 Convention d'occupation avec la société TOTEM France | pour une station de relais de téléphonie au château Approuvée d’eau sis lieu-dit derrière l’église à La Neuville-Roy
23C/06/22 Convention d'occupation avec la société TOTEM France .
pour une station de relais de téléphonie au château Approuvée d’eau d’Avrechy, sis au hameau d’Argenlieu
23C/06/23 Zonage d’assainissement de La commune de Le Frestoy- Vaux et convention de mandat avec la commune pour la Approuvée réalisation dudit zonage
23C/06/24 Organisation du Festival de Jazz 2023 : recrutement d’un | vacataire pour le conseil artistique. Approuvée
23C/06/25 Conventions avec Les écoles de musique pour . l’organisation des ateliers musicaux. Approuvée
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