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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 14 decembre
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Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 04 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14
Ordre du Jour - 2024 11 28 conseil municipal ordre du jour 2195
Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 11 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 11 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Travail et emploi,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2024 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARCHES DU VELAY ROCHEBARON : Rapport d’activité 2023
2. FINANCES
2.1. Aménagements urbains du centre-bourg – Modification du plan de financement
2.2. Travaux d’enfouissement des réseaux électriques basse tension des rues Notre Dame des Anges et de Verdun
2.3. Travaux d’éclairage public des rues Notre Dame des Anges et de Verdun
2.4. Décision modificative n°1 – Budget annexe eau exercice 2024
2.5. Taxe foncière des biens de sections
2.6. Admissions en non-valeur – Budget Principal et annexes
2.7. Maison de santé pluridisciplinaire - Résiliation anticipé du bail professionnel avec le Docteur Borsier
3. CULTURE
3.1. Rapport d’activité 2023 de la médiathèque L’échappée belle
3.2. Modification des tarifs lors de la vente des livres et autorisation de « désherbage » des collections de la médiathèque
3.3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention entre la ville et l’association Coup de pouce à l’emploi portant sur le don d’ouvrages réformés de la médiathèque
3.4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de partenariat « Prix des incorruptibles » avec les écoles maternelles et élémentaires Germaine Tillion et Saint Joseph pour l’année scolaire 2024-2025
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1. Convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Centre Communal d’Action Sociale
4.2. Création d’un emploi permanent à temps non complet 2
5. URBANISME ET PATRIMOINE
5.1. Cession par la commune d’une partie de la parcelle AP 988 située rue de Saint Didier à M. Fraysse et Mme Beauregard
5.2. Cession par la commune d’une partie de la parcelle AS 1040 située chemin de la Batie à Madame Tamier Valérie