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Déliberation - Decision budgetaire modificative n° 1 Budget Piscine
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Decision budgetaire modificative n° 1 Budget Piscine)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 22/11/2024 EM
ID : 039-213900137-20241114-DEL2024111411-DE
DEL 24.1.14-1
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2024
Nb de membres du
Conseil municipal : 23
Nb de conseillers en
exercice : 23
Nb de conseillers
présents participants au
vote : 20
Nb de procurations : 3
Convocation du :
08/11/2024
PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M.
POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT
GAIDIOZ, M. PETIGNY, Adjoints,
Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
M. TAUBATY, Mmes CALONNE, BAILLY, LAMY, M.
MOLIN ; Mme PINGAT, MM. BRUNIAUX, MEYNIER,
Mme VERNIER, M. JABER, Mme HALLE, M. ROBERGET,
Conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY
Mme CHATEAU pouvoir à Mme BRIOT GAIDIOZ
M. MARTI pouvoir à M. MOLIN
SECRETAIRE DE SEANCE : M. TAUBATY
DÉLIBÉRATION N° 11:
Décision budgétaire Modificative 2024 n° 1 - Budget « Piscine »
Madame la Maire expose à l'assemblée qu'il est nécessaire de modifier les
crédits votés initialement au budget primitif 2024 du Budget « Piscine »,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité (2 abstentions),
décide :
- DE MODIFIER comme suit le budget 2024 « Piscine » : Publié le 22/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
ID : 039-213900137-20241114-DEL2024111411-DE
DEPENSES DE FONCTIONNEMEN
Article
O02
TOTAL OO2
60612
60621
60632
60636
6064
en
627
TOTAL ON
64131
TOTAL 072
O23
TOTAL 023
6611]
661121
TOTAL 66
6761
TOTAL O42
TOTAL
Libellé
Déficit antérieur de fonctionmt reporté
Déficit antérieur de fonctionmt reporté
Energie-électricité
Combustibles
F. de petit équipement
Vêtement de travail
F. administratives
Contrat prestation de service
Services bancaires & assimilés
Charges à caractère général
Rémunération principale (PNT)
Charges de Personnel
Virement à section investissement
Virement à la section d'investissement
Intérêts de la dette Prêt de l'année
ICNE / Rattachement de l'année
Charges financières
Diff sur réalisations + transférées en investissement
Opération d'Ordre de Transfert entre
sections
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMEN
Article
70632
TOTAL 70
74748
TOTAL 74
75888
TOTAL 75
775
TOTAL 77
TOTAL
Libellé
Autres redevances et droits - Hors régie -
Groupes
Produits des services
Subventions des Communes
Dotations et Participations
Produits de l'Assurance Vétusté différée
Produits de Gestion courante
Produits cession d'immobilisation
Produits exceptionnels
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Montant
184.48
184.48
6 000.00
4 000.00
1500.00
500.00
200.00
5 000.00
700.00
17 900.00
-20 000.00
-20 000.00
- 284 202.62
-284 202.62
5 500.00
2700.00
8 200.00
330 975.00
330 975.00
53 056.86
Montant
6 000.00
6 000.00
47 056.86
47 056.86
-330 975.00
-330 975.00
330 975.00
330 975.00
fu Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 22/11/2024
ID : 039-213900137-20241114-DEL2024111411-DE
DEPENSES D'INVESTISSEMEN
Article Libellé Montant
Remboursement dette en capital prêt en
164] ONV OT cours 50 167.00
Total 16 Remboursement de l'emprunt 50 167.00
= __ DEPENSES INVESTISSEME! NT
RECETTES D'INVESTISSEMEN
Article Libellé Montant
Virement de la section de
O21 ONV O1 fonctionnement -284 202.62
Virement de la section de
Total O21 fonctionnement -284 202.62
1383 PIS 413 Subvention conseil départemental 30 000.00
13461 PIS 413 DETR 620 868.00
Total 13 Subvention d'investissement 650 868.00
1641 ONV OT Produit de l'emprunt -647 473.38
Total 16 Produit de l'emprunt -647 473.38
Opération d'Ordre de Transfert entre sections
192 ONV OT Plus ou moins-value sur cession d'immo. 330 975.00
Opérations d'ordre de transferts entre
Total O40 sections 330 975.00
PIRE QU He T PT ur vs D Re _—
TOTAL RECETTESINVESTISSEMENT
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 18 Novembre 2024
un Le Secrétaire de Séance,
ÉPIERRE Christian TAUBATY Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024.
Publié le 22/11/2024 ETTER
VILLE D'ARBOIS - ARBOIS PISCINE - 13002 ID : 039-213900137-20241114-DEL2024111411-DE
Présenté par le
AArbois, le M.
Le MAIRE,
ARRETE ET SIGNATURES
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Au{44 / Cerf
A Arbois, le 14/11/2024
Les membres du Conseil Municipal,
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 22 + 3
Nombre de suffrages exprimés : £.3
VOTES: Pour: ® A
Contre: ©
Abstention : 2.
Date de convocation : && {AA / &Uy
Pevuois
DEPIERRE VALERIE
REGALDI SYLVIE
POULET GILLES
BUGADA CATHERINE
CHUARD VALENTIN
BRIOT GAIDOZ CECILE
PETIGNY LOIC
TAUBATY CHRISTIAN
GRESSER VIRGINIE
CALONNE EVELYNE
BAILLY NATHALIE
LAMY ALICE
BOUDRY JEANNE VILLE D'ARBOIS - ARBOIS PISCINE - 13002
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 22/11/2024
ID : 039-213900137-20241114-DEL2024111411-DE
MOLIN RENE
CHATEAU CHRISTINE
PINGAT MARTINE
MARTI FRANCOIS
BRUNIAUX PHILIPPE
MEYNIER PIERRE
PORTERET EMILIE
JABER TALAAT
HALLE CATHY
ROBERGET PHILIPPE
Certifié exécutoire par le MAIRE, compte tenu de la transmission en préfecture, AL {alu et de la publication le AS la { DIU
À Arbois, le AS Lane.