Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 04 2026

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Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 04 2026 Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 04h04 par la commune de Sainte-Sigolène. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 04 2026)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Éducation, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2026 À 19H30

COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE

ORDRE DU JOUR

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Appel

Election d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2026

Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours

1. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

1.1. Règlement budgétaire et financier – approbation

1.2. Fixation des taux des taxes locales communales – Année 2026

1.3. Affectation des résultats

1.3.1. Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget principal

1.3.2. Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget maison médicale

1.4. Vote des budgets Primitifs – Budgets 2026

1.4.1. Budget Principal 2026

1.4.2. Budget Transport scolaire

1.4.3. Budget Vente de caveaux

1.4.4. Budget Maison médicale

1.5. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – année 2026

1.6. Subvention à l’association « Comité de Jumelage » et autorisation à Monsieur le Maire de signature de l’avenant à la convention d’objectifs correspondant

1.7. Subvention « Classe Sport » – Année 2026

1.7.1. Subvention « Classe Sport » – Année 2026 – Association Gymnique Sigolénoise

1.7.2. Subvention « Classe Sport » – Année 2026 – Année 2026 AGS Football

1.7.3. Subvention « Classe Sport » – Année 2026 – Tennis

1.8. Convention de mandat pour l'encaissement des recettes de la borne de jetons de l'aire de camping-cars – autorisation de signature

2. QUESTIONS DIVERSES