Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 280624

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 31 JANV 25

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 5 FEV 25

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 12 12 25

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 05 2026

Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 26 juin 2025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 6 decembre

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23 01 26

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.05

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 MARS

Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 210922

Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 280624 Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune d'Ermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 280624)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Sécurité sociale, R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

--------------

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire

Au théâtre Pierre Fresnay - Salle Yvonne Printemps

Le VENDREDI 28 JUIN 2024 à 19h00

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 MARS 2024

II - COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Compte rendu de l'utilisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire

2) Informations diverses

III - AFFAIRES GENERALES

1) Maintien ou non des fonctions du 9ème adjoint au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations

2) Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau

3) Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des Commissions permanentes communales

4) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’association SYNCOM (Aide à la gestion des travaux de voirie)

5) Désignation d’un conseiller municipal, correspondant en charge des questions de défense auprès de la Préfecture du Val d’Oise

6) Désignation d’un conseiller municipal, correspondant « Incendie et Secours », auprès de la Préfecture du Val d’Oise et du Service Départemental d’Incendie et de Secours

7) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission communale de sécurité

8) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

9) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres

10) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de l’école maternelle Eugène Delacroix2

11) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de l’école élémentaire Maurice Ravel

12) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Jules Ferry

13) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Saint-Exupéry

14) Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission d’étude relative au Marché d’approvisionnement Saint-Flaive

15) Démocratie de proximité : Désignation d’un nouvel élu référent pour le périmètre dénommé Gros- Noyer

16) Contrat de concession relatif à la délégation de service public pour l'exploitation du marché d'approvisionnement Saint-Flaive – Approbation de l’avenant n°2

17) Convention entre la Ville d’Ermont et l’INSEE fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles effectuée en parallèle du recensement 2025

18) Démocratie de proximité : Renouvellement d’un budget participatif pour l’année 2025 et approbation de son règlement

19) Mise à disposition à titre gracieux, d’une salle du Conservatoire au profit d’agents de la Police Nationale

20) Détermination des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

21) Détermination des majorations applicables aux indemnités de fonction des élus municipaux votées dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

22) Recrutement d’agents contractuels remplaçants

23) Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité

24) Création d’emplois non permanents dans le cadre du dispositif « Chantiers jeunes »

25) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

26) Adoption du plan de formation destiné aux personnels de la Ville et du CCAS pour la période de juillet 2024 à décembre 2026

27) Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour l’accueil d’apprentis au sein de divers services de la collectivité

28) Création d’un emploi de collaborateur de cabinet

29) Modification du tableau des effectifs

IV – ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE

1) Cession d’un bien communal à usage d’habitation sis 1 rue Anatole France

2) Approbation et signature d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF VOYAGEURS – rue des Bornes, parcelles cadastrées section AI n° 560 et 405

3) Acquisition de la parcelle cadastrée section AP n° 437, rue du Cosmos - modification de la délibération n°2024/004

4) Instauration d’une redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des services de distribution d’eau potable pour l’année 2024

5) Instauration d’une redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique pour l’année 2024

6) Approbation et signature d’une convention de mise à disposition des murs extérieurs du local technique situé rue Utrillo pour une opération de réalisation de fresque

7) Syndicat Emeraude : convention de prêt de matériel lors de l’organisation d’une manifestation

8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ESSIVAM »

9) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Repair Café d’Ermont »3

10) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Amis des Chars »

11) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club Athlétic Ermontois »

12) Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Parisis Rugby Club, section Rubies »

13) Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Parisis Rugby Club »

14) Attribution d’une subvention exceptionnelle à « l’Union Nationale des Combattants »

15) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club Gymnique d’Ermont »

16) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ermont Natation Artistique »

17) Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Basket Club d’Ermont »

18) Convention-type pour l’accueil de bénévoles ayant le statut de collaborateur occasionnel du service public

19) Convention entre la Commune d’Ermont et la société Honey Crêpes pour la gestion du foyer du Théâtre Pierre Fresnay

20) Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « Collège au cinéma » pour l’année scolaire 2024-2025

21) Approbation d’un tarif « visibilité réduite » sur toute la programmation proposée par le Théâtre Pierre-Fresnay

22) Instauration d’une procédure de remboursement des usagers du Théâtre Pierre-Fresnay en raison de l’annulation du spectacle « Le Montespan »

23) Instauration d’une procédure de remboursement des usagers du Théâtre Pierre-Fresnay en raison de l’annulation du spectacle « Coscoletto »

V – EDUCATION ET APPRENTISSAGES

1) Activités éducatives dans les collèges : Renouvellement des conventions avec les collèges Jules Ferry et Antoine de Saint-Exupéry pour l’année scolaire 2024/2025

2) Création d’un Conseil Consultatif Éducatif des Accueils de loisirs

3) Conservatoire à Rayonnement Communal : demande de subventions auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif d’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé et du dispositif d’appel à projets, pour l’année 2024

4) Conservatoire à Rayonnement Communal : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Ile-de-France au titre de l’aide aux Conservatoires classés

5) Approbation de la demande de subvention au titre des Contrats locaux d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales, du règlement intérieur et de l’engagement moral mis en place dans ce cadre

6) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances : Approbation de la convention de partenariat avec l’association « UNIS-CITE »

7) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances : Approbation d’une demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre de « l’Aide au Développement Social »

8) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances / Structure Information Jeunesse : Projet de convention pour la mise en œuvre du dispositif « BAFA CITOYEN »

9) Approbation des conventions d’accompagnement et d’accueil de jeunes en situation d’exclusion scolaire temporaire, entre le chef d’établissement, l’élève, ses représentants légaux et la Commune

10) Centres Socio-Culturels et Maison de quartier des Espérances : Approbation d’une demande de subvention au titre des Fonds Publics et Territoires (FPT), auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

11) Approbation des tarifs des activités Jeunesse à compter du 1er septembre 20244

VI – SOLIDARITE ET COHESION SOCIALE

1) Contrat de bail professionnel entre la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) et la Commune d’Ermont

2) Convention de mise à disposition à titre gracieux, d’une parcelle de terrain communal ainsi que d’un espace de stockage, au profit de l’association « La Goutte d’Or »

3) Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)

4) Approbation du projet de rapport annuel 2023 relatif à la mise en œuvre du Contrat de Ville

5) Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux entre la ville d’Ermont et les bailleurs CDC HABITAT, ICF HABITAT LA SABLIERE et SEQENS

VII – FINANCES

1) Sollicitation d’une subvention au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT), pour les spectacles d’ouverture et de clôture du festival « Les Fraich’Heures » 2024

2) Travaux de création de câblage informatique pour 6 salles de classe et remplacement du Système de Sécurité Incendie au sein du groupe scolaire Maurice Ravel : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise

3) Travaux de voirie de la rue du Cosmos : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « ARCC- aide aux routes communales et communautaires »

4) Travaux de mise en conformité de 11 passages piétons, création de traversée piétonne surélevée et réfection de trottoir : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « ARCC- aide aux routes communales et communautaires »

5) Mise en place du prélèvement automatique dans le cadre du règlement des loyers des logements ou locaux communaux

VIII – APPROBATIONS ET REGLEMENTS DIVERS

1) Motion relative à la réalisation de la ligne de métro n°19, rapprochant le Val d’Oise des autres territoires d’Ile-de-France

Xavier HAQUIN

Maire d’Ermont,

Conseiller départemental du Val d’Oise

Affiché le 21 juin 2024