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Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Acte - D 2024 57 Bons cadeaux pour le personnel communal acteTampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 29/11/2024
Reçu en préfecture le 29/11/2024
MAIRIE d'ALIX Publié le ID : 069-216900043-20241105-D202457-DE
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2024 - 57
Séance du mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30
Date de convocation du conseil : jeudi 31 octobre 2024
Nombre de membres du conseil en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de votants : 14
Président de séance : M. Pascal LEBRUN
Secrétaire élu : Marie PAILLONCY
Membres présents : Mesdames & Messieurs Frédérique BURTIN, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN,
Norddine GUEDAMI, Nicolas HIRSCH, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY, Franck SUBERT.
Membres absents ayant donné procuration : Stéphanie GUERIN à Marie PAILLONCY, Véronique MARTINEZ à Pascal
LEBRUN, Marina AFFLALO à Franck SUBERT.
OBJET : Bons cadeaux au personnel communal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 2024-18 du 9 avril 2024 relative au vote du budget primitif de la commune d’Alix,
Considérant la volonté de la municipalité de gratifier le personnel communal à l’aide de bons cadeaux pour les
fêtes de fin d'année,
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) ADOPTE les éléments suivants pour pouvoir octroyer des bons cadeaux au personnel communal
- bénéficiaires : l'ensemble du personnel communal présent au 1° novembre 2024
- évènements donnant lieu à octroi d'avantages : cadeau de fêtes de fin d'année
- mode d'attribution : chèque cadeau
- Montant accordé par agent : 100 euros
2) CHARGE monsieur le secrétaire général de l'exécution de la présente délibération
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
Fait et délibéré à Alix le : 5 novembre 2024
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
La secrétaire de séance, Le Maire,
Marie PAILLONCY Pascal LEBRUN
République Française — Département du Rhône
Toute correspond. doit être adressée à : Monsieur le Maire -C d'Alix 16 place de la Mairie— 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie@alix-village.fr