Compte-Rendu - 210610 CR CM 3

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Compte-Rendu - 210610 CR CM 3 Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Caylus. Lien du pdf (Compte-Rendu - 210610 CR CM 3)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Bois et produits du bois, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

10 juin 2021

Présents : 12

BENAVENT Jean-Pierre, BLONDET Sylvain, CHEVAL Serge, COUSI Vincent, DAVID Amélie, DUPONT Alain, MERAVILLES Marie-Annick (20h50), MIRAMOND Martine, POUSSOU Gisèle, SERVIERES François, SOLEILHET Christine, TABARLY Daniel.

Absents excusés : 2

ANEMA Catherine, procuration donnée à COUSI Vincent

HIERNAUX Pierre, procuration donnée à MIRAMOND Martine

Absents : 1

HEMSEN Maryse

A été nommé secrétaire de séance : BLONDET Sylvain.

La séance est déclarée ouverte à 20h40.

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2021

Monsieur DUPONT s’abstient car il n’a pas participé à la réunion.

Le conseil municipal approuve à la majorité des voix, 12 voix pour, 1 abstention, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 mai 2021.

2. Attribution du marché « Voirie 2021 »

Monsieur le Maire rappelle qu'une consultation a été ouverte concernant le programme voirie 2021. La date limite de remise des offres avait été fixée au 25 mai 2021, 12h00. Les critères retenus pour le jugement des offres sont établis sur la base de l'offre la plus avantageuse, en fonction du prix des prestations, de la cohérence du bordereau de prix, et de la valeur technique. L’ouverture des plis a eu lieu le 28 mai 2021 en la présence de Monsieur Vincent COUSI, Maire, de Monsieur Daniel TABARLY, Conseiller municipal en charge du programme voirie, et M. Alain Badoc, Maître d'œuvre. Ce dernier a procédé à l'analyse des offres.

Les offres ont été les suivantes :

- EUROVIA : 136 893.00 € HT

- ETPL et V : 121 435.15 € HT

Le montant de l’estimation prévisionnelle était de : 125 022.50 € HT. Après vérification des dossiers au cours de l’analyse des offres, les résultats constatés à l’ouverture des plis sont confirmés. En fonction des critères énumérés au RC l’offre la mieux et moins disante est celle de l’entreprise ETPL et V. Suivant cette analyse, Monsieur le Maire propose de retenir l'entreprise ETPL et V pour la réalisation du programme voirie 2021 pour un montant de 121 435,15 € H T.

Monsieur TABARLY estime que sur le programme 2020 le travail de l’entreprise ETPL et V n’est pas trop mauvais. Quelques points ont été repris. Monsieur le Maire précise que ces reprises ont pu avoir lieu grâce au suivi rigoureux des chantiers par Messieurs TABARLY et LOPEZ. On espère enchaîner rapidement sur le programme 2021, on va demander à l’entreprise de commencer rapidement pour terminer avant l’automne.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

• DÉCIDE de retenir l'entreprise ETPL&V pour la réalisation du programme voirie 2021 ; • DÉCIDE d’approuver le programme voirie 2021 comme énuméré ci-dessus pour un montant total de 121 435,15 € HT ;

• DÉCIDE de solliciter une aide financière la plus haute possible auprès du Conseil Départemental ; • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte en conséquence de la présente ; • CHARGE Monsieur le Maire de son application. 3. Attribution du marché « Travaux de reprise d’effondrement de talus à Caudesaygues »

Monsieur le Maire rappelle qu'une consultation a été ouverte concernant les travaux de reprise d’effondrement de talus à Caudesaygues. La date limite de remise des offres était fixée au 25 mai 2021, 12h00. Les critères retenus pour le jugement des offres sont établis sur la base de l'offre la plus avantageuse, en fonction du prix des prestations, de la cohérence du bordereau de prix et de la valeur technique. L’ouverture des plis a eu lieu le 28 mai 2021 en la présence de Monsieur Vincent COUSI, Maire, de Monsieur Daniel TABARLY, Conseiller municipal en charge du programme voirie, et Monsieur Alain BADOC, Maître d'œuvre. Ce dernier a procédé à l'analyse des offres. Les offres ont été les suivantes :

- BUESA : 21 321.00 € HT

- EMTP : 24 351.20 € HT

- EUROVIA : 30 313.00 € HT

- ETPL et V : 26 238.00 € HT

- GUINTOLI : 39 414.40 € HT

- STR : 19 076.00 € HT

- TEYSSEDOU : 21 350.00 € HT

Le montant de l’estimation prévisionnelle était de : 23 336.00 € H T. Après vérification des dossiers au cours de l’analyse des offres, les résultats constatés à l’ouverture des plis ne sont pas confirmés. En effet l’offre GUINTOLI comporte une erreur d’addition (manque prix géotextile) ; après correction l’offre est de 39 914.40€ HT, soit +500.00€ H T. En fonction des critères énumérés au RC l’offre la mieux et moins disante est celle de l’entreprise STR. Suivant cette analyse, Monsieur le Maire propose de retenir l'entreprise STR pour la réalisation les travaux de reprise d’effondrement de talus à Caudesaygues pour un montant de 19 076€ H T.

Lors d’une première estimation faite par ETPL&V sans avoir sondé le sous-sol, le montant des travaux avaient été estimés à plus 120 000 €, mais avec la réalisation de sondages, on s ’e st rendu compte que le sous-sol était relativement stable et ne nécessitait pas d’enrochements et terrassements importants, qui n’auraient d’ailleurs pas garanti que le terrain ne cède à nouveau. Avec l’accord du propriétaire du terrain la route sera décalée un peu dans le talus. Certaines entreprises notamment Guintoli, demandaient un montant assez important uniquement pour l’installation et la sécurisation du chantier (5000 €). L’entreprise pressentie, STR, est basée à St André de Najac et est habituée aux travaux de terrassements et d’enrochements. D’après renseignements pris l’entreprise semble fiable. Pour l’avenir on est sûrs de rien, d’autres fissures pourraient survenir, il faudra être vigilant, être préventif, éviter que l’eau ruisselle sur la route, car cela accélère les affaissements, curer les fossés.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

• DÉCIDE de retenir l'entreprise STR pour la réalisation du programme voirie 2021 ; • DÉCIDE d’approuver les travaux de reprise d’effondrement de talus à Caudesaygues comme énuméré ci- dessus pour un montant total de 19 076 € H T.

• DÉCIDE de solliciter une aide financière la plus haute possible auprès du Conseil Départemental ; • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte en conséquence de la présente ; • CHARGE Monsieur le Maire de son application.

4. Attribution du marché « Création d’un Centre d’Interprétation sur l’Environnement »

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’un marché a été lancé pour la Création d’un Centre d’Interprétation sur l’Environnement.

Lot 1 : Démolition / Gros-Œuvre

Lot 2 : Charpente / Ossature bois / Couverture / Etanchéité / Zinguerie / Paille / Enduits terre Lot 3 : Menuiserie extérieure Aluminium

Lot 4 : Menuiserie extérieure Bois

Lot 5 : Plâtrerie / Isolation / Faux plafonds

Lot 6 : Menuiserie Intérieure / Agencement

Lot 7 : Peinture

Lot 8 : Faïence

Lot 9 : Sols souples

Lot 10 : Plomberie / Chauffage / Ventilation

Lot 11 : Electricité

Lot 12 : NettoyageLot 13 : VRD/ consultation ultérieure

Après analyse des offres, réalisée par le cabinet E8 Architecture, maître d’œuvre du projet, et compte tenu des critères de jugement des offres précisés dans le règlement de la consultation, la commission d’appel d’offres propose de retenir :

• Lot 1 : Groupement conjoint CASTEL (mandataire non solidaire) et BURG : 285 000 € HT

• Lot 2 : SAS SICOB CHARPENTE : 405 074.39 € HT

• Lot 5 : SAS JACKY MASSOUTIER et FILS : 135 001 € HT

• Lot 7 : SARL POUSSOU : 25 555,66 € HT

• Lot 9 : SARL LACAZE : 7 125 € HT

• Lot 10 : THERMATIC : 234 129,14 € HT

• Lot 11 : ALLEZ ET CIE : 83 778,30 € HT

Les lots 3, 4, 6, 8 et 12 sont déclarés infructueux, en raison d’absence d’offres. Monsieur le Maire propose de relancer ultérieurement une consultation pour ces lots.

Monsieur le Maire explique que pour le lot démolition/gros œuvre les deux entreprises candidates ont obtenu des notes sensiblement voisines, mais le groupe CASTEL/BURG est moins disant et l’entreprise BURG est implantée à Caylus. Pour le lot 2, un seul candidat, la SAS SICOB, qui utilise aussi des sous-traitants compte tenu de la diversité des spécialités impliquées. Certaines entreprises ont des difficultés à répondre aux appels publics à la concurrence du fait des incertitudes actuelles sur l’évolution des prix et la pénurie des matériaux. Pour le lot 5, une seule entreprise a répondu. Pour le lot 7, le bureau d’études a proposé la SARL POUSSOU qui est un peu plus chère mais la durée du chantier est meilleure et l’entreprise semble sérieuse. Pour le lot 9, le bureau d’études propose de retenir la SARL LACAZE qui obtient la meilleure note. Le lot 10 (1 seul candidat) inclut une chaufferie aux granulés de bois pour chauffer les deux bâtiments (CIE et Maison du Patrimoine). Pour le lot 11 (Electricité), deux réponses assez proches, ALLEZ & CIE a été proposée. Le lot 13 (Voirie et réseaux divers) nécessite une étude qui n’est pas finalisée (données géotechniques en attente).

Le chantier doit être lancé avant fin juin pour assurer la subvention promise, on peut commencer même si tous les lots ne sont pas pourvus. Le montant total des devis des entreprises retenues est de 1 175 000 €. Vu l’augmentation actuelle des prix, qui ne devrait pas s’arrêter, il faut de manière inévitable prévoir une augmentation du budget global de l’opération, qui devrait avoisiner 1 400 000 ou 1 500 000 € .

Monsieur CHEVAL explique que des demandes de subventions complémentaires pourront être présentées, et qu’un recours à l’emprunt reste toujours possible, et cohérent, compte-tenu du contexte et du bon état des finances de la Commune. En ce moment les taux sont très bas.

Monsieur le Maire précise qu’effectivement des contacts sont pris avec la Banque des Territoires. Il tient à affirmer l’importance de ce projet, qui ne concerne pas que Caylus, son rayonnement va bien au-delà des frontières de la Commune, c’est un point fondamental pour être soutenu de manière décisive. Importance aussi de la présence du Conservatoire Botanique National.

Monsieur BENAVENT demande s’il y a un plan B au cas où on n’obtiendrait pas les subventions complémentaires espérées ou bien sur quoi il faudrait faire des économies.

Monsieur le Maire répond que pour l’instant il n’y a pas de plan B. « On a l’intention de réaliser ce projet. On pourrait abandonner la réalisation la voie de service vers St-Antonin, faire une économie de terrassement, on fera peut-être des choix avec l’architecte mais pour l’instant le projet est maintenu tel qu’il est pour rester cohérent et garder son âme. On a une direction affirmée, un projet qualitatif. Moins coûteux il aurait été moins qualifiant et moins soutenant pour les projets envisagés. C’est la vitrine de Caylus qu’on prétend afficher là, c’est un choix politique qui est notre ambition ».

Monsieur CHEVAL pense que s’il y a un risque il serait plutôt au niveau des entreprises, du fait des difficultés d’approvisionnement en matériaux, notamment bois, alu, vitrerie qui sont en rupture ou différé de fourniture. Certains lots pourraient ne pas être complétés ou avec des délais trop importants. « Là oui on est sur la brèche ». Monsieur le Maire complète en précisant que la subvention tombe le 2 juillet, c’est la raison de cette volonté de commencer vite. « Nous le savions depuis juillet dernier lorsque nous avons été élus. L’architecte est au travail depuis mais du retard a été pris. Le géotechnicien a pris aussi du retard. Le point positif tout de même c’est que les lots les plus importants ont été pourvus, gros œuvre et charpente ».

Monsieur CHEVAL explique qu’il n’y a pas d’inquiétude pour la trésorerie disponible. Néanmoins ce qui est disponible pour un poste ne l’est pas pour un autre, donc si l’autofinancement s’avère trop important il souhaiterait que l’on réfléchisse à l’emprunt, ce qui permettrait de garder de la trésorerie pour d’autres projets. Monsieur BENAVENT demande jusqu’où on pourra aller dans les dépenses supplémentaires, quels sont les dépassements à prévoir.Monsieur CHEVAL répond que cela sera à étudier plus précisément. La commune a cette particularité que les impôts n’ont pas augmenté depuis dix ans, car les ressources sont importantes. Dans la presse, il a été dit en 2019 que le budget fonctionnement était important, mais en fait il n’est fait mention que des charges, alors que les ressources, qui sont importantes également, ne sont pas mises en regard. La commune a une masse budgétaire importante car on n’a pas fait de projets d’avenir, on a pris du retard sur les investissements, donc la trésorerie a augmenté. De plus la crise sanitaire a provoqué des reports importants l’année dernière. Aujourd’hui, nous avons la possibilité et le besoin de relancer la ruralité, c’est une potentialité importante, une vraie opportunité avec des conditions facilitatrices. En matière de finances, la Commune reste endettée, c’est vrai, mais la dette va diminuer de 60 % dans les 4 ans. Ces emprunts avaient été faits pour de la trésorerie, pas pour de l’investissement, ce qui pose un problème de gestion. Pour ma part, je souhaiterais des emprunts sur les bâtiments, car en cas de problème on peut toujours récupérer quelque chose.

Monsieur BENAVENT rétorque que des prêts de trésorerie il y en a eu très peu, que cela est très ancien. Monsieur CHEVAL ne souhaite pas de polémique, que du constat, tel l’emprunt qui existe encore pour la maison de retraite alors qu’elle n’est plus dans le patrimoine communal.

Madame SOLEILHET trouve dommage qu’on ait aujourd’hui à gérer l’inactivité passée sur le projet de CIE. Monsieur le Maire rappelle qu’en effet le premier projet date de 2017, et qu’il aurait pu être réalisé à partir de juin 2019. Il estime que son prédécesseur n’a pas assumé alors qu’il avait la majorité. Monsieur SERVIERES estime que c’est le fond du projet qui fait la différence. « La municipalité précédente a multiplié les errements, juste parce qu’elle ne voulait pas de ce projet. La différence c’est que nous nous le voulons. Il n’est pas question pour nous de multiplier les problèmes pour écœurer les conseillers. Dans la municipalité précédente, j ’é ta i s en colère de voir ce que j’ai ressenti comme du sabotage. Il y avait entre nous un conflit de valeurs sur un tel sujet. Pour nous, c’e st u n projet qualitatif, alors que pour les précédents c’était sans intérêt, c’était de l’argent dépensé en pure perte. Pour nous il s’agit de l’identification de Caylus, de son attractivité, de sa qualification ». Monsieur BENAVENT : « Je ne partage pas, mais l’important, c’est qu’on est tous derrière ce projet, mais pas à n’importe quel prix ».

Monsieur le Maire souscrit à ce qu’a déclaré Monsieur SERVIERES et répond à Monsieur BENAVENT : « Le projet architectural est volontairement ambitieux. Pour nous c’est capital, nous avons dit que la Maison du Patrimoine serait notre priorité, il est donc indispensable d’aller jusqu’au bout. Si vous aviez gagné les élections je ne suis pas sûr que vous seriez allés au bout ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité décide :

- DE RETENIR les entreprises ci-dessus exposées pour les lots 1, 2, 5, 7, 9, 10 et 11.

- DECLARER les lots 3, 4, 6, 8 et 12 infructueux, en raison d’absence d’offres, et de relancer une consultation ultérieurement,

- D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte en conséquence de la présente.

5. Questions diverses

• Tirage au sort des jurés d’assises

Le tirage au sort des jurés d’assises, qui était à l’ordre du jour de la réunion du 26 mai dernier, n’a pas été réalisé de manière correcte suite à une lecture trop rapide de la circulaire, il est donc proposé d’annuler et de reprendre à zéro.

Le nouveau tirage au sort est donc réalisé, en tirant au sort d’abord le numéro d’une page de la liste électorale, puis le numéro de la ligne sur la page, donnant le résultat suivant :

NOM PRENOM PAGE N°

ALAUZET DENIS 2 6

DUBAU FREDERIC 50 7

BERTHOLET DOMINIQUE 15 4

CAGNAC/MOY DANIELE 100 4

BESSE/GIL MARIE-FRANCE 17 8

LABORIE/LIFFAUT YVETTE 74 5

• Installation du coffret électrique escamotable pour les marchés place de la Halle Monsieur DUPONT considère que la qualité du rebouchage suite au chantier est discutable, le revêtement gravier sur goudron est trop grossier, il posera problème. Messieurs TABARLY et CHEVAL acquiescent, l’entreprise aurait pu mettre de l’enrobé ou du gravier plus fin. Monsieur le Maire répond que cela va être rediscuté avec Cegelec pour voir comment ils peuvent arranger cela. « Notre détermination à arranger et aménager est très forte, tels les massifs à l’entrée de la Mairie. On en a profité pour passer une gaine en vue de l’enfouissement des câbles pour l’éclairage de la halle. On a eu d’ailleurs une proposition de Cegelec pour l’éclairage de la halle, mais trop chère, il faudra reprendre le dossier ».

• Fauchage de chemins

Monsieur DUPONT fait remonter des remarques, les herbes sont tellement hautes sur un chemin aux abords de la gendarmerie que l’on ne peut plus y passer.

Monsieur le Maire répond qu’on ne peut pas faire tout en même temps, les employés procèdent par quartiers. De plus les préconisations actuelles sont de faire des fauchages tardifs et raisonnés, et parfois de garder de l’herbe haute pour préserver la biodiversité. Il faut accepter qu’on est à la campagne. Néanmoins pour ce genre de demandes on peut s’adresser directement à la Mairie, le Maire, ou le responsable du Service technique, sont toujours à l’écoute, et ils répondent. Ce genre de discussion n’a pas à avoir lieu en Conseil municipal. « Depuis que nous sommes élus le budget voirie a augmenté ; j’ai demandé au Service technique de nettoyer tous les hameaux ; nous avons eu des problèmes d’effectifs : lors du 3ème confinement on était à 40 %, de nombreux agents devant garder leurs enfants à la maison ».

Monsieur SERVIERES pense qu’il faut toujours expliquer aux interlocuteurs le pourquoi de nos actions. Si on se contente de baisser la tête, évidemment la réponse n’est jamais bonne : plus on se sent coupable plus le questionnement sera agressif.

Séance levée à 21h52