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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 20.11)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
>». S.
“entre causse ef vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 14 novembre 2025
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
e Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le:
> Jeudi 20 novembre 2025 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
1-Acquisition d’une parcelle à St Joseph — transfert dans le domaine public 2- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion 12 3-Budget principal : créances irrécouvrables — admission en non-valeur 4- Marché 2025-10 Attribution consultation aménagement de la cour de l’école Paul Cayla 5- Marché 2025-12 Attribution aménagement des vestiaires du terrain de quilles 6- Marché 2024-04 Rénovation énergétique du Complexe sportif des Sources : avenant n°1 lot 3
Couverture-zinguerie
7- Marché 2024-04 Rénovation énergétique du Complexe Sportif des Sources (C2S) : Avenant n°1 lot n°2 « Bardage - ITE
8- Marché 2025-03 Agrandissement de la bibliothèque : Avenant n°1 lot n°4 « Charpente métallique
- bardage
9- Marché 2025-03 Agrandissement de la bibliothèque : Avenant n° 1 lot n°3 « Ravalement de
façade
10- Marché 2025-07 fournitures et livraison des repas de cantine : Avenant n°1 11- Ecole Paul Cayla : conception et fabrication de mobiliers scolaires pour le hall d’accueil 12- Remboursement frais de transports scolaires
13- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire, Patrick GAYRARD
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal fmpêché d’assister à une séance peut
donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peuf être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE................,....,......... did éeueneueeneereneeeeececesecececeneseeseuesenesseseesteses
AGISSANT EN QUALITE DE... ses sseseesereseeseneneneeeeeeeeneeenesereesenseeses
EMPECHE(E) D’ASSISTER À... ide sesenenseneneneneneneneesereeserese
QUI SE TIENDRA LE iii neneseeeenneeeeeneneesneneeneneeeneenene
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à ..................,...,.,.,... Le........................ de la mention « bon pour pouvoir »