Conseil Municipal - Ordre du jour CM 09042025

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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 09042025 Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Vauréal. Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 09042025)Thèmes du document : Transports, Éducation, Culture et patrimoine, CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 09 AVRIL 2025

ORDRE DU JOUR

RELEVE DES DÉCISIONS DU MAIRE

I - FINANCES (rapporteur : Jean-Marie ROLLET)

1.1 Vote du compte financier unique 2024 du budget principal de la ville 1.2 Affectation des résultats comptables 2024 du budget principal de la ville 1.3 Vote des taux des impôts locaux pour l’année 2025

1.4 Budget primitif 2025 du budget principal de la ville

1.5 Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe du cinéma « L’Antarès » 1.6 Affectation des résultats comptables 2024 du budget annexe du cinéma 1.7 Vote de la subvention d’équilibre 2025 de la commune au budget annexe du cinéma « L’Antarès »

1.8 Budget primitif 2025 du budget annexe du cinéma « L’Antarès » 1.9 Versement d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2025 au CCAS 1.10 Actualisation des tarifs municipaux

1.11 Demande d’autorisation de placement de fonds sur un compte à terme dans le cadre de la gestion de la trésorerie

1.12 Rapport annuel 2024 sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France

II – VIE ASSOCIATIVE (rapporteur : Simone DUFAYET)

2.1 Attribution des subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations pour l’année 2025

III- QUESTIONS GROUPEES

3.1 Création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activités

3.2 Avenant n°1 aux contrats de bail de la Maison de la Sante Pluridisciplinaire - autorisation de signature

3.3 Adhésion au centre Hubertine Auclert, centre de ressource régional sur l’égalité femmes-hommes

3.4 Adhésion à la compétence en matière de mobilité propre pour le transfert au syndicat d’énergie des Yvelines de la compétence des infrastructures de recharge pour véhicules électriques

3.5 Autorisation de constitution d’une servitude réelle et perpétuelle d’accès et passage pour piétons et véhicules au garage et portillon du presbytère par la rue de l’Eglise 3.6 Autorisation de réitération en la forme authentique de la convention de constitution d’une servitude réelle et perpétuelle de passage de canalisations de gaz au profit de GRDF sur la parcelle EY 620 - quartier des Moissons

3.7 Reconduction de la convention de partenariat entre les écoles de musique municipales des villes de Vauréal et de Cergy

3.8 Actualisation du règlement intérieur de l’école municipale de musique