Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2026
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 18 decembre 2025
Compte-Rendu - Conseil municipal Comptes rendus 5 juin 2025
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 mars 2026
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 2 juin 2022
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 janvier 2022
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2020
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 8 juin 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2025)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 30 mai 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAI\ DE LATOUR Séance du 5
juin 2025
Convocation du 30 moi 2025
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 5
iuin 2O25, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORORE DU TAUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Le Maire
2 Décision modificative n" 2 budget commune 2025
3 Validation des tracés de chemins de randonnée
4 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune Forêt de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au profit du Plan de la Tour
5 Demande de distraction d'une parcelle du régime forestier et mise à jour de la forêt communale relevant du régime forestier
6 Délibération de principe portant sur l'engagement de la Commune en faveur de la lutte contre les dépôts sauvages
7 Signature de la charte régionale zéro déchet plastique et engagement dans la mise en æuvre d'actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels
8 Adhésion de compétence optionnelle de la commune de Ollières à TE83-SYMIELEC
9 Adoption d'un fonds de concours au profit de TE83-SYMIELEC pour l'éclairage public des tennis municipaux 10 Convention relative au financement des travaux DECI du hameau des Brugassières
LL Subvention exceptionnelle au profit de l'association ASA SAINT RAPHAEL - Année 2025
72 Convention assistance retraite 2025
13 Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Lecture des décisions municipales et DIA
lÊ'
Hôtel de Ville . Place Foch. 83120 Le PIan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net