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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2024 16 Proces Verbal de la seance du 5 mars 2024 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
MAIRIE d'ALIX
Publié le
ID : 069-216900043-20240409-202416-DE
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2024 - 16
Séance du mardi 9 avril 2024 à 19 h 30
Date de convocation du conseil : vendredi 29 mars 2024
Nombre de membres du conseil en exercice : 14
Nombre de membres présents : 12
Nombre de votants : 14
Président de séance : M. Pascal LEBRUN
Secrétaire élue : Marie PAILLONCY
Membres présents: Mesdames & Messieurs, Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN,
Fabien DUPIN, Norddine GUEDAMI, Stéphanie GUERIN, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE,
Marie PAILLONCY.
Membres absents ayant donné procuration : Véronique MARTINEZ à Pascal LEBRUN, Franck SUBERT à Marina AFLALO
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 5 mars 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le procès-verbal annexé à la présente
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du 5 mars 2024
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations,
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 5 mars 2024
2) CHARGE Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération
Après en avoir délibéré par :
Fait et délibéré à Alix le : 9 avril 2024
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Le Maire,
= E
—
Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française - Département du Rhône
d doit être adressée à : Monsieur le Maire — C. d’Alix
16 place de la Mairie— 69380 ALITX
Tel : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie@alix-village.fr
Toute corresp